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PROJET POPSU TRANSITIONS TOURS « LA GRANDE TRAME BRUNE » Aperçu rapide de quelques OAP liées à la protection du sol Tommy Leroux PLU consultés en juin 2024 Licence CC-BY 4.0 / Lien pérenne : https://doi.org/ 10.5281/zenodo.17996003 Page 1 sur 292
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LISTE DES PLU ANGERS BLOIS CLERMONT FERRAND DIJON DOUAI LA ROCHELLE LILLE EST ENSEMBLE (MONTREUIL) NANTES ORLEANS PARIS RENNES Les références à des pages renvoient à celles inscrites dans les OAP (et non à la pagination générale de ce document) Quelques éléments intéressants : - OAP de Blois : concept de lisière urbaine ; perméabilité du sol - OAP « Hémicycle » dans le PLU de l’Eurométropole de Lille (Lille & Roubaix) - OAP Biodiversité de Clermont-Ferrand : symboliquement leur 1ère OAP - OAP Dijon : Idem. Orientation 4 : « Les terres agricoles [et viticoles] et leurs lisières ». p. 17 : volonté de restaurer des corridors [fonciers]. p. 26 : « faire progressivement revivre les sols des secteurs de reconversion urbaine ». - OAP Douai, p. 11 : cite une trame brune - OAP Est Ensemble : volonté de sauvegarder des espaces de pleine terre - OAP Rennes : intensifier la trame verte pour assurer des continuités écologiques Page 3 sur 292
PLUi ANGERS Loire Métropole OAP. Consulté le 14 juin 2024 Page 4 sur 292
4.2. OAP Transversales 4.2.1. OAP Bioclimatisme et Transition écologique* * Orientations d’Aménagement et de Programmation Imprimerie Ville d’Angers - Angers Loire Métropole PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL Approuvé vu pour être annexé à la délibération du Conseil de communauté d’Angers loire métropole en date du 13 septembre 2021 Pour le président, le vice-président délégué, roch brancour Transmis au Préfet du département de maine et loire le 16 septembre 2021 Page 5 sur 292
PLU Communautaire - Angers Loire Métropole - Révision Générale n°1 - Approbation - Septembre 2021 OAP Habitat 1 OAP Transversales - Bioclimatisme et transition écologique - Sommaire OAP Transversale Bioclimatisme et transition écologique 4.2.1 PRÉAMBULE .............................................................................. 2 1 - BIOCLIMATISME ................................................................... 5 1.1 - INSCRIRE SON PROJET DANS SON ENVIRONNEMENT ....................................................8 Orientation 1 : Intégrer son projet dans une unité paysagère .........................................................................2 Orientation 2 : Intégrer les composantes végétales dans son projet .............................................................2 Orientation 3 : Limiter l’artificialisation des sols et favoriser les îlots de fraicheur ......................................2 1.2 - DEFINIR UNE IMPLANTATION SOBRE ET OPTIMALE DES CONSTRUCTIONS SUR LES PARCELLES ..........................................................................................................................10 Orientation 4 : Ne pas figer les tissus et favoriser leur évolution .................................................................10 Orientation 5 : Définir les meilleures orientations .......................................................................................10 Orientation 6 : Favoriser la compacité des constructions .............................................................................12 Orientation 7 : Eviter les masques solaires ..................................................................................................12 2 - AIR ET BRUIT ...................................................................... 15 LIMITER L’EXPOSITION DES POPULATIONS AUX NUISANCES SONORES ET AUX POLLUTIONS ATMOSPHERIQUES ...............................................................................................................16 Orientation 8 : Limiter l’exposition des publics et notamment les plus sensibles .......................................16 Orientation 9 : Favoriser la présence de zones calmes et limiter l’exposition aux polluants atmosphériques .16 Orientation 10 : Faciliter la dispersion des polluants et éviter la création de « rues canyons » ..................16 3 - ÉNERGIES RENOUVELABLES ............................................ 19 FAVORISER LE DÉVELOPPEMENT DES ÉNERGIES RENOUVELABLES ...................................20 Orientation 11 : Développer le recours aux énergies renouvelables pour couvrir les besoins énergétiques ...20 Orientation 12 : Favoriser la mutualisation des dispositifs énergétiques .....................................................20 4.2.1_OAP_BTE_APPRO.indd 14.2.1_OAP_BTE_APPRO.indd 1 31/08/2021 11:55:3031/08/2021 11:55:30 Page 6 sur 292
PLU Communautaire - Angers Loire Métropole - Révision Générale n°1 - Approbation - Septembre 2021 8 PLU Communautaire - Angers Loire Métropole - Révision Générale n°1 - Approbation - Septembre 2021 OAP Transversales - Bioclimatisme et transition écologique - Bioclimatisme ORIENTATION 1 : INTÉGRER SON PROJET DANS UNE UNITÉ PAYSAGÈRE Le territoire d’Angers Loire Métropole est couvert par 9 unités paysagères. Ces unités se caractérisent par une topographie, un couvert végétal, des occupations humaines et des utilisations de l’espace qui leur sont propres. Elles permettent de décrire la diversité des identités paysagères de notre territoire. L’objectif est de préserver les paysages par une bonne insertion des projets dans leur environnement, à travers : • Le choix de matériaux locaux pour les constructions, les clôtures, les revêtements de sol,... • Le choix des teintes • Le choix des essences végétales • Les formes architecturales et urbaines A l’échelle du projet, les formes urbaines et/ou architecturales de qualité présentes dans son environnement pourront servir de référence ou d’inspiration, notamment, les éléments qui ont été identifiés dans « l’annexe 1 patrimoine bâti » du règlement du PLUi afin de créer un projet ancré dans son territoire. ORIENTATION 2 : INTÉGRER LES COMPOSANTES VÉGÉTALES DANS SON PROJET Les objectifs sont de favoriser l’insertion paysagère des projets urbains en préservant la pluralité des ambiances, en s’appuyant sur les composantes paysagères du territoire et en valorisant les éléments constitutifs de la trame bocagère (haies, bosquets, mares, ..). Il s’agit également de conserver les éléments structurants du paysage (talus, haies, boisements, arbres remarquables) participant fortement à l’amélioration du cadre de vie des habitants. • S’appuyer sur la végétation existante pour se protéger du vent de Nord ou des vents dominants d’Ouest et apporter de la fraicheur et de l’ombre en été. • Créer des îlots de fraicheur au sein des projets, en maintenant la végétation existante et/ou en réservant des espaces de plantations (pleine terre, toiture terrasse, arbres...). • Préférer une végétation à feuilles caduques au Sud des constructions pour garantir les apports solaires en hiver et apporter de la fraicheur et de l’ombre en été. • Choisir les essences en fonction du caractère de l’espace (dimension, vocation, environnement, disponibilité en eau) et éviter les espèces les plus allergisantes (éviter les émissions de pollens). ORIENTATION 3 : LIMITER L’ARTIFICIALISATION DES SOLS ET FAVORISER LES ÎLOTS DE FRAICHEUR Les objectifs sont de permettre l’infiltration des eaux pluviales dans les sols (limiter l’imperméabilisation), de favoriser la création d’ilots de fraicheur au sein des projets en privilégiant des espaces de pleine terre pour la plantation de végétaux et l’utilisation de teintes claires pour les revêtements. • Respecter le coefficient d’espace libre et de pleine terre inscrit dans le règlement écrit. • Limiter au maximum les revêtements minéraux favorisant les îlots de chaleur au sein des espaces libres. • Utiliser des revêtements drainants pour limiter le ruissellement (coefficient d’imperméabilité). • Utiliser des teintes claires pour les revêtements de sols ou les toitures terrasses afin d’absorber ou de réfléchir la chaleur (notion d’albedo), tout en assurant une bonne insertion paysagère. 1.1 - INSCRIRE SON PROJET DANS SON ENVIRONNEMENT 4.2.1_OAP_BTE_APPRO.indd 84.2.1_OAP_BTE_APPRO.indd 8 31/08/2021 11:55:3231/08/2021 11:55:32 Page 7 sur 292
PLUi-HD d’Agglopolys, Communauté d’agglomération de BLOIS OAP Consulté le 14 juin 2024. Page 8 sur 292
TOME 04 www.agglopolys.fr Vu pour être annexé à la délibération du conseil communautaire en date du 29 novembre 2022 Le Président, Christophe DEGRUELLE ORIENTATION D’AMÉNAGEMENT ET DE PROGRAMMATION 4.2.0 OAP THÉMATIQUES 4.2.4 Transition écologique et paysage Page 9 sur 292
PLUi-HD Agglopolys - OAP thématique Transition écologique et Paysage 10 ENJEUX La cohabitation entre l’urbanisation et la forêt soulève de nombreux enjeux écologiques : conserver et favoriser la biodiversité, permettre la circulation et la dispersion des espèces animales et végétales, préserver un paysage remarquable. Ces secteurs assurent un rôle important pour le déplacement des espèces qui n’ont pas d’intérêt particulier à pénétrer dans les secteurs urbains. Dans ce milieu se déplace en majorité les espèces suivantes : Lucane Cerf-Volant, Écureuil roux, Pic épeiche, chevreuil, cerf, Triton marbré, Salamandre, Grenouille agile. Exemple d’illustration d’une lisière urbaine composée de strates multiples (ourlet herbacé à frange arbustive) entre une zone urbanisée et le milieu naturel (SIAB – lisières forestières) PRINCIPES D’AMENAGEMENTS PERMETTANT LE MAINTIEN, LA RESTAURATION OU LA CREATION DE LISIERES URBAINES Lorsque les nouvelles constructions se situent au contact de ce milieu, il s’agit de favoriser la création des aménagements suivants : - Permettre les circulations de la faune entre le milieu urbain et le milieu naturel, par une certaine porosité des clôtures (petits passages au niveau du sol, suppression des soubassements en béton des clôtures en panneaux rigides…) favorisant ainsi le maintien ou la restauration d’un corridor naturel. Cette orientation est rendue obligatoire dans le règlement écrit pour toutes les zones au contact d’une zone Nfr ou Nfc. Pour autant, elle est recommandée dès lors que le milieu voisin n’est pas bâti. - Mettre en place des clôtures de qualité, adaptées à son contexte, de couleur ou de matériaux plutôt sombres afin de limiter leur impact visuel et idéalement accompagner d’une végétation persistante pour une meilleure intégration dans l’environnement. - Conserver les arbres ou autres bandes végétales existants situés sur la parcelle et en limite des opérations de constructions d’aménagements ou des projets individuels afin de bénéficier d’une végétation haute et généreuse qui facilite l’intégration de la nouvelle opération dans son environnement et qui limite aussi les coûts pouvant être générés par l’achat de nouvelles plantations. - En l’absence de lisières végétales, privilégier les haies vives d’essences variées, comportant des arbres et arbustes de hauteurs différentes. Eviter ainsi les haies persistantes mono-spécifiques constituées de conifères (thuya par exemple). Page 16 sur 292
PLUi-HD Agglopolys - OAP thématique Transition écologique et Paysage 11 - Lorsque la gestion le permet, l’ajout d’un chemin piéton en limite des parcelles privées peut être aménagé pour faciliter l’entretien de la lisière. Ce dégagement permet la création d’un « ourlet herbacé » (voir illustration précédente), et son modèle de gestion peut être varié et correspondre soit : > à l’espace commun d’une opération d’aménagement ; > à des parcelles appartenant au domaine public ; >à un accord entre propriétaires des boisements ou des parcelles bâties limitrophes. La seule condition pour garantir un aménagement de qualité est d’éviter les effets de fractionnement qui peuvent être créés par des entretiens individuels distincts mettant à mal la pérennité des plantations et de la lisière. - Limiter l’artificialisation des sols à mesure que l’on s’approche des espaces naturels fortement boisés. Par exemple, l’implantation d’un abri de jardin ou d’une annexe en retrait de la limite séparative - latérale ou de fond de parcelle - est à privilégier afin de ne pas supprimer un linéaire boisé existant. 1.2.2 Améliorer le traitement des lisières urbaines au contact du milieu « agricole » CONSTAT Dans le règlement, les espaces agricoles sont identifiés au travers d’une zone A « zone agricole » ou d’une zone Ap « zone agricole paysagère ». Au nord du territoire, les espaces agricoles sont ouverts sur de grandes plaines céréalières en prolongement de la Beauce. L’intérêt écologique de ces espaces dits « semi-naturels » est très variable en fonction des pratiques et de l’interaction avec les autres milieux. Ils constituent souvent des sites de repos et de nourrissage pour certains oiseaux adaptés à ces milieux et pratiques (Hibou des marais, Busard des oiseaux, Busard Saint-Martin, Œdicnème criard). Les interactions avec les milieux calcicoles et les espaces humides, notamment de la vallée de la Cisse et de ses affluents, participent grandement à ce statut de refuge pour les oiseaux migrateurs. La plaine de la Loire bénéficie aussi de terres fertiles en raison des sols alluvionnaires qui ont permis le développement de l’agriculture. Au sud de la Loire, les paysages de Sologne Viticole sont marqués par l’arrivée progressive de bosquets et de petits massifs forestiers, alternés d’espaces cultivés ou de parcelles en vignes. Page 17 sur 292
PLUi-HD Agglopolys - OAP thématique Transition écologique et Paysage 12 Espaces correspondant au milieu agricole sur la commune de Valloire-sur-Cisse (A et Ap) - Extrait du règlement graphique Exemple de lisières urbaines « milieu agricole – zone urbanisée » Zone A Zone Ap Page 18 sur 292
PLUi-HD Agglopolys - OAP thématique Transition écologique et Paysage 13 ENJEUX La cohabitation entre l’urbanisation et les espaces agricoles soulève des enjeux importants notamment au regard du traitement des espaces cultivés, notamment lorsque ces derniers font l’usage de pesticides. Ces lisières jouent donc un double rôle : - Pouvoir accroitre la sécurité des parcelles d’habitations limitrophes en maintenant ou créant un espace tampon permettant la mise en place d’une « bande vivante » multi spécifique pour mettre à distance ces deux fonctions. - Maintenir et/ou développer la biodiversité, mais aussi en faire des lieux de circulations privilégiés pour les espèces animales. PRINCIPES D’AMENAGEMENTS PERMETTANT LE MAINTIEN, LA RESTAURATION OU LA CREATION DE LISIERES URBAINES Lorsque les nouvelles constructions se situent au contact de ce milieu, il s’agit de favoriser la création des aménagements suivants : - Mettre en place des clôtures de qualité, adaptées à son contexte, de couleur ou de matériaux plutôt sombres afin de limiter leur impact visuel et idéalement accompagner d’une végétation persistante pour une meilleure intégration dans l’environnement. - Conserver les arbres ou autres bandes végétales existants situés sur la parcelle et en limite des opérations d’aménagements ou des projets individuels afin de bénéficier d’une végétation haute et généreuse qui facilite l’intégration de la nouvelle opération dans son environnement et qui limite aussi les coûts pouvant être générés par l’achat de nouvelles plantations. - S’il n’y a pas de végétation présente, créer une frange arbustive (voir illustration page 8) composée de différentes essences afin d’accroître l’intérêt écologique de ce milieu et de constituer un écran végétal pour limiter les nuisances agricoles (sonores, poussières, traitements…). - Eviter les haies persistantes mono-spécifiques constituées de conifères (thuya par exemple) - Permettre dans le cas de nouvelles opérations d’aménagement, et lorsque c’est possible, la création d’une zone tampon entre l’activité agricole et les espaces urbanisés. Ce dégagement peut être : > Un cheminement créé par l’opérateur dans le cas d’une nouvelle opération ou par l’agriculteur si un accord est trouvé pour retirer une épaisseur correspondant à son emprise productive ; > Les fonds de jardins des lots situés au contact de l’espace agricole. - Limiter l’artificialisation des sols à mesure que l’on s’approche des espaces agricoles. Par exemple, l’implantation d’un abri de jardin ou d’une annexe en retrait de la limite séparative - latérale ou de fond de parcelle - est à privilégier afin de préserver les vues ouvertes sur le grand paysage agricole et éviter les murs aveugles en limite. Page 19 sur 292
PLUi-HD Agglopolys - OAP thématique Transition écologique et Paysage 14 1.2.3 Améliorer le traitement des lisières urbaines au contact du milieu « aquatique et humide » CONSTAT Le territoire d’Agglopolys dispose d’une trame aquatique et humide étendue. La Loire, la Cisse, le Cosson ou encore le Beuvron sont des milieux présentant de forts enjeux en raison de la biodiversité particulièrement riche en son sein et sur ses abords. Outre la Loire ou les rivières, ce sont aussi les chevelus de tête de bassin, les bras morts et les zones humides qui assurent un rôle stratégique dans la fonctionnalité écologique de la trame bleue. Riche de la diversité des milieux au sein de la zone Nv, elles rassemblent à la fois des espaces dit réservoirs de biodiversité et corridors écologiques. Ils sont représentés dans le règlement au travers de la zone Nv « secteur couvrant les vallées et cours d’eau ». Emprise correspondant au milieu aquatique & humide (Nv) au contact de la Cisse à Valencisse - Extrait du règlement graphique ENJEUX Une préservation absolue du milieu et de ses abords doit être rendue possible afin de maintenir les fonctions écologiques de ce milieu. Les espaces au contact d’une trame aquatique ou humides sont variés. Aux abords d’une ripisylve, d’un talus ou bien d’une zone humide, le traitement et la mise en valeur de ces milieux n’est pas identique. La diversité des milieux aquatiques (ripisylves à gauche et zone humide à droite) Zone Nv Page 20 sur 292
