Analyse des risques de la nouvelle ENIM et rédaction du document unique

PROJET INDUSTRIEL N°46 « ANALYSE DES RISQUES DE LA NOUVELLE ENIM ET RÉDACTION DU DOCUMENT UNIQUE » Élèvè ingénieur : José BERNAT ESTRUCH Chef de projet : M. Frédéric INACIO Enseignant pilote du projet : M. Cyrille BABON Destinataire des travaux : M. Pierre PADILLA et M. Rafael SANCHEZ GRANDIA 4ème ANNÉE FÉVRIER – JUIN 2011 2 PROJET INDUSTRIEL N°46 PROJET INDUSTRIEL N°46 3 SOMMAIRE SOMMAIRE........................................................................................................................................... 3 INTRODUCTION ................................................................................................................................. 4 LE DOCUMENT UNIQUE ................................................................................................................... 4 TRAVAIL EFFECTUÉ ......................................................................................................................... 5 CONCLUSION ....................................................................................................................................... 7 REMERCIEMENTS .............................................................................................................................. 8 4 PROJET INDUSTRIEL N°46 INTRODUCTION En parallèle de notre semestre pédagogique de 4ème année à l’ENIM et pour compléter notre expérience acquise durant deux stages industriels, nous devons mener par groupe de 4 élèves ingénieurs une étude pour le compte d’un industriel, ou dans notre cas pour l ‘ENIM. L’étude que nous avons effectué porte sur l’analyse des risques de la nouvelle école afin d’aboutir à la rédaction du Document Unique, obligatoire pour toutes entreprises. Dans ce rapport, nous allons vous présenter le déroulement de notre étude. LE DOCUMENT UNIQUE Depuis le 7 novembre 2002, l’employeur ou le chef d’établissement doit rédiger un document unique d’évaluation des risques professionnels. Si cette évaluation des risques n’est pas transcrite ou si les résultats ne sont pas mis à jour, l’employeur ou le chef d’établissement encourt une amende de 1 500 euros et de 3 000 euros en cas de récidive. Ce Document Unique est, comme son nom l’indique, adapté à chaque entreprise et c’est pourquoi aucun modèle prédéfini n’existe. Le Document Unique doit suivre 3 exigences définies par la loi : • Il doit lister et hiérarchiser les risques pouvant nuire à la sécurité de tout salarié. • Il doit également préconiser des actions visant à réduire les risques, voire les supprimer. • Il doit faire l'objet de réévaluations régulières (au moins une fois par an), et à chaque fois qu'une unité de travail a été modifiée. Il doit également être revu après chaque accident du travail. Ce document doit être tenu dans l’entreprise à la disposition des salariés, du médecin du travail et de l’Inspection du travail. PROJET INDUSTRIEL N°46 5 L’intérêt primordial du document unique est donc de permettre de définir un programme d’actions de prévention découlant directement des analyses et évaluations qui auront été effectuées. L’objectif principal étant de réduire le nombre et la gravité des accidents du travail et des maladies professionnelles et ainsi de permettre d'éviter des surcoûts pour la sécurité sociale et pour l'entreprise. TRAVAIL EFFECTUÉ Suite au déménagement de l’ENIM dans le nouveau bâtiment, il était nécessaire de mettre à jour le Document Unique. Nous avons donc été chargés de faire une analyse complète des risques liés à ce nouveau bâtiment, puis de rédiger le nouveau document. Dans un premier temps, nous avons pris connaissance de ce à quoi consisterait notre étude et nous avons découvert ce qu’est le Document Unique.Après avoir étudié le Document Unique de l’ancien bâtiment de l’ENIM, nous avons pris la décision de changer la présentation de celui-ci. En