PLUi-HD Agglopolys - OAP thématique Transition écologique et Paysage 15 PRINCIPES D’AMENAGEMENTS PERMETTANT LE MAINTIEN, LA RESTAURATION OU LA CREATION DE LISIERES URBAINES Dans le cas d’une trame aquatique avec ripisylve ou talus, les nouveaux aménagements doivent privilégier : - Une implantation à distance des éléments périphériques (ripisylves ou talus) afin de ne pas porter atteinte au milieu existant. - Le maintien, la restauration ou la création de berges et de ripisylves afin de limiter les apports d’eau urbaine et leur ruissellement, qui peuvent s’avérer conséquent selon les situations, dans le milieu naturel. - La mise en place de noues paysagères ou d’un espace perméable entre les nouveaux aménagements et le milieu naturel sont deux exemples d’aménagements permettant de favorisant l’infiltration des eaux avant d’envisager un rejet dans le milieu naturel. Dans le cas d’une zone humide, les nouveaux aménagements doivent permettre de : - Prendre des mesures pour préserver les espèces animales du milieu et leur déplacement sans entrave (Batraciens, castor, loutre, agrion délicat, agrion élégant, aigrette garzette, busard saint-martin, balbuzard pêcheur, pie grièche-écorcheur…). Les abords de ce milieu doivent être préservés dans leur intégralité. En revanche, des projets d’installations ou d’aménagements légers peuvent être autorisés dès lors qu’ils ne portent pas atteinte au milieu et qu’ils sont créés pour mettre en valeur le milieu (installation de mobilier urbain, ponton…) Exemple de lisière urbaine « milieu aquatique & humide - zone urbanisée » Type de retrait à privilégier par rapport au milieu pour le préserver Page 21 sur 292
PLUi-HD Agglopolys - OAP thématique Transition écologique et Paysage 21 2.1.1 Privilégier un traitement perméable des espaces publics ou privés PRINCIPES D’AMENAGEMENTS - Selon la localisation des aménagements ou dans le cas d’un parti pris, un traitement des sols (espace vert, cheminement…) en pleine terre peut être choisi afin d’assurer une continuité avec le milieu naturel et/ou de faciliter l’absorption des eaux de ruissellement dont le volume ne cesse de s’accroître, en premier lieu par l’augmentation de l’urbanisation mais aussi par la suppression d’ouvrages de type fossés qui ont une fonction et une capacité de stockage des eaux. - Cependant, lorsque les contraintes d’usages interdisent la présence d’une végétation en pleine terre (réseaux…), les espaces dédiés aux piétons ou aux mobilités douces doivent favoriser la mise en place de matériaux perméables, tels que les pavés ou dalles bétons, qui offrent des irrégularités permettant à la végétation de s’y greffer mais aussi à l’eau d’y séjourner temporairement. 2.1.2 Favoriser la mise en place d’une gestion différenciée des espaces verts engazonnés PRINCIPES Pour favoriser le développement de la faune et la flore en milieu urbain, le principe de gestion différenciée peut être appliqué à l’entretien des espaces végétalisés. La gestion différenciée consiste à ne pas appliquer à tous les espaces verts la même intensité et la même nature de soins (tonte, désherbage, arrosage…) La fauche tardive et différenciée permet de maximiser et de diversifier les habitats naturels, d’éviter la perte d’habitats pour la faune, ou encore de réduire la température du sol en période de fortes chaleurs. L’emploi d’insecticides et d’herbicides est fortement déconseillé pour permettre le maintien de certaines espèces d’insectes ou de flore. Exemple de revêtement perméables favorables à l’installation de végétation (photos prise à Paris) @biotope Page 22 sur 292
PLUi-HD Agglopolys - OAP thématique Transition écologique et Paysage 35 3. GERER LES EAUX PLUVIALES A LA PARCELLE, EXEMPLE DE DISPOSITIFS Dans un contexte d’urbanisation étendue et donc d’imperméabilisation croissante, la question de la gestion des eaux pluviales devient importante dans chaque projet, de la parcelle à l’aménagement d’ensemble. Afin de limiter cette notion d’imperméabilisation, la gestion aérienne de ces eaux devient un atout, esthétique mais aussi pratique, qui contribue notamment à limiter la saturation des réseaux comme ceux d’assainissement qui se retrouvent souvent impactés par des volumes d’eaux claires dans des quantités trop importantes. OBJECTIFS LIES A LA GESTION DES EAUX A LA PARCELLE - respecter les écoulements naturels ; - limiter les écoulements et les ruissellements issus de l’imperméabilisation ; - stocker ou infiltrer l’eau au plus proche de son lieu de précipitation ; - favoriser l’infiltration. Les dispositifs aériens de gestion de l’eau détaillés ci-dessous n’illustrent qu’un panel de solution. 3.1 Limiter l’imperméabilisation des sols pour favoriser l’infiltration Dans le respect des prescriptions inscrites au règlement écrit comme le pourcentage d’espace de pleine terre à préserver, l’aménagement des espaces libres (accès, stationnement, terrasse...) doit être conçu en limitant autant que possible l’imperméabilisation. En plus des matériaux perméables (pavés à joint enherbé, …) qui offrent des irrégularités permettant à la végétation de s’y greffer et à l’eau d’y séjourner temporairement voire de s’infiltrer, des types d’aménagement tels que des bandes roulantes, allées en castine peuvent être mises en place. En plus du faible coût de réalisation de cet aménagement, il facilite l’infiltration de l’eau au niveau du point de chute. Exemple de bande roulante (à gauche à Marolles) et d’allées en castine (à droite à Villerbon) pour limiter l’imperméabilisation des sols Page 23 sur 292
PLUi-HD Agglopolys - OAP thématique Transition écologique et Paysage 36 3.2 Déconnecter les gouttières pour ralentir / stocker / infiltrer Il s’agit d’éviter de raccorder les gouttières d’eaux pluviales au réseau public et de prioriser une infiltration à la parcelle au plus près de son point de chute. Plusieurs types de dispositifs existent et sont à adapter en fonction de l’emprise du projet et de la répartition des espaces libres et des espaces construits. Au-delà de l’infiltration qui peut s’effectuer dans les espaces de pleine de terre, il est possible de créer des installations légères pour que soit absorbé des volumes d’eau plus conséquents telles que : - La pose d’un tuyau de drainage au bas de la gouttière. L’eau est alors évacuée directement dans la terre. Source : Soleno - La création d’un puisard c’est-à-dire un système de drainage qui permet aux eaux de s’écouler petit à petit par infiltration dans la terre grâce à la formation d’un « trou » ceinturée d’un tuyau en béton armé ou comblée de parpaings, pierraille ou tout autres matériaux permettant la dispersion des eaux. Source : Hacienda – Sauvegarde du patrimoine (à gauche) et systemed.fr (à droite) Le nivellement d’un terrain peut aussi aider à orienter, stocker et infiltrer les eaux dans les espaces en contre-bas. En effet, lorsque la clôture est constituée d’un mur plein, ou d’une clôture à soubassement béton, un très léger nivellement Page 24 sur 292
PLUi-HD Agglopolys - OAP thématique Transition écologique et Paysage 38 3.3 Toitures stockantes et récupérateurs pour ralentir le ruissellement et faciliter le stockage Schéma de principe des toits stockants. Source : CETE Sud-Ouest et al.2002. Les toitures stockantes permettent de ralentir le plus tôt possible le ruissellement grâce à un stockage temporaire de l’eau sur les toitures. Sur les toitures-terrasses, le volume de stockage est établi avec un parapet en pourtour de toiture. Les toitures peuvent être également végétalisées. Il est également possible d’installer un récupérateur d’eau pluviale en sortie de gouttière. 3.4 Permettre la création de jardins de pluie pour ralentir le ruissellement / stocker / infiltrer Les jardins de pluie sont des aménagements paysagers qui permettent de retenir les eaux de ruissellement provenant des précipitations. Les eaux de pluie sont stockées dans un jardin pluvial et permettent ainsi d’éviter l’augmentation du niveau des cours d’eau, de saturer le sol ou encore de surcharger le réseau d’eau pluviale ou d’assainissement. Page 25 sur 292
10 PLAN LOCAL D’URBANISME DE CLERMONT-FERRAND - OAP - PLU APPROUVÉ - 04 NOVEMBRE 2016 PRÉSENTATION L'Orientation Nature en Ville et Biodiversité concerne l'ensemble du territoire communal de Clermont-Ferrand. Elle s'organise autour de la définition d'un schéma de principe de la Trame Verte et Bleue et des actions relatives à sa mise en oeuvre. Elle est complétée par une " Charte de la biodiversité en ville " sans portée juridique, avec valeur de recommandation. CONSTATS ET OBJECTIFS À Clermont-Ferrand, le diagnostic a révélé une ville plutôt « minérale » carencée en écosystèmes urbains, des risques et des nuisances (pollution, bruit, risques d’inondation…) qui entravent la qualité urbaine, une absence de qualité de l’espace public majoritairement liée à un fonctionnement principalement viaire mais aussi une proximité visuelle avec des sites remarquables. Le PADD a en conséquence mis en avant un certain nombre d’enjeux prioritaires : CONSTAT DIAGNOSTIC ENJEUX / OBJECTIFS DE L’OAP NATURE EN VILLE Peu de nature en ville Qualité cadre de vie / attractivité territoriale / Santé publique : - réintroduire la nature en ville, - préserver, valoriser l’identité paysagère du territoire, - préserver les zones de nature fragilisées (Côtes, Crouel), - créer des continuités écologiques (trame verte, corridors écologiques). Déficit d’espaces verts de proximité : Carte des secteurs sans espaces verts à moins de 10 minutes à pied. Créer / Recréer des espaces verts diversifiés (de proximité, cheminements verts [sentes urbaines], corridors écologiques, espaces récréatifs, alignements d’arbres, espaces verts privés, aménagements verts sur espaces privés lors des constructions, …). Pas de grand parc urbain Répondre aux attentes des clermontois et partenaires et créer un grand parc urbain. Faible connaissance et protection des espaces verts privés Faire participer les espaces verts privés à la trame verte. Pour ce faire, assurer une plus grande pérennité/protection/ restauration des espaces verts privés. Des franges urbaines attractives mais fragilisées. Lutte contre l’étalement urbain / Préservation de l’agriculture / Préservation de la qualité environnementale et paysagère du territoire. Une trame verte incomplète Amélioration du cadre de vie, image et attractivité. Lutte contre les nuisances (qualité de l’air) et les aléas climatiques (îlot de chaleur). Face à ce constat et aux enjeux environnementaux, l’intégration du végétal dans la ville de Clermont-Ferrand servira autant à préserver et développer les écosystèmes urbains (du fait de son rôle bénéfique sur la biodiversité) qu’à permettre une adaptation climatique de la ville et une amélioration du confort et du cadre de vie des clermontois. Page 32 sur 292
2727 PLAN LOCAL D’URBANISME DE CLERMONT-FERRAND - OAP - PLU APPROUVÉ - 04 NOVEMBRE 2016 Les revêtements perméables, la végétation spontanée et interstitielle • Préférer les joints perméables : joints creux enherbés associés à une structure perméable. • Mais aussi, laisser des espaces de nature spontanée s’introduire dans la ville… Revêtements perméables Exemples de jeux dynamiques sur le thème de la nature Pieds d’arbres : végétalisation, mulch orhanique Végétation spontanée et interstitielle Page 33 sur 292
28 PLAN LOCAL D’URBANISME DE CLERMONT-FERRAND - OAP - PLU APPROUVÉ - 04 NOVEMBRE 2016 CHARTE DE LA BIODIVERSITÉ EN VILLE THÈME 2 / DES ÉQUIPEMENTS DE SIGNALÉTIQUE ET DE COMMUNICATION Ces équipements doivent permettre de faire connaître et donner accès facilement aux sites de nature en ville. • Panneau d’accueil avec toiture – éntrée de voie verte, avec plan d’affichage Pose de panneaux d’accueil aux entrées de « trame verte et points d’entrée stratégiques », de type « Panneau d’accueil avec toiture, plan d’affichage et textes associés ». • Signalétique directionnelle avec plaquette gravée Pose de panneaux de signalétique directionnelle (type PDIPR), y compris panonceaux et gravure, mis en place aux intersections et accès aux trames vertes (implantation à déterminer sur place), répondant aux normes du cahier des charges de l’Auvergne pour la signalétique de randonnée. • Pose de supports de signalétique des milieux naturels en demi-rondin de bois Repérage des différentes thématiques à développer sur le thème de l’environnement - Conception graphique et textuelle des signalétiques (conception graphique composée de textes pédagogiques, de photos couleur, d’illustrations graphiques couleur, de croquis et tous autres éléments visuels) - Mise en place de demi-rondin en chêne brut, parfaitement séché, non écorcé, face plane rabotée et poncée. • Signalétique des mesures en faveur de l’environnement Mise en place d’une signalétique générale des mesures en faveur de l’environnement - Pose d’écriteau - Inscription « Espace protégé pour la faune » par exemple. • De manière générale, les équipements de signalétique et de communication utiliseront préférentiellement des matériaux naturels (bois, pierre de volvic…) et non traités (écologiques, durables, locaux, résistants au soleil…). • Créer de la signalétique sur les chemins de Crouel pour orienter les flux de randonnées – Inventorier les sentiers existants et les sentiers informels (étude à réaliser de réduction d’impact dans l’utilisation des sentiers informels sur les habitats naturels et les espèces du site Natura 2000) mais aussi régulariser les flux par la mise en place de visite guidées sur le site de Crouel et créer un point d’information. THÈME 3 / DES ÉQUIPEMENTS SPÉCIFIQUES DE LUTTE CONTRE LES RUPTURES DE CORRIDORS • Favoriser la constitution de haies vives : favoriser les clôtures perméables sur les passages des axes à valoriser et/ou créer (pour les petits mammifères, reptiles, amphibiens…). • Favoriser sur certains sites la plantation de haies (perméabilité et intégration au site : sites de Crouel, Chanturgue) : emplacement à déterminer sur site. • Développer les clôtures ganivelles en châtaignier dans les espaces privés et publics Confection de passage à faune sous clôture, ponctuellement, par découpe soignée de la clôture et fermeture des points de coupe. • Disposer des rochers « anti-passage » pour limiter les circulations sur Crouel. Mise en place de rochers « anti-passage », issus de carrières locales et de forme harmonieuse afin d’empêcher le passage de véhicules. Page 34 sur 292
PLUi-HD DIJON Métropole OAP Consulté le 14 juin 2024. Page 35 sur 292
ORIENTATIONS D’AMÉNAGEMENT ET DE PROGRAMMATION (OAP) PIÈCE MODIFIÉE 4 MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°1 DU PLUi-HD APPROBATION DIJON MÉTROPOLE PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL HABITAT DÉPLACEMENTS Page 36 sur 292
2PLUi - HD / DIJON MÉTROPOLE / OAP CHAPITRE 1 OAP ENVIRONNEMENT ET PAYSAGE p.3 INTRODUCTION UNE ARMATURE PAYSAGÈRE POUR LA BIODIVERSITÉ ET LA QUALITÉ DE VIE p.4 ORIENTATION 1 LES RÉSERVOIRS ET CORRIDORS DE BIODIVERSITÉ DE LA TRAME VERTE p.6 ORIENTATION 2 LES FILS DE L’EAU p.10 ORIENTATION 3 LES PAYSAGES REPÈRES ET LES RELIEFS p.13 ORIENTATION 4 LES TERRES AGRICOLES ET LEURS LISIÈRES p.17 ORIENTATION 5 LA NATURE EN VILLE p.24 CHAPITRE 2 OAP AMÉNAGEMENT p.29 MODE D’EMPLOI p.30 OAP METROPOLITAINES p.35 OAP METROPOLITAINE 1 ENTRÉE SUD p.37 ORIENTATIONS GENERALES p.38 FOCUS 1 DIJON BOURROCHES / CANAL / VALENDONS CHENÔVE NORD p.43 FOCUS 2 CHENÔVE CENTRE VILLE / CARRAZ / VERGERS DU SUD p.44 FOCUS 3 MARSANNAY-LA-CÔTE / PERRIGNY-LÈS-DIJON p.46 FOCUS 4 CHENÔVE EUROPA P.48 OAP METROPOLITAINE 2 AXE DE L’OUCHE p.49 ORIENTATIONS GENERALES p.50 FOCUS 1 DIJON CENTRALITÉ p.52 FOCUS 2 DIJON LAC KIR / FONTAINE D’OUCHE PLOMBIÈRES-LÈS-DIJON LAC KIR p.54 FOCUS 3 PLOMBIÈRES-LÈS-DIJON CENTRALITÉ p.56 OAP METROPOLITAINE 3 CORRIDOR EST p.59 ORIENTATIONS GENERALES p.60 FOCUS 1 LONGVIC CENTRALITÉ / POMMERETS-POUSSOTS / CHICAGO DIJON ÉCOCITÉ JARDIN DES MARAICHERS/ MONT BLANC p.62 FOCUS 2 DIJON VOLTAIRE / PORTE NEUVE / CLEMENCEAU p.64 DIJON GRÉSILLES / DRAPEAU p.66 FOCUS 3 DIJON ENTRÉE NORD p.68 OAP SECTORIELLES p.71 AHUY p.73 BRETENIÈRE p.75 CHEVIGNY-SAINT-SAUVEUR CENTRE p.76 CHEVIGNY-SAINT-SAUVEUR SUD P.78 CHEVIGNY-SAINT-SAUVEUR TERRES ROUSSES p.79 CORCELLES-LES-MONTS p.80 DAIX CENTRE BOURG p.81 FÉNAY p.82 FONTAINE-LÈS-DIJON CENTRE p.84 FONTAINE-LÈS-DIJON GRANDE FIN AHUY / FONTAINE-LÈS-DIJON EXTENSION DES CORTOTS p.85 HAUTEVILLE-LÈS-DIJON p.86 MAGNY-SUR-TILLE p.88 NEUILLY-CRIMOLOIS p.90 OUGES p.92 QUETIGNY p.94 QUETIGNY / SAINT-APOLLINAIRE ECOPARC DIJON EST p.96 SAINT-APOLLINAIRE COURS DE GRAY ET EXTENSION p.97 SAINT-APOLLINAIRE LONGÈNES DIJON NORD PISCINE p.98 SENNECEY-LÈS-DIJON p.100 TALANT / DAIX EN NACHEY p.102 TALANT p.103 LONGVIC / OUGES ZA BEAUREGARD p.104 DIJON ENTRÉE NORD / EXTENSION VALMY p.105 Page 37 sur 292
3 PLUi - HD / DIJON MÉTROPOLE / OAP OAP ENVIRONNEMENT ET PAYSAGE CHAPITRE 1 Page 38 sur 292
4PLUi - HD / DIJON MÉTROPOLE / OAP INTRODUCTION UNE ARMATURE PAYSAGÈRE POUR LA BIODIVERSITÉ ET LA QUALITÉ DE VIE Le territoire de Dijon Métropole est à l’interface de différents socles géographiques, qui assurent une richesse des paysages autant qu’une diversité des milieux écologiques : - Les reliefs du «poumon vert» de l’Ouest du territoire, alternant grands boisements et plateaux ouverts cultivés, combes forestières et réservoirs de pelouses sèches sur ses franges ; - Les coteaux viticoles, arboricoles et jardinés, «paysage patrimonial» du territoire ; - La plaine agricole, ponctuée d’une trame hydraulique et boisée à révéler ; - La plaine de la Tille, accueillant milieux aquatiques et réservoirs boisés. Ces quatre ensembles sont traversés par l’axe de l’Ouche, véritable fil conducteur de la trame écologique et paysagère du territoire. Face aux défis des changements climatiques et aux pressions exercées sur les milieux par les activités humaines, la préservation des réservoirs et des continuités permettant la circulation des espèces, faune et flore, est un défi majeur intégré à la stratégie de développement de la Métropole. Car au-delà des enjeux liés aux fonctionnalités écologiques, la question de l’environnement est au coeur des préoccupations d’un projet sensible à la qualité des paysages et au cadre de vie des habitants. L’OAP Environnement et paysage entend ainsi fixer les grandes orientations générales de mise en valeur de la trame verte et bleue sous le prisme d’une armature paysagère à préserver et de nouvelles interactions entre espaces urbains, agricoles et naturels, entre l’Homme et la Nature. Ainsi, le développement de l’agriculture de proximité ou la renaturation de l’espace urbain s’inscrivent dans cette démarche pour associer biodiversité, richesse des sols, lecture des paysages et bien-être des populations. Ces orientations générales sont complétées de focus «Compatibilité des projets» permettant d’assurer d’une part, une vigilance paysagère lors de la mise en oeuvre des projets et d’autre part, une «coproduction» de la ville avec la nature au bénéfice de la qualité de vie. Ainsi, la stratégie réglementaire du PLUi-HD, articulée autour du découpage des zones naturelles et agricoles et de leurs secteurs particuliers «de proximité», mais aussi, autour des outils complémentaires de préservation et de développement du végétal (coefficient de biotope par surface, prescriptions graphiques du règlement...) transcrit une armature de la trame verte et bleue ainsi assortie d’orientations qualitatives à respecter. ORIENTATION 1 LES RÉSERVOIRS ET CORRIDORS DE BIODIVERSITÉ DE LA TRAME VERTE p.6 ORIENTATION 2 LES FILS DE L’EAU p.10 ORIENTATION 3 LES PAYSAGES REPÈRES ET LES RELIEFS p.13 ORIENTATION 4 LES TERRES AGRICOLES ET LEURS LISIÈRES p.17 ORIENTATION 5 LA NATURE EN VILLE p.24 Page 39 sur 292
5 PLUi - HD / DIJON MÉTROPOLE / OAP CARTE INFORMATIVE / LA DÉCLINAISON DE LA STRATÉGIE PAYSAGÈRE, AGRICOLE ET ENVIRONNEMENTALE DANS LE VOLET RÉGLEMENTAIRE Page 40 sur 292
6PLUi - HD / DIJON MÉTROPOLE / OAP ORIENTATION 1 LES RÉSERVOIRS ET CORRIDORS DE BIODIVERSITÉ DE LA TRAME VERTE ORIENTATIONS GENERALES ORIENTATION 3A PROTÉGER LES GRANDS BOISEMENTS ET DÉVELOPPER LES CONTINUITÉS DE BIODIVERSITÉ Les espaces boisés jouent un rôle majeur de refuge pour la biodiversité à l’échelle régionale et constituent le poumon vert de l’Ouest de la Métropole autant que des relais pour la biodiversité dans la plaine agricole. Ils accueillent par ailleurs des fonctions de loisirs nécessaires pour la qualité de vie des habitants de tout le territoire. L’état des continuités écologiques boisées du territoire métropolitain est relativement fonctionnel bien que des dégradations puissent être observées au contact de l’urbanisation et des grands espaces de plaine céréalière. Les enjeux portent également sur le maintien des possibilités de déplacement de la grande faune. > Préserver les grandes entités boisées dans leurs emprises actuelles. > Protéger les lisières boisées qui constituent des refuges au contact de ces réservoirs de biodiversité. >Maintenir et renforcer les structures végétales présentes au sein des espaces agricoles pour assurer les déplacements des espèces forestières concernées. >Faciliter le déplacement de la grande faune par des actions adéquates en fonction des milieux impactés : passage à faune au droit des grandes infrastructures, implantation favorable des constructions et aménagements agricoles, végétalisation et aménagements des franges urbaines, renaturation des fossés ou des fils d’eau de la plaine. >Recréer des milieux fonctionnels, continus et favorables aux déplacements de la faune et la flore à l’occasion des aménagements. >Concilier le développement d’usages de loisirs et de découverte avec la vocation naturelle des espaces, en assurant le développement d’itinéraires de promenade et d’équipements d’accueil de la population de façon modérée et en évitant tout impact négatif sur l’intérêt écologique des lieux. >Permettre le développement d’activités de valorisation de la ressource bois, tout en maîtrisant leurs impacts sur la biodiversité et le paysage naturel de ces espaces. ORIENTATION 3B ASSURER LE MAINTIEN DES MILIEUX OUVERTS DE PELOUSES ET PRAIRIES Le territoire présente un ensemble de milieux caractéristiques et spécifiques de landes calcaires, notamment dans les secteurs de combes à l’Ouest et qui correspondent à des pelouses sèches. Ces espaces abritent une flore et une faune remarquables, tant en leur sein que sur leurs lisières avec d’autres habitats naturels. Un phénomène d’enfrichement et de fermeture des milieux constitue toutefois une menace prégnante pour la pérennité de ces espaces singuliers. L’enjeu est ainsi de préserver la fonctionnalité de ces réservoirs, majoritairement situés dans le cœur de nature de l’Ouest dijonnais. Les prairies sont quant à elles peu présentes sur le territoire de la Métropole dijonnaise, mais constituent des espaces relais essentiels dans la trame verte et bleue. On les retrouve le long de l’Ouche, ponctuellement le long des cours d’eau dans la plaine agricole et sur la côte arboricole. >Préserver les emprises de ces milieux singuliers de pelouses sèches et de prairies pour leurs fonctionnalités écologiques mais aussi pour la qualité paysagère de ces espaces ouverts. Page 41 sur 292
22 PLUi - HD / DIJON MÉTROPOLE / OAP ORIENTATION 4E DÉVELOPPER UNE INTERFACE DE QUALITÉ ENTRE LES ESPACES AGRICOLES ET LES ESPACES URBAINS La relation entre la ville et les étendues cultivées peut parfois être brutale : limite abrupte constituée par des murs, absence de transition par des plantations en limite, maisons tournant le dos à l’espace agricole… L’enjeu est de constituer autour des nouveaux quartiers d’habitat ou d’activités des lisières de qualité, ménageant une transition douce entre l’espace urbain et l’espace agricole. Ces lisières se structurent autour de jardins privés et de bandes plantées. En fonction de leur épaisseur elles peuvent également accueillir des équipements et usages bénéficiant aux habitants et aux agriculteurs. Elles permettent également de définir une limite claire à l’urbanisation et de consolider l’emprise des terres agricoles. La lisière est enfin un espace de transition composé, riche en termes d’ambiances et de biodiversité. >Préserver et développer des espaces tampons entre l’espace urbain et les espaces ouverts de grandes cultures en privilégiant le développement d’espaces publics jardinés, de jardins partagés, d’agriculture de proximité, de terrains de sport enherbés, d’aires de jeux, d’espaces de promenade, etc. >Réserver un espace suffisant au droit des sites de projet en extension urbaine pour aménager des lisières paysagères de qualité. >Planter les espaces de lisières avec un choix d’essences diversifiées et locales, favorables au développement de la biodiversité : reconstitution de vergers, haies, mails arborés, espaces de prairies, etc. >Privilégier une implantation des constructions et des aménagements favorisant une continuité de nature sur la parcelle et avec les parcelles voisines (continuité des jardins, connexion avec la trame verte de la lisière, de l’espace public, implantation des bâtiments, des accès, etc.). >Structurer les nouveaux quartiers en ménageant des porosités visuelles et physiques vers les espaces agricoles ou naturels attenants, par l’implantation bâtie, la création de cheminements, de venelles, de trames végétales, le maintien de percées visuelles entre les bâtiments et à travers des jardins. >Adopter les mêmes principes autour des zones d’activités, en développant les usages à destination des travailleurs dans les espaces de lisière (pause, promenades, mobilier urbain, terrains de sport, etc.) ou encore des projets agricoles expérimentaux. >Veiller à la qualité architecturale et paysagère des façades en lisière, en conservant un recul des bâtiments par rapport à la limite parcellaire, en veillant à limiter leur impact visuel (couleurs, matériaux...) et en maintenant des espaces enherbés et plantés au contact de la lisière. >Privilégier des clôtures poreuses et végétalisées au contact de la lisière pour les quartiers d’habitat et d’activités : haies arbustives, grimpantes, etc. en utilisant des essences locales et diversifiées. Réaliser des interfaces végétalisées et/ou appropriables entre espaces urbanisés et agricoles Page 48 sur 292
23 PLUi - HD / DIJON MÉTROPOLE / OAP COMPATIBILITÉ DES PROJETS PRINCIPES D’INTERFACES PAYSAGÈRES AU SEIN DES PROJETS > Réaliser des interfaces végétalisées sur l’emprise du projet au droit des espaces agricoles limitrophes : - soit par la création d’une bande appropriable végétalisée comprenant des plantations de strates herbacées, arbustives et arborées, complétées par la réalisation d’un cheminement doux de promenade et permettant l’entretien des végétaux. Cette bande tampon en lisière urbaine peut également être le support d’aménités à destination des habitants : espaces sportifs ou de jeux, jardins vivriers... Une continuité des cheminements avec la trame des chemins agricoles sera par ailleurs recherchée. - soit par le maintien d’espaces libres de construction sur les parcelles privées (jardins privés pour les extensions résidentielles), sur une profondeur minimum de 8 m à compter de la limite avec l’espace agricole, à condition de réaliser un aménagement d’ensemble des clôtures et des espaces libres (préverdissement) comprenant des plantations de strates herbacées, arbustives et arborées, dont au moins 1 arbre par parcelle. Cette orientation ne s’applique qu’au droit des symboles « Continuités de nature et interfaces paysagères à créer » situés sur les zones urbaines (U) et à urbaniser (AU), agricoles (A) et naturelles (N). AU SEIN DES ESPACES URBAINS ET À URBANISER > Sur les parcelles en limite des espaces naturels ouverts et des espaces agricoles, le traitement des façades devra être réalisé de manière à minimiser l’impact visuel des constructions dans le grand paysage. Les teintes et revêtements devront contribuer à l’insertion des constructions dans les sites. L’emploi du blanc pur est proscrit. AU SEIN DES ESPACES AGRICOLES > L’implantation de toute nouvelle construction agricole nécessaire à l’exploitation devra privilégier une implantation en zone agricole générale (zone A) au sein des sièges d’exploitations existants ou en zone urbaine et à urbaniser (zone U et AU) dans le cadre de projet de développement de l’agriculture urbaine. Les nouvelles implantations en zone agricole paysagère et de proximité (Ap) seront adaptées, par leur emprise et leur gabarit, au strict besoin nécessaire à la gestion des espaces exploités à proximité ou aux activités de diversification. Dans tous les cas il sera recherché : - une implantation limitant les conflits d’usage avec les espaces urbains proches, notamment en termes d’accès et de circulation des engins agricoles. - une implantation limitant l’impact visuel des constructions sur le grand paysage ou sur les lisières urbaines depuis les axes de circulation. Au sein de la zone Ap, sont notamment identifiés comme espaces à préserver pour leurs qualités paysagères : - les abords de la RM971 à Daix et Talant, entre la LiNO et la zone Naturelle (N), - les abords de la RM107A entre le bourg d’Ahuy et la limite communale au Nord, - les abords de la LiNO à Fontaine-lès-Dijon et Daix, - les abords de la RM108G entre Corcelles-les-Monts et Dijon. Aucune construction nouvelle ne doit venir dénaturer les vues sur le paysage au droit de ces axes. Page 49 sur 292
24 PLUi - HD / DIJON MÉTROPOLE / OAP ORIENTATION 5 LA NATURE EN VILLE ORIENTATIONS GÉNÉRALES ORIENTATION 5A PRÉSERVER LE MAILLAGE DES ESPACES VERTS L’agglomération est maillée de plus de 250 espaces verts publics accessibles à tous qui offrent de nombreux bénéfices pour la santé (détente, bien-être, sport…) mais aussi un intérêt paysager et de qualité de cadre de vie (loisirs, valorisation de l’image du territoire…). Leurs fonctions écologiques sont également importantes car participant aux corridors, sous forme de pas japonais au sein du tissu urbain. >Valoriser les grands parcs de nature en ville et leurs fonctions écologiques par des aménagements et une gestion favorables à la biodiversité (gestion différenciée, éclairage maîtrisé…). >Penser l’intégration d’aménagements de loisirs, récréatifs ou sportifs au sein des espaces verts en respectant les qualités écologiques et paysagères des sites. >Renforcer la présence végétale dans les espaces publics par des aménagements permanents ou temporaires et intégrer de nouveaux espaces végétalisés dans les projets de réaménagement de la voirie lorsque les emprises sont de dimensions suffisantes vis-à-vis de la répartition modale envisagée (circulation automobile, stationnement, transports collectifs, pistes cyclables ou circulation piétonne). >Développer des «liaisons vertes» au droit des espaces verts et des continuités de nature par l’aménagement d’itinéraires piétons ou cyclables afin d’organiser progressivement un maillage structurant des déplacements doux dissociés de la circulation automobile et permettant de traverser l’espace urbain au contact de la nature. Concilier espaces verts urbains, valorisation de la biodiversité et développement des modes doux ORIENTATION 5B FAVORISER DES ESPACES VÉGÉTALISÉS GÉNÉREUX ET DIVERSIFIÉS AU SEIN DES TISSUS URBAINS EXISTANTS ET DES PROJETS En complément des parcs et jardins, les espaces verts privés participent aussi à la nature en ville et à une qualité d’ambiance de l’espace public liée à sa relation avec l’espace privé. Ces différents espaces contribuent largement au « ressenti végétal » en ville. La trame des jardins privés, les cœurs d’îlots souvent soignés et les poches de verdure des grands ensembles jouent ainsi un rôle dans l’ambiance des quartiers tout en constituant des espaces relais pour la trame verte. Page 50 sur 292
25 PLUi - HD / DIJON MÉTROPOLE / OAP > Décliner des objectifs de végétalisation lors des projets d’aménagement qui permettent d’assurer des déplacements «en pas japonais» mais aussi de créer des ambiances paysagères de qualité et de répondre aux enjeux du métabolisme urbain et de la santé des habitants (agriculture urbaine, gestion des eaux pluviales, lutte contre les îlots de chaleur, captage des polluants, écran acoustique...). >Veiller à la cohérence des espaces végétalisés au sein des projets, en évitant le morcellement des espaces plantés et en privilégiant les continuités de végétation avec les parcelles voisines ou les espaces publics. >Développer les strates arbustives et arborées dans les projets pour leurs multiples bénéfices écologiques (oiseaux, régénération des sols...), notamment au droit des surfaces minéralisées (cours et parvis, aires de stationnement). >Privilégier une gestion alternative des eaux pluviales et de ruissellement en développant des solutions de stockage, de rétention et d’infiltration en les associant aux espaces d’agrément et à la composition paysagère des projets (noues végétalisées, bassins ouverts et multifonctionnels...). >Solliciter l’ensemble des surfaces pour l’intégration d’espaces de nature : - les jardins et espaces verts de fond de parcelle, propices au maintien de respiration et de relais écologiques au coeur des îlots urbains. Il s’agit d’y privilégier les espaces en pleine terre et le développement de la strate arborée, en cohérence avec les espaces végétalisés des parcelles avoisinantes. - les frontages en pied d’immeuble et les clôtures, accentuant l’ambiance végétale perceptible depuis la rue. Il s’agit notamment dans les projets urbains de travailler les interfaces entre espaces collectifs et privatifs afin de réduire les effets de frontière et d’assurer une continuité de végétation de part et d’autre des limites. La réalisation de voiries internes est aussi l’occasion de constituer des continuités de nature au travers des sites de projet par une végétation d’accompagnement (bandes plantées...). - les espaces sur dalle et en toiture, en utilisant une végétalisation intensive ou semi-intensive lorsque la configuration du projet le permet et en développant des espaces accessibles et appropriables par les habitants. - les façades végétalisées, lorsque les conditions d’entretien et d’ensoleillement assurent un développement des végétaux et leur pérennité, à l’aide de dispositifs d’accompagnement, de substrat en façade ou de bacs végétalisés intégrés à l’architecture des constructions et associés aux espaces extérieurs privatifs. Penser conjointement la végétalisation des espaces privatifs et collectifs dans les projets Page 51 sur 292