effet, l’ancien document regroupait les risques en fonction des départements et services (Direction des Etudes, Relations Internationales, Relations Industrielles, etc.). Mais nous trouvions que ce classement n’était pas le plus adapté à la nouvelle école. Nous avons donc modifié l’organisation du Document Unique en préférant regrouper les risques par étages et parties du bâtiment, car le bâtiment de l’ENIM est en deux parties, la partie A et la partie B. Nous avons divisé le bâtiment comme suit : • l’atelier • le rez-de-chaussée de la partie A, • le rez-de-chausséede la partie B, • le premier étage de la partie A, • le premier étage de la partie B, • le deuxième étage, • le troisième étage, • la passerelle du rez-de-chaussée, • la passerelle du premier étage, • parking, • Fort Chesny. Pour chaque zone ainsi délimitée, nous avons répertorié tous les numéros de salles et leurs fonctions. Une fois cette étape effectuée, nous avons pu commencer l’analyse des risques proprement dite. Pour cela, nous avions à notre disposition, des documents répertoriant les risques possibles et quelques exemples les illustrant. En voici une liste non exhaustive : 6 PROJET INDUSTRIEL N°46 • Risque de chute de plain-pied : - un sol glissant à cause de produits répandus, - un sol inégal, - un sol défectueux, - un passage encombré, - etc. • Risque de chute de hauteur : - un accès à des parties hautes comme une armoire, une étagère, - l’utilisation d’une échelle ou d’un escabeau, - zone présentant des parties en contrebas comme des escaliers, une passerelle, - etc. • Risque lié aux machines et aux outils : - utilisation d’outils tranchants - fluide (liquide sous pression, gaz…), matière (copeaux, poussières…) pouvant être projetés, - etc. • Risque et nuisance liés au bruit : - bruit émis de façon continue par des machines, des outils… - etc. • Risque lié à l’utilisation d’écran : - rayon lumineux sur l’écran, - mobilier ne permettant pas l’adaptation à la morphologie du personnel, - etc. • Risque routier : - kilométrage annuel parcouru important, - véhicule défaillant, - etc. Nous avons ensuite mis au point un tableau regroupant les critères que nous voulions voir apparaître dans le Document Unique. Pour chaque risque identifié, nous renseignions : • Le poste de travail en cause, • Les dangers identifiés, • Les risques identifiés, • Les moyens de prévention existant, • Les risques subsistants, • Le niveau de protection - C : Correct - A : à Améliorer - R : à Revoir, à mettre en place • Les actions et mesures envisagés. PROJET INDUSTRIEL N°46 7 Nous avons pu alors, muni de ce tableau, répertorier les risques du bâtiment. Nous avons commencé par l’atelier, car il s’agit de l’endroit où peut se produire le plus d’accidents. Pour effectuer l’évaluation, nous avons tous, avec l’aide de M BABON,réalisé le tour de l’atelier et nous avons recherchés les situations dangereuses par poste de travail mais aussi par machines et lieux de stockage. Cette partie était la plus longue et la plus compliquée, car les risques sont nombreux et variés dans l’atelier. Nous avons par la suite décidé de se répartir le reste du bâtiment pour aller plus vite. Une fois que chacun avait effectué l’analyse de sa partie, nous nous mettions tous ensemble pour compléter des éventuels oublis, car avec du recul c’était plus facile d’identifier les risques. Cependant, beaucoup de risques se répètent. C’est pourquoi nous avons regroupé certaines salles, comme les bureaux des professeurs, les salles d’ED, les salles PFE, etc. De plus, pour chaque niveau du bâtiment, nous avons pu faire des remarques générales car certains risques sont présents dans toutes les salles. Une fois cette mise en commun effectuée, nous avons pu retranscrire notre travail sur Excel, avant la rédaction finale du Document Unique. Le fichier Excel se compose comme suit : CONCLUSION La rédaction du Document Unique de l’école