26 PLUi - HD / DIJON MÉTROPOLE / OAP ORIENTATION 5C ACTIVER LA RECONQUÊTE VÉGÉTALE DES ESPACES URBAINS MINÉRALISÉS Si le territoire est bien maillé en espaces verts de proximité, certains secteurs présentent toutefois des inégalités, notamment aux abords des entrées de villes et des zones d’activités. Souvent marqués par une importante imperméabilisation des sols ne favorisant pas le développement du végétal et induisant des problématiques de ruissellement urbain (inondations, pollutions, …), ces secteurs présentent des enjeux importants de désimperméabilisation et de reconquête végétale. La présence importante de délaissés d’infrastructures (talus ferroviaires, échangeurs ou ronds-points), enherbés ou en friche, parfois plantés de quelques arbres, constituent également des accroches pour le redéveloppement de la nature en ville. Par ailleurs, des axes ont été identifiés comme stratégiques pour la reconquête de la nature en ville, en raison de leur potentiel de recomposition urbaine à plus ou moins long terme : - autour de l’axe ferroviaire «Porte Neuve», de Valmy à Longvic, constituant un fort potentiel de renforcement des continuités vertes et écologiques, - autour de l’entrée Sud, très minéralisée et pour laquelle une requalification sur le long terme est envisagée. Ces deux axes stratégiques se rencontrent autour de l’axe de l’Ouche, axe majeur de connectivité de la trame verte et bleue urbaine métropolitaine. Il s’agit d’y concilier intensification urbaine, requalification des espaces publics et innovation végétale dans les projets de construction. >Faire progressivement revivre les sols des secteurs de reconversion urbaine minéralisés en supprimant les enrobés et autres revêtements imperméables au profit d’aménagements favorables au développement du végétal et de la biodiversité. >Porter les réflexions sur les surfaces bâties (dalles, façades, toitures...) en cherchant des solutions d’aménagement au profit du rôle multifonctionnel du végétal : intégration du bâti dans l’environnement, innovation architecturale, développement d’espaces partagés et de nouveaux usages. >S’appuyer sur les espaces verts et structures végétales existants (talus, arbres isolés ou alignements, continuités des jardins privés...) pour renforcer le couvert végétal et créer une épaisseur de nature autour des sites de projet et des continuités de la trame verte urbaine. >Développer le végétal dans les zones commerciales et d’activités notamment au droit des espaces de stationnement et sur les vastes espaces de toiture. Ces derniers sont notamment des lieux privilégiés pour le développement de l’agriculture urbaine «hors sol» au travers d’un développement des circuits courts et d’une synergie entre acteurs économiques. ORIENTATION 5D METTRE EN ŒUVRE DES AMÉNAGEMENTS FAVORABLES À LA BIODIVERSITÉ ET AU LIEN SOCIAL >Veiller à la qualité de la palette végétale constitutive des aménagements de voirie et des espaces verts collectifs en restant en totale cohérence avec le milieu environnant. Les aménagements rechercheront l’emploi d’au moins deux strates végétales (herbacée, arbustive, arborée) pour favoriser l’installation d’une biodiversité urbaine. >Solliciter des essences végétales d’origine génétique locale, plus vigoureuses et constituant de meilleurs abris pour la faune et la flore. >Développer les espaces de prairies sur les grands espaces verts peu piétinés, plus riches en espèces végétales et animales (insectes pollinisateurs) et propices à une gestion différenciée qu’un gazon d’ornement régulièrement tondu. >Assurer la circulation de la petite faune par un traitement des clôtures et des voiries perméables à leur circulation : crapauducs, légère surélévation des clôtures ou petits passages à faune. Un espace de 15 cm x 15 cm est conseillé pour permettre le passage de la petite faune (hérissons, amphibiens...). Page 52 sur 292
30 PLUi - HD / DIJON MÉTROPOLE / OAP MODE D’EMPLOI 1/ Les différents éléments des schémas graphiques sont des principes de localisation preférentielle. Il ne s’agit pas d’emplacements ou de tracés précis à mettre en oeuvre, sauf mention expresse dans le corps écrit de l’OAP mais ils traduisent une intention générale à respecter. 2/ Les OAP définissent des orientations sur les sites de projet du PLUi-HD, au travers d’un objectif en termes de production de logements et le cas échéant, au travers d’objectifs en matière d’insertion urbaine et paysagère. Les OAP peuvent également concerner les abords immédiats des sites de projet. Le cas échéant, les autorisations d’urbanisme sur les secteurs concernés devront également être compatibles avec les dispositions de l’OAP. 3/ Les sites de projet reportés au sein des OAP regroupent à la fois des projets à mettre en oeuvre et des opérations en cours d’aménagement lors de l’approbation du présent PLUi-HD. Dans ce dernier cas, les schémas graphiques retranscrivent leurs principes d’aménagement afin de donner une lecture globale des intentions urbaines sur le secteur élargi, sans rapport de compatibilité à respecter, sauf mention écrite dans le texte de l’OAP. 4/ Les sites de projet ont vocation à faire l’objet d’un aménagement d’ensemble cohérent. Les éventuelles autorisations d’urbanisme portant sur des tènements individuels ou sur une partie du site hors dispositifs opérationnels d’ensemble ne devront pas compromettre, par leur programmation, leur implantation et volumétrie, la cohérence d’ensemble recherchée et les orientations définies. NATURE ET PAYSAGE TRAME VERTE ET LISIÈRES BOISÉES EXISTANTES Il s’agit des éléments structurants de la trame verte situés à proximité des sites de projet, à prendre en compte dans les partis d’aménagement : - pour assurer leur préservation et leur mise en valeur. A ce titre, il sera à la fois recherché un recul ou une volumétrie des constructions permettant d’assurer la pérennité de la végétation, ainsi que la réalisation d’aménagements favorables à l’environnement, à leurs abords immédiats non bâtis (jardins, cheminements plantés, stationnements perméables...) ; - pour élaborer, le cas échéant, des continuités de nature au sein des sites de projet permettant des connexions vertes avec les éléments identifiés. CONTINUITÉS DE NATURE ET INTERFACES PAYSAGÈRES À CRÉER Il s’agit des continuités végétales à mettre en oeuvre ou à renforcer ainsi que des interfaces paysagères à réaliser au contact de l’espace agricole ou sur les fronts de rue. Ces continuités pourront notamment être constituées : - d’espaces verts collectifs, - de bandes plantées le long des axes de circulation et des cheminements ou sur les espaces libres, - d’une trame continue de jardins privatifs ou de clôtures végétalisées qualitatives réalisées lors de l’aménagement d’ensemble (pré-verdissement). Page 53 sur 292
31 PLUi - HD / DIJON MÉTROPOLE / OAP RAPPEL / PRINCIPES D’INTERFACES PAYSAGÈRES AU DROIT DES ESPACES AGRICOLES (OAP ENVIRONNEMENT ET PAYSAGE) > Réaliser des interfaces végétalisées sur l’emprise du projet au droit des espaces agricoles limitrophes : - soit par la création d’une bande appropriable végétalisée comprenant des plantations de strates herbacées, arbustives et arborées, complétées par la réalisation d’un cheminement doux de promenade et permettant l’entretien des végétaux. Cette bande tampon en lisière urbaine peut également être le support d’aménités à destination des habitants : espaces sportifs ou de jeux, jardins vivriers... Une continuité des cheminements avec la trame des chemins agricoles sera par ailleurs recherchée. - soit par le maintien d’espaces libres de construction sur les parcelles privées (jardins privés pour les extensions résidentielles), sur une profondeur minimum de 8 m à compter de la limite avec l’espace agricole, à condition de réaliser un aménagement d’ensemble des clôtures et des espaces libres (pré-verdissement) comprenant des plantations de strates herbacées, arbustives et arborées, dont au moins 1 arbre par parcelle. Cette orientation ne s’applique qu’au droit des symboles « Continuités de nature et interfaces paysagères à créer » situés sur les zones urbaine (U) et à urbaniser (AU), agricole (A) et naturelle (N). PERCÉES VISUELLES Il s’agit des vues à préserver ou d’une porosité dans la trame bâtie à mettre en oeuvre pour maintenir une perspective depuis les espaces publics vers un élément du patrimoine bâti ou naturel ou vers le coeur d’îlot et la profondeur des sites de projet. Les percées visuelles se traduisent par des espaces libres de construction (hors clôtures) ou un jeu des volumes construits à partir d’un socle bâti, laissant des transparences et une perception visuelle des éléments remarquables ou des ambiances urbaines recherchées. ESPACES VERTS, ESPACES LIBRES Il s’agit des espaces verts et espaces libres existants qui contribuent au maillage de la trame verte ou à la qualité des paysages. Ils figurent sur les schémas graphiques à titre d’information, sauf orientation spécifique mentionnée dans le corps du texte. EV ESPACES VERTS COLLECTIFS Il s’agit des espaces verts, des espaces publics végétalisés, à réaliser au sein des projets (parcs, squares, aires de jeux ou sportives, jardins vivriers, espaces verts communs résidentiels, mails, places et parvis végétalisés...). Sont également regroupés sous cet item, les espaces verts de réalisation récente au sein des opérations en cours. CIRCULATIONS ET MAILLAGE VOIES STRUCTURANTES Il s’agit des voies et des axes principaux situés au droit des sites de projet permettant de relier les sites entre eux et aux centralités. Ils sont identifiés afin d’aider à la compréhension de la desserte et du maillage souhaités sur les sites de projet. Page 54 sur 292
PLU de DOUAI OAP Consulté le 13 juin 2024. Page 55 sur 292
1 – PLU – OAP Patrimoine paysager et biodiversité – Ville de Douai ADOPTION Vu pour être annexé à la délibération du Conseil Municipal en date du 17 mars 2023 Le Maire DOUAI Révision du Plan Local d'Urbanisme Les Orientations d’aménagement et de programmation (OAP) Page 56 sur 292
2 – PLU – OAP Patrimoine paysager et biodiversité – Ville de Douai SOMMAIRE GENERAL OAP Patrimoine paysager et biodiversité – p.3 OAP Patrimoine minier inscrit sur la liste du patrimoine mondial de l'UNESCO – p.20 OAP Quartier Caux – p.40 OAP Gare Scarpe Vauban – p.68 OAP Entrée de ville sud – p.94 OAP Cœur de ville – p.122 Périmètres des OAP Page 57 sur 292
9 – PLU – OAP Patrimoine paysager et biodiversité – Ville de Douai Par ailleurs, afin de compléter les corridors écologiques locaux, qui sont principalement nord-sud, le long de la Scarpe et de sa dérivation, il s’agira de protéger et développer la présence de linéaires et de bosquets d’arbres et de haies est-ouest depuis les berges de la Scarpe vers les quartiers la bordant : le long des voiries ; en cœurs d’îlots ; ou via des parcs et jardins. Pour améliorer les déplacements au sol des petites espèces, tout projet constructif ou d’aménagement devra prévoir la mise en place de passages à faune dans les secteurs à enjeux. 2. Préserver et renforcer le patrimoine paysager douaisien, vecteur de la qualité du cadre de vie. Dans toute la ville, et plus particulièrement au sein du tissu urbain dense et à dominante minérale, la préservation des éléments paysagers remarquables devra être prioritaire : arbre seul, alignements d’arbres et de haies, îlots et fonds de cours et de jardins végétalisés, abords des berges… Les modes de gestion mis en œuvre devront permettre d’assurer la pérennité de ces espaces verts et de leurs fonctionnalités. La pratique actuelle de gestion écologique des espaces de nature publics sera maintenue : techniques alternatives pour le désherbage, zéro phyto, tonte sans ramassage, paillage… NB : Ces nouvelles pratiques amènent une modification d’aspect de l’espace public. La ville de Douai met en place une communication continue pour partager avec la population l’évolution esthétique de la ville et les faire adhérer à la démarche. En cœur de ville et sur les secteurs de mutation stratégique que sont les périmètres de Gare Scarpe Vauban, du quartier Caux et de la séquence 2 de l’entrée de ville sud (cf. OAP correspondantes à ces secteurs), une intensification du végétal sera systématiquement recherchée en : intégrant systématiquement le végétal dans le réaménagement des espaces publics ; accompagnant l’aménagement de tout parking aérien de plantations et de revêtements permettant une gestion alternative des eaux de pluie ; en créant des espaces extérieurs publics ou privés ouverts et plantés, à destination des habitants du quartier, lors de la requalification de friches et délaissés urbains à l’emprise au sol suffisante (minimum 400 m² d’unité foncière) ; permettant la création de toitures végétalisées dans le cadre de constructions neuves ; favorisant la végétalisation des façades. Page 64 sur 292
10 – PLU – OAP Patrimoine paysager et biodiversité – Ville de Douai Objectifs opérationnels 1. Prérequis : choisir des essences végétales favorables à la biodiversité locale et contribuant à l’amélioration de l’environnement. Quelles que soient les plantations réalisées dans le cadre d’un projet urbain (construction, aménagement de voiries, espaces publics ou privés non bâti…), une attention particulière sera portée par le pétitionnaire dans le choix des essences végétales. De manière générale, les sujets plantés (sujets isolés [tel qu’un arbre], îlots [tel qu’un boisement ou un jardin de pleine terre], linéaires [tel qu’un alignement d’arbres ou une haie vive) devront : être adaptées au climat et au sol régional. Ce seront prioritairement des essences locales ; Cela ne devra pas empêcher de recourir, en complément et dans une moindre mesure, à des espèces moins communes et non indigènes, pour leurs vertus ornementales et pour varier le paysagement. Ces dernières devront respecter les prescriptions énoncées ci-dessous ; être appropriées au caractère géologique du sol concerné ; être résilientes face aux effets du changement climatique ; avoir des besoins en eau réduits ; justifier de leur potentiel écologique en termes d’habitat pour la petite faune et les insectes. Il s'agira de choisir en priorité des plantes propices à l’épanouissement de la biodiversité (espaces pour se cacher, nicher, se déplacer …) ; limiter les essences générant des allergènes 2 ; être composés d’une diversité de strates végétales 3 , proposer des essences fleurissantes mellifères et nourricières, tant pour la faune animale que pour les humains ; Les plantes exotiques invasives et/ou dommageables pour la biodiversité sont interdites (La Renouée du Japon, le Thuyas…). Afin d’assurer la pérennité des essences plantées, le porteur de projet sera vigilent sur le traitement des fosses de plantation : dimension, profondeur suffisantes, revêtement perméable à l'air et à l'eau etc. seront étudiés. 2 Pour plus de détails sur le sujet, il est possible de se référer au Guide d’information « Végétation en ville » réalisé par le Réseau National de Surveillance Aérobiologique (RNSA) : https://www.vegetation-en-ville.org/ 3 Les strates végétales : En botanique, les strates végétales décrivent les principaux niveaux d'étagement vertical d'un peuplement végétal, chacun étant caractérisé par un microclimat et une faune spécifique : strate arborée, arbustive, herbacée... Page 65 sur 292
11 – PLU – OAP Patrimoine paysager et biodiversité – Ville de Douai 2. Trames verte, bleue et brune : créer et intensifier des corridors écologiques fonctionnels. 2.1. S’appuyer sur les axes de mobilité : Des alignements d’arbres structurants accompagnant les principaux axes routiers notamment les boulevards devront être conservés ou recréés. Cela implique : Que ce soient lors de travaux de réfection des voiries ou des espaces publics ou dans le cadre de l’entretien de ces éléments, leur pérennité et leur bonne santé devront être garanties. Si malgré les mesures prises, un arbre se trouvait endommagé, dans un état sanitaire irréversible et présentant un danger pour les biens et les personnes, l’élément concerné devra être remplacé par un arbre répondant aux caractéristiques définies en prérequis (cf. Objectifs opérationnels > 1. Prérequis : choisir des essences végétales…) au même emplacement ou à proximité immédiate. Lors de la requalification des espaces publics de la ville, il conviendra de privilégier des aménagements permettant de développer la trame brune en priorisant des plantations de pleine terre linéaires et continues. Les plantations accompagnant les voiries contribueront à améliorer la lisibilité de la trame viaire et sa qualité paysagère. Cela implique : Il s’agira de créer une trame végétale hiérarchisée : avec une forte présence du végétal sur les axes principaux et un renforcement adapté pour les rues résidentielles secondaires. La présence d’arbres, notamment en alignements, est ainsi fortement recommandée le long des boulevards et secteurs d’entrée de ville, accompagnés de couverts végétaux divers. Sur les rues de moindres envergures, le paysagement pourra se faire à la faveur de végétalisation de pieds d’immeubles (cf. 4.1. Végétaliser le bâti) ou de parterres, noues, arbustes et haies arbustives… 2.2. S’appuyer sur le canal de dérivation de la Scarpe : Le canal de dérivation de la Scarpe est un corridor écologique qu’il convient de préserver afin de garantir le maintien et le renforcement des connexions avec les milieux naturels environnants, notamment : le parc de l'Enfant Jésus ; le bois de Dorignies ; les darses fermées ; le parc Jacques Vernier ; le parc Fort de Scarpe ; les terres agricoles de Frais Marais et du faubourg de Béthune ; les terrils de l'Escarpelle et des Paturelles. Page 66 sur 292
12 – PLU – OAP Patrimoine paysager et biodiversité – Ville de Douai Cela implique de protéger : les espaces cités ci-dessus en n’autorisant que des occupations du sol à même de préserver la richesse écologique du milieu local et de permettre la gestion et l’entretien des sites ; les écosystèmes aquatiques et terrestres en favorisant le passage de la faune et la circulation des espèces par des aménagements appropriés ; les berges et ripisylves 4 par un entretien adapté : plantations d’arbres dont l’enracinement est profond, plantations d’essences capables de filtrer les polluants, taille adéquate de la végétation existante, présence d’une diversité des essences d’arbres, arbustes et autres végétations, lutte contre les espèces invasives, comme par exemple la renouée du Japon. Par ailleurs, les fonctions récréatives qui seront développées le long des berges de la Scarpe (boucles de randonnées, …) devront être pensées de telle sorte à ne pas remettre en cause la qualité écologique du milieu. 2.3. S’appuyer sur la Scarpe historique intérieure : La vallée de la Scarpe a perdu au fil de l’urbanisation son caractère géographique. Cette anthropisation a engendré une perte de lisibilité de la Scarpe en tant que milieu humide. Pour contribuer à cadrer les vues et perspectives urbaines depuis et vers la Scarpe, et pour ranimer son caractère de rivière, lors des réaménagements des berges et des espaces publics bordant le cours d’eau, il faudra : réfléchir à un aménagement paysager d’ensemble, le long de la Scarpe, qui révèlera une ambiance de rivière ; renforcer la présence du végétal au fil de l’eau. Il s’agira alors de privilégier des plantations de pleine terre linéaires et continues, pour favoriser la trame brune. Le secteur du quai de la barque est l’un des seuls lieux du centre-ville offrant un espace généreux autour de la Scarpe. Il constitue une opportunité à saisir pour la renaturation de la vallée de la Scarpe. 4 La ripisylve décrit l'ensemble des formations boisées (arbres, arbustes, buissons) qui se trouvent aux abords d'un cours d'eau. La ripisylve présente de nombreux intérêts pour l'écologie du cours d'eau : elle protège les berges contre l'érosion, filtre des polluants, apporte de l'ombre et réduit donc le réchauffement, l'évaporation, l'eutrophisation et l'asphyxie du cours d'eau, elle freine le courant d'eau lors des crues et peut donc limiter le risque d'inondation et constitue une zone de refuge pour des animaux. Page 67 sur 292
13 – PLU – OAP Patrimoine paysager et biodiversité – Ville de Douai 3. Trame sombre : mettre en œuvre des corridors favorables à l’épanouissement de la biodiversité nocturne. La mise en place d’une trame sombre est un enjeu à plusieurs titres : pour la biodiversité, la faune étant particulièrement sensible aux perturbations lumineuses (phénomène de fragmentation par attraction /répulsion 5 ). Cela peut concerner certains oiseaux, insectes volants, araignées, chauves-souris, mammifères terrestres, amphibiens, poissons, mais aussi des plantes qui, par un excédent de lumière, se retrouvent désynchronisées de leur saisonnalité ou peuvent tomber malades. La santé humaine est également impactée par les pollutions lumineuses (cf. Rapport 21-10 du 29 juin 2021 de l’Académie de médecine) ; pour la réduction de la consommation énergétique, afin de lutter contre le dérèglement climatique (sobriété et efficacité énergétique) et dans un contexte de raréfaction des ressources fossiles et de volatilité des prix ; et ce, tout en intégrant les besoins et usages de vie humaine nocturne en extérieur. Cela implique : Une étude menée avec des experts a permis d’identifier les corridors écologiques les plus pertinents pour la faune nocturne. Sur ces espaces, lors de la requalification d’une friche, de la réalisation d’un projet urbain global ou du réaménagement d’un espace public, il conviendra, pour prévenir, limiter et réduire les nuisances lumineuses, d’installer un éclairage des espaces extérieurs adaptés à l’épanouissement de la biodiversité : les faisceaux lumineux seront exclusivement dirigés vers le sol ; l’intensité lumineuse (quantité de lumière émise) sera suffisamment modérée pour éviter de perturber la biodiversité tout en maintenant un niveau d’éclairement adaptés aux usages humains ; NB : Il est conseillé de se référer à l’arrêté du 27 décembre 2018 relatif à la prévention, à la réduction et à la limitation des nuisances lumineuses (article 3.4°). une température de couleur (Tcp) (longueur d’onde) impactant moins les espèces lucifuges 6 pourra être mise en œuvre ; NB : Les longueurs d’ondes nocives, notamment le bleu (qui présente également un impact sur la santé humaine), pourront être réduites. Les lumières de couleur orange apparaissent moins néfastes tant pour la biodiversité nocturne que pour l’espèce humaine, en l'état des connaissances actuelles ; elles pourront être privilégiées 7 . Si cela est techniquement possible, les dispositifs mis en place devront intégrer une planification temporelle réduisant la durée et l’intensité de l’éclairage à son strict minimum, tout en l’adaptant aux usages et aux besoins de mise en sécurité et d’accessibilité du site concerné. Il s’agira de définir des plages horaires avec des valeurs d’éclairement adaptées : soit en mode nominal (éclairage optimum), modulé (réduit) ou éteint, si nécessaire. 5 La fragmentation résultant de l’attraction empêche les animaux de traverser les infrastructures lumineuses puisqu’ils sont attirés puis piégés, tels les papillons de nuit qui, attirés par la lumière, tournent indéfiniment autour des lampadaires. La fragmentation résultant de la répulsion empêche les animaux de traverser les infrastructures lumineuses puisqu’ils s’en tiennent à distance par un mécanisme d’évitement de la lumière 6 Espèces lucifuges : animaux fouisseurs ou nocturnes qui évitent la lumière. 7 Source : Trame noire - Méthodes d'élaboration et outils pour sa mise en œuvre, (mars 2021), Office Français de la Biodiversité, Comprendre pour agir_n°39. Page 68 sur 292
14 – PLU – OAP Patrimoine paysager et biodiversité – Ville de Douai Le sol joue également une grande part dans la quantité de lumière émise vers le ciel selon sa capacité à absorber ou renvoyer la lumière. Chaque matériau comporte un coefficient de spécularité qui engendre une réflexion plus ou moins forte des flux lumineux. Ainsi, dans le cas d’aménagements urbains, pour réduire l’impact de la lumière sur la biodiversité dans les secteurs à enjeux, il s’agira de choisir sous les luminaires des matériaux ayant un faible coefficient de réflexion pour diminuer la réverbération vers le ciel. Assurer une efficience énergétique des dispositifs d’éclairage revêt également une importance primordiale pour protéger l’environnement (utilisation économe des ressources…). Néanmoins, les installations d'éclairage extérieur les plus efficaces à ce jour en termes énergétiques ne sont pas toujours les plus adaptées en termes d’impacts sur la biodiversité. Il s'agira donc de trouver un compromis optimal entre efficacité énergétique et protection de la biodiversité. Par exemple, lorsque l’installation de luminaires source LED est décidée, il serait préconisé de choisir des LED dont la température de couleur est la plus basse possible, pour limiter les effets néfastes liés aux longueurs d’ondes bleues. La mise en place de dispositifs permettant la modulation de l'éclairement, voire son extinction, pourrait également contribuer à faire des économies d’énergie conséquentes. L’éclairage artificiel peut également avoir un impact négatif sur la santé humaine (troubles du sommeil notamment). Aussi, les dispositifs mis en place ne devront pas occasionner de nuisances lumineuses (lumières intrusives, éblouissements, ...) pour les riverains et les usagers. Cela implique de veiller à la hauteur des dispositifs d'éclairage extérieur, leur positionnement et inclinaison, les flux lumineux émis et la température de couleur de la source lumineuse. Il sera interdit d’éclairer vers les fenêtres des riverains. 4. Essaimer la nature partout en ville 4.1. Végétaliser le bâti Végétaliser les façades : Les murs végétalisés contribuent à l’isolation des bâtiments et apportent de la fraîcheur en période chaude. Ils permettent donc de lutter contre les îlots de chaleur particulièrement marqués au sein des espaces très urbanisés. Ils offrent également un intérêt pour la biodiversité, notamment pour les insectes pollinisateurs et sont une ressource alimentaire pour les oiseaux. Par ailleurs, la végétation en ville contribue à améliorer la qualité de l’air. Dès lors, la végétalisation des façades est encouragée. Lorsqu’elle est réalisée, celle-ci doit : utiliser un procédé qui n’endommage pas le matériau de la façade, les réseaux souterrains ou la voirie. (cf. OAP cœur de ville). Pour ce faire, dans le cas d’une requalification ou d’une végétalisation de façade revêtant un intérêt patrimonial, la végétalisation « indirecte » 8 sera privilégiée ; 8 Végétalisation « directe » : Elle ne nécessite aucun support supplémentaire de type câblages ou palissage. Elle se fait soit par la mise en place de plantes grimpantes au pied d’un mur / d’une façade / de mobilier, pouvant s’agripper d’ellesmêmes, soit par la plantation directe dans un mur en pierre naturelle de plantes non grimpantes; Végétalisation « indirecte » : Elle nécessite un support (câbles, palissage en bois, caissettes, etc.). La plantation se fera généralement au pied du mur / de la façade avec des plantes qui s’aideront du support pour se développer. Page 69 sur 292
15 – PLU – OAP Patrimoine paysager et biodiversité – Ville de Douai veiller au choix des essences en fonction de l'exposition au soleil et du taux d'humidité et répondant aux caractéristiques définies en prérequis (cf. « Objectifs opérationnels > 1. Prérequis : choisir des essences végétales… ») ; anticiper les besoins d’entretiens des plantes choisies (vitesse de pousse vs taille…) ; Végétaliser au pied des bâtiments : Pour assurer la qualité paysagère et écologique des plantations réalisées sur les bandes de recul à l’avant des bâtiments, celles-ci doivent présenter une variété de strate et d’essences. Par ailleurs, la végétalisation des pieds d'immeubles (frontage), en particulier au sein d’îlots bâtis denses et/ou le long de fronts bâtis linéaires offre un paysage urbain de grande qualité et favorise la réintroduction de la biodiversité en ville. Elle est donc encouragée. Elle sera soumise à l'autorisation de la collectivité gestionnaire de l'occupation du domaine public et pourra être réalisée au moyen de bandes herbacées et de plantes grimpantes (dans le second cas, cf. « ci-dessus 4.1. Végétaliser le bâti - Végétaliser les façades »). Végétaliser les toitures : Dans le cadre de constructions neuves, l’implantation de toitures pour tout ou parties végétalisées est fortement encouragée, plus particulièrement au sein d’îlots densément bâtis. Pour cela, un dispositif de drainage et de substrat devra être mis en place afin de permettre le développement d’une végétation de qualité et une rétention et un drainage des eaux pluviales efficace. Les toitures végétalisées nécessitent un entretien régulier ; l’accès à la toiture et les conditions de cet entretien sont à prévoir dès la conception du projet. Propices au développement d’espaces jardinés en milieu très urbain, la modification de toiture pour réaliser une terrasse ou leur réalisation dès la construction d’un bâtiment neuf (terrasse sur toute la surface de toiture ou tropézienne…) est également encouragée. En ce cas, toutes les dispositions de sécurisation, de gestion des eaux de pluie et de bonne intégration avec le bâti existant et l’environnement urbain doivent être prises. 4.2. Végétaliser les parcelles Premier plan végétalisé : Pour les nouvelles opérations d’aménagement, l’implantation du bâti devra se faire, dès que possible, en aménageant des premiers plans végétalisés afin de permettre la perception de la végétation depuis la rue. En effet, la densité du bâti est plus acceptable lorsque le caractère végétal ressort comme une composante majeure du projet. Les espaces dédiés au stationnement : Les parkings et aires de stationnement de plein air devront être végétalisés via : des arbres disséminés sur l’ensemble de l’aire ; ainsi que des haies arbustives ; et/ou des couverts végétaux … … répondant aux caractéristiques définies en prérequis (cf. « Objectifs opérationnels > 1. Prérequis : choisir des essences végétales… »). Sur de tels espaces, la plantation d’essences capables de filtrer les polluants sera également recherchée. Page 70 sur 292
16 – PLU – OAP Patrimoine paysager et biodiversité – Ville de Douai Les clôtures : Il s’agira de favoriser les clôtures perméables afin de permettre le passage de la petite faune. Les clôtures végétalisées devront être privilégiées. Les essences choisies devront répondre aux caractéristiques définies en prérequis (cf. « Objectifs opérationnels > 1. Prérequis : choisir des essences végétales… »). 5. Préserver et améliorer le cycle de l’eau 5.1. Les milieux humides Douai offre plusieurs zones et milieux humides, notamment repérés par le SAGE Scarpe Aval. Ces espaces jouent plusieurs rôles : richesses écologiques, réservoirs d’eau, pouvoir épurateur d’eau, régulateur des crues et du climat, stockage du carbone… A ce titre, ils sont protégés : leur préservation est une priorité. L’implantation de dispositifs d'énergies renouvelables et de récupération (EnRR) dans une zone humide ou à proximité immédiate est soumise à une évaluation des incidences sur la zone humide, en particulier sur son alimentation ou ses fonctionnalités. La séquence éviter-réduire-compenser devra être suivie lors de cette évaluation afin d’améliorer le bilan écologique du projet. L’évitement prime. Toutefois, en cas de compensations, les mesures compensatoires devront être en priorité mises en œuvre à proximité du site impacté. Les zones humides au sein de la plaine de la Scarpe doivent être préservées. Les zones à dominante humide repérées par le SDAGE Artois Picardie doivent faire l’objet d’une caractérisation avant tout acte d’aménager. En cas de présence de zones humides, il convient de strictement privilégier le maintien des surfaces humides et de préserver leurs fonctions écologiques. Cependant, si impossibilité, en cas de compensations, les mesures compensatoires devront être en priorité mises en œuvre à proximité du site impacté. 5.2. Gestion des eaux pluviales et de la ressource en eau Une importante ressource en eau est présente dans les sous-sols de la ville et des risques inondations sont connus en plusieurs endroits. Dès lors, les projets urbains, de requalifications de friches ou d'aménagements d'espaces publics devront recourir à une gestion durable et intégrée des eaux pluviales 9 dès que cela est techniquement possible. Une dérogation sera envisageable uniquement si les aménagements et fonctions prévus sur le site participent à la dégradation de la qualité de la ressource en eau. Cela implique de : favoriser l’écoulement des eaux de ruissellement vers des espaces de pleine terre ; privilégier des matériaux de revêtement perméables (pavés béton ou pierres naturelles disjoints, graviers…) pour les aménagements, notamment les itinéraires cyclables, cheminements piétons, espaces publics et espaces de stationnement. Lorsque cela est rendu nécessaire, le projet devra prévoir d'aménager des ouvrages hybrides permettant à la fois de créer des espaces verts et de traiter et stocker les eaux pluviales (jardin de pluie…). Ces aménagements s’intègreront au sein du tissu urbain : aires de stationnement, espaces verts communs de logements collectifs… 9 Pour plus d’information sur la gestion durable et intégrée des eaux pluviales, cf. Annexe. Page 71 sur 292
17 – PLU – OAP Patrimoine paysager et biodiversité – Ville de Douai De manière générale, la réintroduction de l’eau en ville devra être envisagée à des fins de gestion des eaux pluviales et/ou pour participer au rafraîchissement de la ville et apporter des espaces propices à l'épanouissement de la biodiversité (noues, bassins d'infiltration, fontaines...). Les dispositifs de récupération et d'utilisation des eaux de pluie seront encouragés. Dans le cas d'une covisibilité depuis l'espace public (vue d'un piéton), il faudra assurer leur bonne intégration dans l'environnement paysager et urbain dans lesquels ils seront installés. La ville est par ailleurs concernée par un risque étendue d’inondations par remontée de nappe. Sur ces secteurs, dans le cadre de nouvelles constructions, la création de cave et de sous-sols est interdite. Il y est fortement recommandé pour les pétitionnaires de vérifier le niveau piézométrique de la nappe afin de déterminer les mesures constructives à adpoter pour assurer la stabilité et la pérennité de la construction projetée, par exemple par la réalisation de sondages ou d’une étude géotechnique. Dans le cadre de la politique territoriale de défense contre le risque inondations et la protection des écosystèmes aquatiques et des milieux humides, aucune construction ou aménagement ne pourra détruire ou endommagé, partiellement ou totalement le réseau de cours d’eau et fossés relevant de la Gestion des Milieux Aquatiques et de la Prévention des Inondations (GEMAPI). Ce dernier doit être préservé. Carte de synthèse des prescriptions de l’OAP Patrimoine paysager et biodiversité Cf. page suivante Page 72 sur 292