n’est pas une tâche facile. En effet, l’école étant en perpétuel changement dû à sa récente mise en place, de nouveaux risques sont à prendre en compte chaque semaine/mois. Le travail en groupe est le point capital de ce projet. Il est très facile d’oublier un risque dans une salle, donc les réunions de groupe permettent de synthétiser et remarquer les éventuels oublis. Le Document Unique est donc actuellement à 90% de sa réalisation, dû aux éventuels oublis et à la perpétuelle évolution du bâtiment, ce qui rend très difficile la rédaction finale du document. La rédaction de ce document nous permet d’observer de façon différente notre environnement par rapport à la vision de nos camarades. Un point de réflexion important a été la nouvelle mise en forme du document. Cette présentation permet de définir la répartition des tâches durant tout le projet. 8 PROJET INDUSTRIEL N°46 Suite aux différentes réunions avec M BABON certains points ont déjà été améliorés durant notre projet (ex : mise en place des règles de sécurités dans l’atelier). Ce projet a été l’occasion pour nous de découvrir sous un nouvel angle notre environnement de travail ainsi que la fonction de certains personnels de l’école. REMERCIEMENTS Nous tenons à remercier tout particulièrement M Cyrille BABON, ingénieur sécurité de l’ENIM, pour son suivi appuyé du projet, ainsi que pour ses nombreux conseils. Nous remercions également les différents personnels qui ont répondu à toutes nos questions sur l’école et leur poste de travail. Nous remercions M Pierre PADILLA et M. Rafael SANCHEZ GRANDIA d’avoir proposé ce projet et de nous avoir reçu en début de projet. Poste de travail Dangers identifiés Risques identifiés Moyens de prévention existant Risques subsistants Niveau de protection C (correct) A (améliorer) R (revoir ou mettre en place) Actions et mesures envisagées Contact direct ou indirect avec des élèments sous tension Personnels habilités Vérification périodique des installations électrique par un organisme agréé. Nombreux dispositifs de coupure d'urgence et signalisation Maintenance des installations Equipement: perche, gants Interventions hors tension Interventions sur installation Consignations des installations et balisage Zône Eclairage mal de tête mal aux yeux Allumage séparé néons/lampes iode - C contrôle de la luminosité dans l'atelier avec un luxmètre Interventions en hauteur par l'électricien Chûte Echafaudage avec garde-corps pour travaux en hauteur ENIM Remarques générales Electricité génèrale de tous les locaux Ambiance thermique Exposition à des températures élevées dès le printemps Accident: manque de couverture de type assurance ou administrative Documents administratifs Ordre de mission -Si véhicule personnel, demande d'autorisation annuelle d'utilisation de son véhicule -Si véhicule de service, carnet de bord à jour Accident: temps de conduite trop important Archives mortes B030 Ambiance thermique Exposition à des températures élevées dès le printemps Sols glissants pendant le nettoyage chutes Déplacements en France Bureaux Profs B000 à B007, B011 à B021, B025 à B029, B098, B099, Etage 1 bâtiment B Remarques générales Local traitement d'air B126 et B198 Risques entreprise extérieure Plan de prévention - C - Texte B161 Local VDI B125 et B199 Risques entreprise extérieure Plan de prévention - C - Travail sur écrans fatigue visuelle éclairage spécifique Mise en place de store Posture sur siège devant écran Troubles musculosquelettiques Aménagement d'un poste de travail ergonomique Accident: manque de couverture de type assurance ou administrative Documents administratifs Ordre de mission -Si véhicule personnel, demande d'autorisation annuelle d'utilisation de son véhicule -Si véhicule de service, carnet de bord à jour Accident: temps de conduite trop important Déplacements en France Bureaux Profs B106 à B108, B114 à B120, B162 à B164, B169 à B178, B181 à B190, Salles