18 – PLU – OAP Patrimoine paysager et biodiversité – Ville de Douai Page 73 sur 292
04 TOME 3 / ORIENTATIONS D’AMÉNAGEMENT ET DE PROGRAMMATION (OAP) 3.1. OAP Thématiques / 3.1.2 OAP Paysage et Trame verte et bleue PLUi - Modification n° 1 approuvée le 06 juillet 2023 FICHE 4 / AMÉLIORER LA LECTURE DES PAYSAGES 105 4.1 Les paysages sensibles à préserver 106 4.2 Les points de vue remarquables à maintenir 109 4.3 Les éléments repères à valoriser 111 FICHE 5 / METTRE EN SCÈNE LE RÉSEAU HYDROGRAPHIQUE 113 5.1 Les entrées sur le territoire 114 5.2 Les traversées importantes à révéler en milieu rural 116 5.3 Les ruisseaux, les canaux, les fossés en milieu urbain 117 FICHE 6 / LA VÉGÉTATION 119 6.1 Planter un arbre dans les règles de l’art 120 6.2 Les arbres en ville ou comment assurer leur pérennité 122 6.3 Quelle haie pour quel effet ? 124 6.4 Les plantes grimpantes en ville 126 6.5 Les plantations sur dalle (parkings souterrains –toitures) 127 6.6 L’entretien de la végétation (arbres, arbres têtard, haies bocagères) 129 6.7 Les palettes végétales des projets : en paysage de plaines, de marais, littoral, 132 hors cœurs urbains 6.8 Les plantes exotiques envahissantes 134 FICHE 7 / PRÉSERVER LES CONTINUITÉS ÉCOLOGIQUES MAJEURES 137 7.1 Assurer la préservation des réservoirs de biodiversité 139 7.2 Assurer le maintien et la fonctionnalité des corridors écologiques 143 FICHE 8 / PRÉSERVER ET DÉVELOPPER L’ARMATURE VERTE URBAINE 147 8.1 Optimiser les espaces végétalisés pour augmenter la capacité d’accueil de la biodiversité 148 8.2 Créer des zones refuge pour la petite faune et permettre les échanges 154 8.3 Préserver les espèces sensibles de la pollution lumineuse 159 FICHE 9 / INTÉGRER LA PROTECTION DES ARBRES LORS 161 D’UN CHANTIER Page 80 sur 292
137 Préserver les continuités écologiques majeures FICHE 7 Page 81 sur 292
138 TOME 3 / ORIENTATIONS D’AMÉNAGEMENT ET DE PROGRAMMATION (OAP) 3.1. OAP Thématiques / 3.1.2 OAP Paysage et Trame verte et bleue PLUi - Modification n° 1 approuvée le 06 juillet 2023 FICHE 7 Préserver les continuités écologiques majeures Page 82 sur 292
139 TOME 3 / ORIENTATIONS D’AMÉNAGEMENT ET DE PROGRAMMATION (OAP) 3.1. OAP Thématiques / 3.1.2 OAP Paysage et Trame verte et bleue PLUi - Modification n° 1 approuvée le 06 juillet 2023 FICHE 1 LA MAÎTRISE PAYSAGÈRE DES ENVELOPPES URBAINES FICHE 2 LA NATURE AUX PORTES DU CŒUR URBAIN DE L’AGGLOMÉRATION FICHE 3 L’INTÉGRATION ET LA VALORISATION PAYSAGÈRE DU BÂTI FICHE 4 AMÉLIORER LA LECTURE DES PAYSAGES FICHE 5 METTRE EN SCÈNE LE RÉSEAU HYDROGRAPHIQUE FICHE 6 LA VÉGÉTATION FICHE 7 PRÉSERVER LES CONTINUITÉS ÉCOLOGIQUES MAJEURES FICHE 8 PRÉSERVER ET DÉVELOPPER L’ARMATURE VERTE URBAINE 7.1 / ASSURER LA PRÉSERVATION DES RÉSERVOIRS DE BIODIVERSITÉ OBJECTIF Préserver les espaces du territoire les plus riches en biodiversité en fonction de leurs spécificités. RÉSERVOIRS DE BIODIVERSITÉ ASSOCIÉS AUX MILIEUX BOCAGERS & BOISÉS Zones de refuge et d’alimentation pour la grande et la petite faune, les espaces boisés sont fragmentés à l’échelle de l’agglomération. Les espaces forestiers représentent des potentialités d’accueil importantes pour la faune. Une fermeture excessive et un enrésinement important peuvent limiter la diversité biologique. Les connexions entre espaces boisés via des haies sont un gage de viabilité à long terme des populations en place. Une gestion durable et raisonnée des coupes et un entretien régulier et équilibré peuvent permettre de concilier la production forestière et le maintien de la biodiversité. À titre d’exemple, il est préférable que les coupes, abattages, entretien soient réalisés hors des périodes de nidification de l’avifaune, soit entre les mois de novembre et mars. Le maintien de bois morts permet d’accueillir davantage de biodiversité. Les espaces bocagers ont été façonnés par l’action de l’homme. L’entretien avec des outils type lamier est à privilégier, une intervention tous les 2 à 3 ans (permettant aux arbres de fructifier) est suffisante. Un entretien hors des périodes de reproduction des espèces inféodées à ces milieux est garant de sa pérennité. Il est donc recommandé d’éviter les interventions entre les mois de février et septembre. Une haie est fonctionnelle lorsque les trois strates arborées, arbustives et herbacées sont maintenues. Le maintien des vieux arbres têtards permet également d’agir en faveur de la biodiversité. Boisement de Bourgneuf (Biotope). > Pour aller plus loin Cf. Partie 6.6. Page 83 sur 292
140 TOME 3 / ORIENTATIONS D’AMÉNAGEMENT ET DE PROGRAMMATION (OAP) 3.1. OAP Thématiques / 3.1.2 OAP Paysage et Trame verte et bleue PLUi - Modification n° 1 approuvée le 06 juillet 2023 RÉSERVOIRS DE BIODIVERSITÉ ASSOCIÉS AUX MILIEUX AQUATIQUES Les vallées présentent un intérêt écologique important. Les zones humides, ripisylves et bocages associés au cours d’eau créent des mosaïques de milieux favorables à l’accueil de la biodiversité. Le rôle fonctionnel du réseau hydrographique est primordial dans l’alimentation des marais. Réservoirs de biodiversité et corridors écologiques pour les espèces strictement aquatiques mais également corridors écologiques pour les espèces terrestres lorsque les berges sont boisées, les cours d’eaux jouent un rôle fondamental dans les réseaux écologiques. Les pollutions d’ordre chimique ou organique, la modification de la morphologie des cours d’eau, la détérioration des berges et de leur végétation sont autant d’éléments qui peuvent profondément dégrader ces milieux remarquables. Leur préservation nécessite : - le maintien d’un espace pour l’expression de la ripisylve (le plus grand possible) ; - le maintien des bandes enherbées non traitées ; - la mise en place d’une gestion durable (désherbage mécanique, fauche extensive, mise en place d’abreuvoir afin d’éviter que les animaux d’élevage ne viennent s’hydrater dans les cours d’eau). MAINTENIR UN ESPACE POUR L’EXPRESSION DE LA RIPISYLVE À l’instar des haies, plus le peuplement est diversifié et d’âge varié, plus ce dernier va accueillir une importante biodiversité. Ainsi plus la ripisylve est large plus sa valeur patrimoniale augmente. C’est pourquoi il est conseillé de maintenir un espace tampon inconstructible autour des cours d’eau. Vallée du Curé (Biotope). Valeur patrimoniale de la ripisylve en fonction de son extension spatiale (Boyer, 1998). > Pour aller plus loin Cf. Partie 5.3. FICHE 7 Préserver les continuités écologiques majeures Page 84 sur 292
141 TOME 3 / ORIENTATIONS D’AMÉNAGEMENT ET DE PROGRAMMATION (OAP) 3.1. OAP Thématiques / 3.1.2 OAP Paysage et Trame verte et bleue PLUi - Modification n° 1 approuvée le 06 juillet 2023 FICHE 1 LA MAÎTRISE PAYSAGÈRE DES ENVELOPPES URBAINES FICHE 2 LA NATURE AUX PORTES DU CŒUR URBAIN DE L’AGGLOMÉRATION FICHE 3 L’INTÉGRATION ET LA VALORISATION PAYSAGÈRE DU BÂTI FICHE 4 AMÉLIORER LA LECTURE DES PAYSAGES FICHE 5 METTRE EN SCÈNE LE RÉSEAU HYDROGRAPHIQUE FICHE 6 LA VÉGÉTATION FICHE 7 PRÉSERVER LES CONTINUITÉS ÉCOLOGIQUES MAJEURES FICHE 8 PRÉSERVER ET DÉVELOPPER L’ARMATURE VERTE URBAINE MAINTENIR DES BANDES ENHERBÉES NON TRAITÉE ; Dans le cas de l’absence de ripisylve et autour des zones humides dépourvues de végétation arbustive, le maintien des bandes enherbées autour du cours d’eau a un effet bénéfique sur de la qualité de l’eau (en limitant les transferts de phytosanitaires), l’érosion du sol et sur la protection de la faune. Pour une action optimale sur la qualité de l’eau la largeur de la bande enherbée doit être de 10 mètres. La réglementation prévoit la mise en place obligatoire d’une bande minimale de 5 mètres autour des cours d’eau non traitée pour les parcelles cultivées attenantes à un cours d’eau. Les marais littoraux sont favorables au développement de cortèges floristiques et faunistiques originaux et particulièrement spécifiques. Ces espaces jouent un rôle majeur pour l’avifaune (reproduction, hivernage, halte migratoire). La mise en place d’une agriculture durable sur les parcelles agricoles attenantes aux marais diminuant l’apport d’intrants et une gestion hydraulique favorable à la faune et la flore permettent de conforter ces espaces. Marais de Rochefort (Biotope). RÉSERVOIRS DE BIODIVERSITÉ ASSOCIÉS AUX ZONES HUMIDES Les zones humides inventoriées sur le territoire et associées aux réservoirs de biodiversité ont été intégrées à ces réservoirs. Afin de conserver leur fonctionnalité il convient de : - éviter le surpâturage et l’amendement des prairies ; - maintenir un pâturage extensif ; - réglementer le remblaiement et les déblaiements ; - préserver physiquement les zones humides (éviter l’urbanisation sur leur emprise) ; rappelons qu’en vertu de l’application du SDAGE Adour Garonne, la destruction d’une zone humide doit faire l’objet de mesures compensatoires : ainsi, pour 1 ha de zone humide détruit, la compensation s’effectuera sur 1,5 ha (taux de compensation : 150% de la surface détruite). Sur les communes appartenant au bassin Loire-Bretagne, l’application du SDAGE en vigueur demande une compensation portant sur une surface au moins égale à 200% de la surface détruite ; - appliquer des modalités d’aménagement qui ne portent pas atteinte à leur bon fonctionnement (préservation liens hydrauliques alimentant la zone humide et gestion de ses abords, gestion des eaux résiduaires urbaines et pluviales, maîtrise des pollutions diffuses, etc.). RÉSERVOIRS DE BIODIVERSITÉ ASSOCIÉS AUX PELOUSES SÈCHES ET CALCICOLES Les pelouses sèches calcicoles accueillent une flore (orchidées) et une faune (Azuré du serpolet) caractéristiques. Leur préservation dépend du maintien du caractère ouvert des secteurs. Les pelouses sèches calcicoles subissent de nombreuses pressions (développement des systèmes agricoles intensifs, à l’opposé, la déprise des milieux qui entraine la fermeture de ces derniers, la sur fréquentation estivale) qui engendrent une très forte régression de ces écosystèmes. Le développement sur le littoral de pelouses et d’ourlets calcicoles au Nord-Ouest de la communauté d’agglomération confère à ces sites une forte valeur au sein du réseau écologique. Afin de préserver ces pelouses il convient d’éviter : - l’enrichissement du sol en éléments nutritifs ; - le piétinement ; - le remaniement de substrat (remblaiement, travaux d’aménagement) ; - la plantation ou la végétalisation des sites. La gestion des sites doit être raisonnée et conduite avec deux axes distincts parfois confondus (CBN, 2010) : - une phase de restauration des milieux : fauche ou pâturages positionnés de manière à faire baisser la trophie des secteurs dégradés et contrôler au mieux le développement des végétations d’ourlet ; - une phase de gestion, suite à la restauration, calquée sur les activités agro-pastorales extensives. Coteau de Châtelaillon-Plage (Biotope). Page 85 sur 292
142 TOME 3 / ORIENTATIONS D’AMÉNAGEMENT ET DE PROGRAMMATION (OAP) 3.1. OAP Thématiques / 3.1.2 OAP Paysage et Trame verte et bleue PLUi - Modification n° 1 approuvée le 06 juillet 2023 FICHE 7 Préserver les continuités écologiques majeures Page 86 sur 292
143 TOME 3 / ORIENTATIONS D’AMÉNAGEMENT ET DE PROGRAMMATION (OAP) 3.1. OAP Thématiques / 3.1.2 OAP Paysage et Trame verte et bleue PLUi - Modification n° 1 approuvée le 06 juillet 2023 FICHE 1 LA MAÎTRISE PAYSAGÈRE DES ENVELOPPES URBAINES FICHE 2 LA NATURE AUX PORTES DU CŒUR URBAIN DE L’AGGLOMÉRATION FICHE 3 L’INTÉGRATION ET LA VALORISATION PAYSAGÈRE DU BÂTI FICHE 4 AMÉLIORER LA LECTURE DES PAYSAGES FICHE 5 METTRE EN SCÈNE LE RÉSEAU HYDROGRAPHIQUE FICHE 6 LA VÉGÉTATION FICHE 7 PRÉSERVER LES CONTINUITÉS ÉCOLOGIQUES MAJEURES FICHE 8 PRÉSERVER ET DÉVELOPPER L’ARMATURE VERTE URBAINE 7.2 / ASSURER LE MAINTIEN ET LA FONCTIONNALITÉ DES CORRIDORS ÉCOLOGIQUES OBJECTIF Plusieurs corridors à restaurer ou à conforter ainsi que certains éléments du réseau hydrographique ont été mis en exergue au sein de la trame verte et bleue intercommunale. L’objectif est d’améliorer la fonctionnalité du réseau écologique en améliorant les connexions et en résorbant les points de conflits. CORRIDORS ÉCOLOGIQUES ASSOCIÉS AUX MILIEUX BOISÉS ET BOCAGERS Les liaisons entre les réservoirs boisés du territoire se font via des corridors linéaires (haies) ou surfaciques (bosquets, bois). Le maintien voire l’augmentation du réseau bocager et des bois le long ou autour de ces axes favorisent l’accueil de la biodiversité. Plusieurs liaisons montrent des discontinuités. Les linéaires à créer ont été identifiés (Cf. carte remise en état du réseau écologique). Le rétablissement, par plantation de haies bocagères multi-strates, des liaisons discontinues (Cf. linéaires à restaurer) permettrait de rétablir la fonctionnalité de la trame verte. > Pour aller plus loin Cf. Fiche 5.3. CORRIDORS ÉCOLOGIQUES ASSOCIÉS AUX MILIEUX OUVERTS ET ZONES DE VIGILANCE Ces corridors reliant traversant les milieux agricoles constituent des voies préférentielles pour les espèces inféodées aux milieux ouverts (avifaune, entomofaune). Le maintien de la vocation agricole des sols le long de ces axes est nécessaire au confortement de cette trame. L’adaptation des pratiques agricoles vis-à-vis des exigences écologiques pour la nidification de certaines espèces remarquables serait favorable à ces dernières (garder les chaumes sur les champs, pratiquer des jachères et garder la couverture hivernale sur les champs pour la petite faune). Une attention particulière devra être portée sur les corridors milieux ouverts les plus étroits (Cf. zones de vigilance « Milieux ouverts »). En effet, ces corridors encore fonctionnels sont soumis à une forte pression d’urbanisation. Sur ces zones il conviendrait de maintenir une bande inconstructible d’au moins 20 mètres afin de maintenir la liaison entre les espaces. Page 87 sur 292
147 Préserver et développer l’armature verte urbaine FICHE 8 Page 88 sur 292
148 TOME 3 / ORIENTATIONS D’AMÉNAGEMENT ET DE PROGRAMMATION (OAP) 3.1. OAP Thématiques / 3.1.2 OAP Paysage et Trame verte et bleue PLUi - Modification n° 1 approuvée le 06 juillet 2023 FICHE 8 Préserver et développer l’armature verte urbaine 8.1 / OPTIMISER LES ESPACES VÉGÉTALISÉS POUR AUGMENTER LA CAPACITÉ D’ACCUEIL DE LA BIODIVERSITÉ L’armature verte urbaine correspond aux éléments constitutifs de la nature en ville (friches urbaines, espaces d’accompagnement du bâti ou de la voirie, espaces verts, jardins familiaux, alignements d’arbres, arbres isolés…). Elle est garante d’une certaine perméabilité de l’espace urbanisé pour la faune et la flore. OBJECTIF Rendre les espaces libres plus agréables c’est, en premier lieu, accroître la présence du végétal. La végétalisation d’un maximum d’espace en milieu urbain participe à la qualité du paysage, à l’amélioration du cadre de vie et favorise la biodiversité. Plusieurs principes peuvent être recommandés pour améliorer la végétalisation des espaces urbains, notamment au travers le choix de matériaux pour les sols et bordures perméables favorable à l’installation de la végétation. VÉGÉTALISATION DES ESPACES PUBLICS L’accent devrait être mis en premier lieu sur une végétalisation importante des espaces publics, de préférence en pleine terre (dès que cela est possible), permettant d’assurer un minimum de continuités écologiques. Lorsque les contraintes d’usages interdisent la présence de végétation en pleine terre, il est important de favoriser sur les parties piétonnes des matériaux perméables (dans la limite des matériaux acceptés par les services de la ville), tels que les pavés en béton ou en pierre naturelle disjoints, des surfaces de graviers-gazon, etc. qui offrent des surfaces irrégulières comprenant des anfractuosités permettant à l’eau de séjourner temporairement et de favoriser l’installation de certaines plantes et animaux (insectes, araignées, escargots, etc.). Contrairement aux surfaces imperméables (par exemple revêtements bitumineux ou béton), les surfaces perméables ne créent pas de barrière pour la petite faune. Exemple de revêtements perméables favorables à l’installation de végétations (photos prises à Paris) © Biotope. Page 89 sur 292
161 TOME 3 / ORIENTATIONS D’AMÉNAGEMENT ET DE PROGRAMMATION (OAP) 3.1. OAP Thématiques / 3.1.2 OAP Paysage et Trame verte et bleue PLUi - Modification n° 1 approuvée le 06 juillet 2023 FICHE 1 LA MAÎTRISE PAYSAGÈRE DES ENVELOPPES URBAINES FICHE 2 LA NATURE AUX PORTES DU CŒUR URBAIN DE L’AGGLOMÉRATION FICHE 3 L’INTÉGRATION ET LA VALORISATION PAYSAGÈRE DU BÂTI FICHE 4 AMÉLIORER LA LECTURE DES PAYSAGES FICHE 5 METTRE EN SCÈNE LE RÉSEAU HYDROGRAPHIQUE FICHE 6 LA VÉGÉTATION FICHE 7 PRÉSERVER LES CONTINUITÉS ÉCOLOGIQUES MAJEURES FICHE 8 PRÉSERVER ET DÉVELOPPER L’ARMATURE VERTE URBAINE Page 96 sur 292
PLUi de l’Eurométropole de LILLE OAP Consulté le 14 juin 2024 Page 97 sur 292
plan local d’urbanisme ORIENTATION D’AMÉNAGEMENT ET DE PROGRAMMATION CLIMAT, AIR, ÉNERGIE, RISQUES ET SANTÉ Page précédente Page suivante Sommaire Page 98 sur 292
OAP_PCAET 2 / 113 ■TABLE DES MATIERES ■INTRODUCTION: PRENDRE EN COMPTE LES ENJEUX ENVIRONNEMENTAUX ET CLIMATIQUES DANS LES PROJETS DE CONSTRUCTION, DE RÉNOVATION ET D’AMÉNAGEMENT ...................................................................................................................................5 ORIENTATION STRATÉGIQUE 1: CONCEVOIR DES PROJETS QUI ATTÉNUENT LE CHANGEMENT CLIMATIQUE ......................... 14 ■OBJECTIF 1.1: CONCEVOIR DES QUARTIERS BAS-CARBONE ......................................................................................................................16 1.1.1 - RACCOURCIR LES DÉPLACEMENTS GRÂCE À UN MODÈLE DE DÉVELOPPEMENT URBAIN MIXTE, COMPACT ET CONNECTÉ AUX TRANSPORTS EN COMMUN .................................................................................................................................................................... 16 1.1.2 - FAVORISER LES MOBILITÉS ALTERNATIVES À LA VOITURE INDIVIDUELLE, EN PARTICULIER THERMIQUE .............................. 19 1.1.3 - RECHERCHER DES SYNERGIES ENVIRONNEMENTALES ET URBAINES ....................................................................................................... 21 ■OBJECTIF 1.2: CONCEVOIR DES BÂTIMENTS ÉCONOMES EN ÉNERGIE ET BAS-CARBONE ................................................................. 25 1.2.1 - PRIVILÉGIER L’ÉCONOMIE CIRCULAIRE: CHOISIR LA RÉNOVATION PLUTÔT QUE LA DÉMOLITION; ALLONGER LA DURÉE DE VIE DES BÂTIMENTS GRÂCE À L’ÉCOCONCEPTION, L’ÉVOLUTIVITÉ DES ESPACES ET LA RÉVERSIBILITÉ DES USAGES; FACILITER LA GESTION DES DÉCHETS ........................................................................................................................................................................................................ 26 1.2.2 - LIMITER LES BESOINS EN ÉNERGIE DES BÂTIMENTS NEUFS ET EXISTANTS GRÂCE À UNE CONCEPTION BIOCLIMATIQUE ET UNE ENVELOPPE THERMIQUE PERFORMANTE ................................................................................................................................................................ 29 1.2.3 - OPTER POUR DES ÉQUIPEMENTS TECHNIQUES PERFORMANTS, SIMPLES À UTILISER ET À EXPLOITER .............................. 33 1.2.4- LIMITER L’EMPREINTE CARBONE ET ENVIRONNEMENTALE DES BÂTIMENTS ....................................................................................... 33 Page précédente Page suivante Sommaire Page 99 sur 292
OAP_PCAET 3 / 113 ■OBJECTIF 1.3: RECOURIR MASSIVEMENT AUX ÉNERGIES RENOUVELABLES ET DE RÉCUPÉRATION, ET AUX RÉSEAUX DE CHALEUR ET DE FROID RENOUVELABLES ............................................................................................................................................................................ 36 1.3.1 - VALORISER LES RÉSEAUX DE CHALEUR ET DE FROID COMME OUTILS AU SERVICE DE LA TRANSITION ÉNERGÉTIQUE 37 1.3.2 - FAIRE DE CHAQUE OPÉRATION UNE OPPORTUNITÉ DE PRODUCTION D’ÉNERGIE RENOUVELABLE ....................................... 39 ORIENTATION STRATÉGIQUE 2: CONCEVOIR DES PROJETS QUI FAVORISENT L’ADAPTATION DU TERRITOIRE AU CHANGEMENT CLIMATIQUE EN COURS ....................................................................................43 ■OBJECTIF 2.1: RESPECTER LE CYCLE DE L’EAU, PRÉSERVER LA RESSOURCE EN EAU SUPERFICIELLE ET SOUTERRAINE, GÉRER LE RISQUE INONDATION ET MAÎTRISER LA POLLUTION DES EAUX DE RUISSELLEMENT ..............................................................................44 ■OBJECTIF 2.2: MAÎTRISER LES EFFETS DES SÈCHERESSES ET CANICULES (ÎLOTS DE CHALEUR URBAINS, RETRAIT-GONFLEMENT DES ARGILES) ...........................................................................................................................................................................................................49 2.2.1 - LUTTER CONTRE LES ÎLOTS DE CHALEUR URBAINS .........................................................................................................................................49 2.2.2 - GÉRER LE RISQUE DE RETRAIT-GONFLEMENT DES ARGILES ...................................................................................................................... 53 ■OBJECTIF 2.3: DÉVELOPPER LA NATURE EN VILLE ET LA BIODIVERSITÉ URBAINE ............................................................................ 54 2.3.1. - CONNAITRE L’ÉTAT EXISTANT ET PLANIFIER ....................................................................................................................................................... 56 2.3.2 - PRÉSERVER ET PROTÉGER LA BIODIVERSITÉ (FAUNE ET FLORE ET HABITATS) ................................................................................57 2.3.3 - CRÉER DES AMÉNAGEMENTS FAVORABLES À LA FAUNE ET LA FLORE ................................................................................................ 59 2.3.4 - INFORMER ET ANIMER ....................................................................................................................................................................................................63 ■OBJECTIF 2.4: FREINER LA DÉGRADATION DES CARRIÈRES SOUTERRAINES ...................................................................................... 65 Page précédente Page suivante Sommaire Page 100 sur 292
OAP_PCAET 4 / 113 ORIENTATION STRATÉGIQUE 3: CONCEVOIR DES PROJETS QUI MAÎTRISENT LES POLLUTIONS, NUISANCES ET RISQUES TECHNOLOGIQUES, ET AMÉLIORENT LA SANTÉ DES HABITANTS ............................................74 ■OBJECTIF 3.1: LIMITER LE BRUIT ......................................................................................................................................................................75 ■OBJECTIF 3.2: AMÉLIORER LA QUALITÉ DE L’AIR ........................................................................................................................................75 ■OBJECTIF 3.3: GÉRER LA POLLUTION DES SOLS ..........................................................................................................................................75 ■OBJECTIF 3.4: GÉRER L’EXPOSITION AUX RISQUES TECHNOLOGIQUES ................................................................................................75 ■OBJECTIF 3.5: GÉRER L’EXPOSITION AUX CHAMPS ÉLECTROMAGNÉTIQUE ..........................................................................................75 ■OBJECTIF 3.1: LIMITER LE BRUIT ..................................................................................................................................................................... 77 ■OBJECTIF 3.2: AMÉLIORER LA QUALITÉ DE L’AIR ....................................................................................................................................... 85 3.2.1 - RÉDUIRE LES ÉMISSIONS DE POLLUANTS DU TERRITOIRE ............................................................................................................................86 3.2.2- RÉDUIRE L’EXPOSITION DES HABITANTS AUX POLLUANTS DE L’ATMOSPHÈRE .................................................................................89 ■OBJECTIF 3.3: GÉRER LA POLLUTION DES SOLS ......................................................................................................................................... 97 ■OBJECTIF 3.4: GÉRER L’EXPOSITION AUX RISQUES TECHNOLOGIQUES (ICPE, SEVESO) .................................................................. 99 ■OBJECTIF 3.5: GÉRER L’EXPOSITION AUX CHAMPS ÉLECTROMAGNÉTIQUES ......................................................................................105 ORIENTATION STRATÉGIQUE 4: ELABORER LES PROJETS DANS UN PROCESSUS DE DIALOGUE ENTRE LES MAÎTRES D’OUVRAGE DES PROJETS, LA MEL, LA COMMUNE ET LES HABITANTS .................................110 ■OBJECTIF 4.1: S’INSCRIRE DANS UN PROCESSUS DE DIALOGUE ............................................................................................................. 111 Page précédente Page suivante Sommaire Page 101 sur 292
OAP_PCAET 44 / 113 OBJECTIF 2.1: RESPECTER LE CYCLE DE L’EAU, PRÉSERVER LA RESSOURCE EN EAU SUPERFICIELLE ET SOUTERRAINE, GÉRER LE RISQUE INONDATION ET MAÎTRISER LA POLLUTION DES EAUX DE RUISSELLEMENT DESCRIPTION DE L’OBJECTIF L’artificialisation de la métropole liée à son urbanisation a modifié significativement l’affectation des sols et leurs surfaces (imperméabilisation des sols) et du proche sous-sol (construction de réseaux enterrés et tunnels). Il en résulte de nombreuses conséquences négatives : saturation et débordement des systèmes d’assainissement, moindre alimentation des nappes souterraines, augmentation des volumes ruisselés et aggravation des inondations, concentration de la charge polluante des eaux avec un risque de pollution des milieux récepteurs. La réglementation donne un cadre juridique à l’objectif de dé-imperméabilisation des sols permettant d’agir à la hauteur des enjeux. Il s’agit de porter une urbanisation raisonnée agissant sur les effets du changement climatique et sur la préservation de la nature en ville. L’objectif à atteindre est d’éviter, réduire et compenser l’impact des nouvelles surfaces imperméabilisées afin de favoriser un développement urbain vertueux, respectueux du cycle naturel de l’eau et facteur de services écosystémiques, qui résonne avec les attentes des collectivités et des habitants. L’aménagement et le réaménagement urbain permettent également de valoriser les cours d’eau et milieux aquatiques associés (fossés, zones humides). La présence de territoires de champs captants d’eau potable sensibles et stratégiques au sud de la Métropole constitue une particularité à préserver durablement. Emmerin © Vincent Lecigne Page précédente Page suivante Sommaire Page 102 sur 292
OAP_PCAET 45 / 113 Le règlement du PLU (Livre I, Titre 3, Section III-I-C) pose le principe de la gestion à la source des eaux pluviales et de leur rejet vers le milieu récepteur, en privilégiant d’abord l’infiltration, puis le rejet vers les eaux superficielles, et en dernier lieu et sous réserve de certaines conditions, le rejet au réseau public de collecte. Le Livre I, Titre 1, Section III traite des sujets de préservation des zones de captages d’eau potable, de maintien des zones humides et de protection des cours d’eau. Le règlement institue par ailleurs plusieurs outils permettant de limiter l’imperméabilisation des sols : Limitation emprise au sol : le règlement du PLU peut prévoir des règles maximales d›emprise au sol afin d›assurer l›intégration urbaine, paysagère et environnementale des constructions, déterminer la constructibilité des terrains, préserver ou faire évoluer la morphologie du tissu urbain et les continuités visuelles ; Coefficient de Biotope : le règlement du PLU instaure un coefficient de biotope, qui détermine la proportion de surfaces favorables à la perméabilité et à la biodiversité (surfaces éco-aménageables) par rapport à la surface totale d’une parcelle ; Secteur Paysager et / ou Arboré : Le règlement du PLU instaure l’outil « Secteur Paysager et / ou Arboré » (SPA), qui permet, sur des secteurs arborés et/ou paysagers, d’instaurer des règles et conditions encadrant l’autorisation de travaux et de constructions, afin de préserver son caractère arboré et/ ou paysager. Le niveau de protection du SPA est gradué selon le degré de protection ou de préservation à observer au regard de la richesse végétale et / ou paysagère ; Secteurs de pleine terre : Les dispositions générales apportent des précisions sur la définition des espaces libres et des espaces de pleine terre à réaliser dans les règlements des différentes zonages du PLU. De même, les dispositions générales définissent les espaces paysagers communs extérieurs imposés dans les différents règlements. Ces dispositions permettent, en favorisant la rétention des eaux pluviales, de réduire le risque d’inondation et de pollution due à la saturation du réseau d’assainissement. Au sein des zones les plus sensibles de l’Aire d’Alimentation des Captages d’eau potable du sud de Lille : Les espaces naturels et agricoles sont préservés. Aussi, les dispositions du règlement du PLU limitent dans les zones urbaines les usages, activités et occupations des sols incompatibles avec les objectifs de protection durable, qualitative et quantitative des nappes souterraines. Par ailleurs, le « Guide de gestion durable des eaux pluviales de la MEL » précise la doctrine métropolitaine en matière de gestion des eaux pluviales. Emmerin © Vincent Lecigne Page précédente Page suivante Sommaire Page 103 sur 292
OAP_PCAET 46 / 113 RECOMMANDATIONS et PRESCRIPTIONS Echelles d’application: projets d’aménagement (A), construction (C), rénovation (R) Prescription P 2.1-a : Conformément au règlement du PLU (Livre I, Titre 3, Section III-I-C), toute opération de construction ou de rénovation doit chercher à limiter l’imperméabilisation des sols et assurer la maîtrise des débits et de l’écoulement des eaux pluviales et de ruissellement à l’échelle de la parcelle. A cette fin, il est attendu de privilégier des techniques de gestion des eaux « à la source », c’est-à-dire au plus près du lieu où l’eau est tombée et de favoriser l’infiltration lorsque cela est possible. A C R Recommandation R 2.1-b : La transparence hydraulique doit être recherchée dans tout projet d’aménagement public ou privé. Lorsqu’un projet se développe en milieu urbain sur une surface imperméabilisée (opérations de renouvellement urbain, voiries et abords, parkings, abords de constructions, places, pieds d’arbres, zones commerciales…), il conviendra de faire évoluer favorablement la situation initiale. Cette transparence hydraulique est entendue en termes qualitatifs et quantitatifs. Ainsi, il est attendu que les aménageurs (publics et privés) pensent l’occupation des sols de manière à en limiter l’imperméabilisation. Lorsque les usages le permettent, le maintien d’espaces de pleine terre sera inconditionnellement retenu car il représente la solution la moins impactante pour le cycle de l’eau. Le cas échéant, l’utilisation de revêtements perméables constitue une alternative aux enrobés bitumineux. En compensation des surfaces imperméabilisée, les aménageurs mettront en place des solutions alternatives de gestion des eaux pluviales s’appuyant sur des systèmes qui favorisent l’infiltration au plus près du point de chute, l’évaporation et l’évapotranspiration ou, à défaut, ralentissent les flux, les stockent temporairement. Les aménagements végétaux de gestion des eaux pluviales qui s’intègrent bien dans le paysage urbain sont à privilégier : noues le long des voiries, bassins végétalisés dans les espaces verts, toitures végétalisées…. Ces milieux créent des habitats favorables à la biodiversité. La fraicheur apportée par des milieux humides en ville participe à la régulation des îlots de chaleur urbains. Ces principes restent valables dans les zones d’alimentation des nappes destinées à l’alimentation en eau potable puisqu’ils garantissent une recharge efficace et qualitative de celles-ci. Cependant les aménageurs auront dans les zones d’alimentation de captage, une attention soutenue concernant les risques de pollution accidentelle ou chronique au regard de l’enjeu. Pour le dimensionnement des solutions alternatives de gestion des eaux pluviales, les aménageurs / opérateurs pourront produire une notice de calcul ou une modélisation adaptées à la complexité du système de gestion des eaux pluviales garantissant l’absence de débordement jusqu’à une occurrence infra-trentennale ainsi qu’une analyse topographique ou modélisation intégrant l’espace urbain (voirie, trottoirs, espaces verts…) pour simuler l’effet d’un événement pluviométrique centennal. Le modèle de gestion proposé sera mis à l’épreuve de différentes typologies de pluies (estivales et hivernales) et permettra de vérifier l’impact du projet sur l’exutoire. Page précédente Page suivante Sommaire Page 104 sur 292