PFE B100, B101, B104, B109, B121, B123, B124, B168, B191, B195 à B196, ZBIG electrique B103 chute de plein pied cablage du videoprojecteur sous goulotte C Rangement B166 et B193 Recherche developpement et innovation C2I B122 Travail sur écrans fatigue visuelle éclairage spécifique AMise en place de store Posture sur siège devant écran Troubles musculosquelettiques Aménagement d'un poste de travail ergonomique ERT B105 Sols glissants pendant le nettoyage chutes Auditorium Travail sur écrans fatigue visuelle éclairage spécifique AMise en place de store Posture sur siège devant écran Troubles musculosquelettiques Aménagement d'un poste de travail ergonomique Bureau de Franck Peter B113 Bureau de Dominique Krecher responsable des ateliers Accueil A036 RDC bâtiment A Remarques générales Accueil des personnes Contrôle identifié peut présenter un risque si personne malveillante Consignes verbales et écrites, accueil des visiteurs Responsable Sécurité A038 Cafétéria Mauvaise hygiène contamination points d'eau potable Local autocom A039 Risques entreprise extérieure Plan de prévention - C - Menage A029 Stockage de produits de nettoyage Risque de mélange de produits ou mauvaise ventilation du local Fascicule ENIM Hygiène et Sécurité: -consignes de sécurité destinées au personnel d'entretien -descriptif de l'étiquetage produit -phrases de risques -le risque toxique lié aux produits chimiques port de gants préconisé C Couloir Circulation A052 Salle Polymeres A046 Travail sur écrans fatigue visuelle éclairage spécifique AMise en place de store Bureau Prof A048 et A049 à A051 Posture sur siège devant écran Troubles musculosquelettiques Aménagement d'un poste de travail ergonomique Archives LABPS A053 Local VDI A054 Risques entreprise extérieure Plan de prévention - C - Salle de réunions A055 Archives mortes A056 Local Reprographie A058 utilisation d'outils tranchants Coupure Ambiance thermique Exposition à des températures élevées dès le printemps Climatisation des amphi Chute en hauteur (escaliers) Local CVC A064, A065 et A069 A024 A023 A022 A021 Travail sur écrans fatigue visuelle éclairage spécifique AMise en place de store Posture sur siège devant écran Troubles musculosquelettiques Aménagement d'un poste de travail ergonomique A048 et A049 à A051 Bureau Prof invité A047 Amphi A064, A065 et A069 ACUENIM + ENIMTECH A020 ECOENIM A017 Ambiance thermique Exposition à des températures élevées dès le printemps Accès aux fenêtres difficile Chute Rangement A018 A015 A011 A010 Restaurant Universitaire A003 Mauvaise hygiène contamination points d'eau potable Local VDI A075 Risques entreprise extérieure Plan de prévention - C - Cuisine RU A005 Mauvaise hygiène contamination points d'eau potable Ambiance thermique Exposition à des températures élevées dès le printemps Sols glissants pendant le nettoyage chutes Salle ED A102 à A109 chute de plein pied cablage du videoprojecteur sous goulotte C Etage 1 bâtiment A Remarques générales ASOENIM A016 COM'INFO A013 ASENIM A012 BDE A008 Bureau audiovisuel A110 Travail sur écrans fatigue visuelle éclairage spécifique AMise en place de store Posture sur siège devant écran Troubles musculosquelettiques Aménagement d'un poste de travail ergonomique Espace Communication A112 Espace Visionnage A114 Reservation Matériel A115 Menage A118 Stockage de produits de nettoyage Risque de mélange de produits ou mauvaise ventilation du local Fascicule ENIM Hygiène et Sécurité: -consignes de sécurité destinées au personnel d'entretien -descriptif de l'étiquetage produit -phrases de risques -le risque toxique lié aux produits chimiques port de gants préconisé C Travail sur écrans fatigue visuelle éclairage spécifique AMise en place de store Doc PFE Salle Visio-conférence A111 Posture sur siège devant écran Troubles musculosquelettiques Aménagement d'un poste de travail ergonomique Travail sur écrans fatigue visuelle éclairage spécifique AMise en place de store Posture sur siège devant écran Troubles musculosquelettiques Aménagement d'un poste de travail ergonomique Travail sur écrans fatigue visuelle éclairage spécifique AMise en place de store Posture sur siège devant écran Troubles musculosquelettiques Aménagement d'un poste de travail ergonomique Travail sur écrans fatigue visuelle éclairage spécifique AMise en place de store Posture sur siège devant écran Troubles musculosquelettiques Aménagement d'un poste de travail ergonomique Travail sur écrans fatigue visuelle éclairage spécifique AMise en place de store Posture sur siège devant écran Troubles musculosquelettiques Aménagement d'un poste de travail ergonomique Acceuil chercheurs A147 Ambiance thermique Exposition à des températures élevées dès le printemps Doc PFE A125 Salle de langues Institut A137 et A136 Salle info A139 Salle info Crossknowledge A140 Logistique et communication A138 Salle de langues (Profs) A135 Salles RDV + Tutorats langues Etage 2 bâtiment A Remarques générales Sols glissants pendant le nettoyage chutes Travail sur écrans fatigue visuelle éclairage spécifique AMise en place de store Posture sur siège devant écran Troubles musculosquelettiques Aménagement d'un poste de travail ergonomique Accident: manque de couverture de type assurance ou administrative Documents administratifs Ordre de mission -Si véhicule personnel, demande d'autorisation annuelle d'utilisation de son véhicule -Si véhicule de service, carnet de bord à jour Accident: temps de conduite trop important Salle PFE A204 à A208, A223 à A227 Salle ED A209 à A211 Travail sur écrans fatigue visuelle éclairage spécifique AMise en place de store Déplacements en France Secretariat ITII A202 Directeur de la formation Mr.Lebienvenu A203 Remarques générales Service Informatique Posture sur siège devant écran Troubles musculosquelettiques Aménagement d'un poste de travail ergonomique Local serveur A214 Ménage A215 Stockage de produits dangereux Travail sur écrans fatigue visuelle éclairage spécifique AMise en place de store Posture sur siège devant écran Troubles musculosquelettiques Aménagement d'un poste de travail ergonomique Travail sur écrans fatigue visuelle éclairage spécifique AMise en place de store Posture sur siège devant écran Troubles musculosquelettiques Aménagement d'un poste de travail ergonomique Hervé Geoffroy (CND) A231 Ambiance thermique Exposition à des températures élevées dès le printemps A Etage 3 bâtiment A Remarques générales Service PLM Plateau CAO-DAO A212 et A219 Salle Info A220 et A221 Service Informatique A213 Posture sur siège devant écran Troubles musculosquelettiques Ménage A330 Stockage de produits de nettoyage Risque de mélange de produits ou mauvaise ventilation du local Fascicule ENIM Hygiène et Sécurité: -consignes de sécurité destinées au personnel d'entretien -descriptif de l'étiquetage produit -phrases de risques -le risque toxique lié aux produits chimiques port de gants préconisé C Archives vivantes A338 Salle examens A345 Salle de réunion A332 Salle des conseils A333 Petite salle ITII A340 Grande salle ITII A341 Salle de réunion A312 Perrine BAUMANN Sophie DEBAIN A326 Scolarité Perrine BAUMANN Virginie CIOLAK A327 Direction des Etudes Sandrine THILL et Sylvie KLEIN A329 Direction des études Christian CLEMENTZ A331 Salle PFE A339 Ambiance thermique Exposition à des températures élevées dès le printemps A Travail sur écrans fatigue visuelle Posture sur siège devant écran Troubles musculosquelettiques Ambiance thermique Exposition à des températures élevées dès le printemps A Travail sur écrans fatigue visuelle Posture sur siège devant écran Troubles musculosquelettiques Fort Chesny Pente d'accès à l'entrée dangereuse en hiver Chute salage déviation vers d'autres accès Heurt d'une personne par un véhicule Blessures Passages piéton Accès piéton facilité Vitesse limitée Parking Passerelle 0 Passerelle 1