OAP_PCAET 47 / 113 Recommandation R 2.1-c : Parce que la seule gestion du risque n’est pas suffisante pour assurer la préservation de la ressource en eau potable, il est nécessaire d’éviter l’implantation d’activités faisant peser un risque sur la qualité et/ou la quantité de cette ressource. Les principes de précaution et de prévention s’appliquent ainsi tout particulièrement sur l’aire d’alimentation de captages en eau (AAC) pour les activités et usages de sols présentant un tel risque. Il s’agit de toute activité ou usage présentant un risque direct ou indirect pour cette ressource, que le risque soit intrinsèque à l’activité ou à l’usage ou encore qu’il naisse du cumul avec d’autres activités ou usages, telles les activités génératrices de rejets polluants ou celles de nature à amener ou accentuer le risque d’accident susceptible d’impacter la nappe (ex : transport, production, utilisation et/ou stockage, émanation de matières ou produits présentant un danger pour la ressource) ou encore celles consommatrices de volumes importants d’eau. Aussi, des solutions de substitution raisonnables doivent être systématiquement recherchées. En l’absence de solution de substitution, les mesures d’évitement de la séquence «éviter, réduire, compenser » doivent être particulièrement développées. En termes quantitatif, tout aménagement ou projet réduit son impact sur la ressource en eau souterraine a minima par le maintien de l’infiltration existante, voire par une amélioration de cette dernière avec les réglementations en vigueur. Ainsi, la réduction d’imperméabilisation ou d’artificialisation, le maintien d’espaces de recharge de la nappe ou des usages et activités réduisant la consommation d’eau ou favorisant la recharge sont recherchés. A C R Recommandation R 2.1-d : Les cours d’eau naturels et canaux sont des éléments structurants de l’organisation spatiale du territoire métropolitain mais aussi des paysages emblématiques de ce territoire. Pour toute nouvelle opération d’aménagement d’ensemble ou de construction de taille significative, il est préconisé de proposer un traitement qualitatif des interfaces entre le tissu urbain et les bords à voie d’eau, à travers notamment le fait de : - Favoriser le maintien des fonctionnalités des cours d’eau et des annexes hydrauliques (fossés, zones humides) voire les améliorer en prévoyant de les intégrer dans les aménagements, les dispositions relatives à la protection des espaces naturels et de plein air favorisant la préservation des éléments jouant un rôle de régulateur hydraulique (zone d’expansion de crue, …) ; - Eviter le busage ou le comblement intégral des cours d’eau, zones humides et fossés. Les constructions nouvelles et les extensions pourront respecter un recul d’au moins 10 m de la berge, en dehors des ouvrages liés à la gestion et l’entretien, pour permettre le développement d’une ripisylve ou d’une berge végétalisée type roselière ; - Privilégier les façades majeures sur le front à canal ; - Rythmer les linéaires de façade et l’alternance des pleins et des vides de façon à constituer des « waterfronts » (ensemble d’espaces publics et de bâtiments tournés vers l’eau et présentant une qualité architecturale et urbaine forte) ; - Le cas échéant, privilégier les traitements paysagers contribuant à prolonger l’ambiance naturelle des cours ; - Privilégier des programmations favorisant l’animation de ces espaces par la diversité des usages Page précédente Page suivante Sommaire Page 105 sur 292
OAP_PCAET 54 / 113 OBJECTIF 2.3: DÉVELOPPER LA NATURE EN VILLE ET LA BIODIVERSITÉ URBAINE Sous-objectifs: 2.3.1. Connaitre l’état existant et planifier 2.3.2. Préserver et protéger la biodiversité (faune et flore) 2.3.3. Créer des aménagements favorables à la faune et à la flore 2.3.4. Informer et animer L’ensemble des études converge sur le constat d’une forte érosion de la biodiversité à l’échelle mondiale. En France, l’Office Français de la Biodiversité indique que 18 % des espèces sont éteintes ou menacées et 78 % des habitats sont dans un état de conservation défavorable. Pourtant, la préservation de la biodiversité est essentielle pour garantir le fonctionnement des écosystèmes et assurer une certaine qualité de vie des habitants du territoire. Elle a un impact positif sur l’alimentation, la santé, le bien-être, le paysage urbain. - Le présent objectif a pour vocation de mettre en évidence le rôle majeur de la nature et de la biodiversité dans l’atténuation des effets du réchauffement climatique. Il s’inscrit pleinement dans les orientations énoncées dans l’OAP Trame verte et bleue en complétant les dispositions et outils consignés au volet «développement de la biodiversité sur le territoire» dans un sens opérationnel pour les maitres d’ouvrage et professionnels du territoire. L’enjeu est de prendre des mesures pour protéger la biodiversité existante et d’entretenir une diversité des espèces en ville. Ainsi les maitres d’ouvrage publics et privés devront prendre pleinement en compte dans leurs opérations : Jardin de ville © Pascaline Chombart Page précédente Page suivante Sommaire Page 112 sur 292
OAP_PCAET 55 / 113 - la biodiversité tant dans sa protection que dans la reconquête de la diversité des écosystèmes urbains, en tenant compte de toutes les formes de biodiversité : flore, faune, espèces vivant dans le sol, diurnes et nocturnes, habitats, etc. ; - les continuités écologiques à partir de la trame verte et bleue métropolitaine, et de la trame noire, afin de favoriser le déplacement des espèces et la résilience des écosystèmes. Il s’agit également de replacer l’homme au cœur de son environnement, en créant des aménités autour de la nature en ville (potager, jardin de poche...). AUTRES DOCUMENTS DE RÉFÉRENCE : OAP thématique « Trame Verte et Bleue » (TVB) du PLU, Règlement du PLU, Livre I, Titre I, chapitre 2, Section I : « biodiversité et espaces naturels », définissant : • les éléments de la TVB (réservoirs de biodiversité, espaces naturels relais, corridors écologiques, zones tampons) et les règles s’y appliquant ; • les dispositions particulières liées aux espaces naturels et de plein air protégés (terrains cultivés, espaces boisés classés, squares et parcs) ; • les dispositions particulières liées à l’inventaire du patrimoine écologique et naturel ; • les règles applicables aux secteurs paysagers et arborés ; • le coefficient de biotope par surface. Biodiversité © Claire poitout Page précédente Page suivante Sommaire Page 113 sur 292
OAP_PCAET 56 / 113 2.3.1. - CONNAITRE L’ÉTAT EXISTANT ET PLANIFIER Concevoir des projets en tenant compte de la biodiversité existante, tant sur la flore que sur la faune, implique de mieux connaître l’état initial de l’environnement et d’établir un plan de gestion en amont pour intégrer au mieux la préservation voire le développement de la biodiversité dans le projet urbain ou l’opération. Sa prise en compte dès la conception permet de nourrir le projet, de le renforcer et de répondre à des critères environnementaux de plus en plus exigeants. RECOMMANDATIONS et PRESCRIPTIONS Echelles d’application : projets d’aménagement (A), construction (C), rénovation (R) Prescription P 2.3.1-a : Réaliser un diagnostic écologique de qualité du site, incluant des préconisations pour la conception du projet Réaliser un diagnostic permet d’intégrer des éléments de connaissance précis sur le site pour la conception du projet, mais également d’enrichir la connaissance de la biodiversité du territoire. A l’issue de ce diagnostic seront formulées des préconisations en faveur de la préservation, du développement de la biodiversité, ou, le cas échéant, de la réduction et de la compensation des dommages. A C R St_Sauveur © Vincent Lecigne Page précédente Page suivante Sommaire Page 114 sur 292
OAP_PCAET 57 / 113 2.3.2 - PRÉSERVER ET PROTÉGER LA BIODIVERSITÉ (FAUNE ET FLORE ET HABITATS) DESCRIPTION DE L’OBJECTIF A l’échelle des projets urbains tant dans l’aménagement que la construction ou rénovation du bâti, il est essentiel de préserver et protéger la biodiversité in situ et les flux existants qui les traversent (continuités écologiques). L’état des lieux de l’existant doit conduire à identifier la biodiversité à protéger. L’objectif est de mettre en œuvre de manière systématique des bonnes pratiques conduisant à préserver voire à développer la biodiversité sur le territoire. Les principes émis dans les textes législatifs relatifs à la biodiversité impliquent d’« Eviter, réduire, compenser » : il s’agit ici d’éviter de porter atteinte à la biodiversité existante, réduire les dommages pouvant être causés par des mesures de précaution prises dans les projets et de compenser lorsque les éléments de biodiversité ne peuvent être maintenus sur le site. Biodiversité © Vincent Lecigne Page précédente Page suivante Sommaire Page 115 sur 292
OAP_PCAET 58 / 113 RECOMMANDATIONS et PRESCRIPTIONS Echelles d’application : projets d’aménagement (A), construction (C), rénovation (R) Recommandation R 2.3.2-a : Prendre en compte la préservation de la biodiversité pendant le chantier : L’enjeu est ici de préserver la biodiversité déjà existante en minimisant les dommages causés par le chantier sur les milieux et les sols. Des pratiques adéquates sont recommandées pour leur préservation, dans le phasage du chantier en fonction des espèces présentes sur site, dans la sensibilisation du personnel travaillant sur le site, etc. Il pourra s’agir notamment d’adapter la période des travaux à mener. A C R Recommandation R 2.3.2-b : Réduire les dangers et les pièges pour la faune dans la conception du bâti Il s’agit de prendre des mesures dans la conception du bâtiment permettant de réduire son impact sur les déplacements de la faune. Par exemple, les surfaces vitrées peuvent notamment représenter un danger pour les oiseaux. Pour favoriser une conception diminuant le danger, il faut donc opter pour des solutions plus favorables (verre peu réfléchissant, texturé, parois vitrées en retrait) et des matériaux pouvant accueillir de la biodiversité. Prescription P 2.3.2-c : Les maîtres d’ouvrage veilleront à sauvegarder les arbres existants, et notamment les arbres remarquables, au regard de leur diamètre, taille, capacité d’accueil de biodiversité, rareté, et diversité sur site. En cas d’incapacité à les préserver, notamment en raison soit de leur mauvais état sanitaire, soit de la difficulté à réaliser le projet, la nécessité de leur abattage doit être justifiée. Prescription P 2.3.2-d : Si un arbre est abattu, replanter à minima 3 arbres Lorsque l’abattage ne peut être évité, dû à l’état phytosanitaire de l’arbre ou d’autres considérations (espèces envahissante, localisation particulièrement problématique, etc.), reconstituer la canopée existante (surface) en replantant des arbres, qui à terme, se développeront sur une surface équivalente. Les regrouper permet également de créer des micro-forêts qui participent au paysage urbain ou naturel, à la qualité de l’air et aux écosystèmes. Dans le cas d’une impossibilité à replanter les arbres sur le terrain d’assiette du projet, ces 3 arbres seront replantés sur un terrain à proximité. En cas de présence de cavités dans les arbres à abattre, il sera nécessaire de veiller que ces dernières ne soient pas occupées par la faune (chiroptères, faune hibernante….). Le cas échéant, un protocole de démontage devra être mis en œuvre en lien avec un écologue. La période d’abattage à privilégier (hors arbre à cavité et problème de sécurité) se situe de mi-juillet à début mars, afin d’éviter la période de nidification. Page précédente Page suivante Sommaire Page 116 sur 292
OAP_PCAET 59 / 113 2.3.3 - CRÉER DES AMÉNAGEMENTS FAVORABLES À LA FAUNE ET LA FLORE DESCRIPTION DE L’OBJECTIF La biodiversité en ville est par nature évolutive : elle vient s’immiscer dans les interstices urbains de manière spontanée, mais elle peut également s’épanouir et s’installer lorsque des espaces dédiés ou des continuités le lui permettent. Pour inverser la tendance à l’érosion, l’enjeu est de parvenir à ramener une certaine diversité et qualité de la biodiversité dans les projets du territoire, en particulier dans les tissus urbains où la biodiversité est moins présente, par des aménagements tenant compte des enjeux de biodiversité, tenant compte des déplacements des trames vertes, bleues mais également noires (espèces nocturnes) et brunes (biodiversité dans le sol). Les typologies de support pour la biodiversité dans les projets urbains sont nombreuses et doivent être conçues et adaptées en adéquation avec le sol et la disponibilité des réseaux. Une attention particulière sera portée à ne pas créer de situation nécessitant des entretiens par arrosage dans la gestion du site. Il sera favorisé une alimentation par les eaux de pluie des aménagements créés et des espèces peu gourmandes en eau. Par ailleurs, l’agriculture urbaine pourra être l’une des formes d’expressions de biodiversité dans le cadre de la nature en ville. biodiversité agriculture urbaine © Vincent Lecigne Page précédente Page suivante Sommaire Page 117 sur 292
OAP_PCAET 60 / 113 RECOMMANDATIONS ET PRESCRIPTIONS Echelles d’application : projets d’aménagement (A), construction (C), rénovation (R) Prescription P 2.3.3-a : Choisir des espèces végétales : - majoritairement indigènes, - diversifiées, - résistantes à la sécheresse, - en tenant compte de leur caractère allergisant. Pour les espèces horticoles exotiques, choisir des espèces non envahissantes et mellifères. A C R Recommandation R 2.3.3-b : Limiter les obstacles à la circulation de la faune : Perméabiliser les clôtures, créer des passages à faune, créer des zones d’obscurité La faune se déplace dans des couloirs écologiques lorsque ceux-ci sont bien constitués, mais est le plus souvent soumise aux dangers du milieu urbain face au fractionnement de ses habitats. Certains aménagements vont ainsi permettre de limiter ces dangers et permettre à certaines espèces de se déplacer plus facilement. Il s’agit donc d’éviter les murets et laisser un espace entre le bas des clôtures et le sol. Il est également recommandé de créer des zones d’obscurité permettant de conforter la trame noire (cf. prescription P 2.3.3-e). Recommandation R 2.3.3-c : Mettre en œuvre des mares écologiques Lieux de reproduction pour la faune et flore, zones de refuge pour de nombreuses espèces, les mares sont le support d’une grande richesse écologique. Maintenir un réseau de mares dense couplé à des éléments de paysages favorise les déplacements (quotidiens ou annuels) des espèces vivantes pour se nourrir ou se reproduire. Ce brassage de populations permet ainsi de limiter le déclin des espèces. Intégrer les mares en milieu urbain permet de densifier ce réseau au sein de la trame bleue et verte. Prescription P 2.3.3-d : Mettre en place et préserver des gîtes et des nichoirs Ces lieux permettent à la fois à la faune de trouver un abri temporaire mais surtout d’assurer la reproduction de l’espèce. Les types de gîtes et de nichoirs dépendent de l’espèce que l’on souhaite privilégier. Page précédente Page suivante Sommaire Page 118 sur 292
OAP_PCAET 61 / 113 Prescription P 2.3.3-e : Mettre en œuvre un éclairage limitant la pollution lumineuse en respectant les dispositions de l’arrêté du 27 décembre 2018 sur la prévention, réduction et limitation des pollutions lumineuses. Cet arrêté définit les catégories d’installation d’éclairage (éclairage extérieur sur l’espace public et privé, mise en lumière du patrimoine et du cadre bâti, équipements sportifs, bâtiments non résidentiels, parcs de stationnement, événementiel temporaire, chantiers en extérieur), détaille des prescriptions temporelles (extinctions), des prescriptions techniques s’appliquant notamment aux sites à enjeux de biodiversité (espaces sous statut de réserves naturelles et parcs naturels, ainsi que les surfaces en eau), précise les conditions de contrôle de conformité et détaille le calendrier d’entrée en vigueur des dispositions de l’arrêté. L’article 4-V de cet arrêté interdit notamment l’éclairage direct des cours d’eau, du domaine public fluvial (DPF), des plans d’eau, lacs, étangs. Conformément à l’arrêté, il s’agit notamment de : - Limiter la quantité de lumière émise, - Choisir une hauteur de candélabre la plus basse possible, - Circonscrire la lumière uniquement à la zone que l’on souhaite éclairer afin de limiter l’émission de lumière au-dessus du plan horizontal, - Privilégier un spectre lumineux étroit avec des couleurs chaudes, - Gérer l’organisation spatiale des points lumineux : en réduire le nombre et la densité, - Gérer la planification temporelle de l’éclairage : éviter ou limiter l’éclairage en début et fin de nuit. A C R Page précédente Page suivante Sommaire Page 119 sur 292
OAP_PCAET 62 / 113 Recommandation 2.3.3-f : Pour les projets inclus dans le périmètre de la trame noire métropolitaine, il est recommandé de respecter les prescriptions de l’arrêté du 27 décembre 2018 sur la prévention, réduction et limitation des pollutions lumineuses, relatives aux sites à enjeux de biodiversité, notamment concernant la maîtrise du flux lumineux et la température de couleur, de préférence inférieure à 2 400 K . La trame noire, pour être efficace pour les chiroptères en contexte urbain, doit suivre les cours d’eau, décrire un corridor sombre de 800 mètres de large et être associée à une strate arborée continue. Elle inclut : - La Deûle : connexion nord-sud, - Le Canal de Roubaix et la Marque jusqu’aux étangs de Villeneuve d’Ascq : connexion est-ouest, - La Lys. Elle intègre les parcs urbains situés de part et d’autres des cours d’eau. Carte du territoire de la MEL utilisée pour la définition de la trame noire : A C R Page précédente Page suivante Sommaire Page 120 sur 292
OAP_PCAET 63 / 113 2.3.4 - INFORMER ET ANIMER DESCRIPTION DE L’OBJECTIF Il s’agit de valoriser auprès des habitants la richesse et la diversité écologique du territoire, en menant des actions de sensibilisation à la nature et à la biodiversité. L’exploitation des espaces laissés libres à des fins potagères et de jardinage urbain renforce la diversité des écosystèmes (espèces, pollinisation, etc.) et comporte des effets positifs sur le comportement alimentaire et la santé, sur le bien-être et le raffermissement des liens sociaux. A l’échelle des communes et des quartiers, le PLU permet de sanctuariser des espaces agricoles, y compris en ville, par l’apposition de l’indice JF (jardins familiaux). Marché "Made in MEL" © Alexandre Traisnel Page précédente Page suivante Sommaire Page 121 sur 292
OAP_PCAET 70 / 113 Prescription P 2.4-b - Mesures préventives pour les autres constructions Les constructions devront reposer soit sur une structure rigide dimensionnée aux conditions de fontis (5 mètres plein poutre et 3 mètres en porte à faux), soit sur fondations profondes, soit sur cavités renforcées. Néanmoins, il pourra être dérogé à ces prescriptions après un examen approfondi de la potentialité des cavités et si cet examen en a démontré l’absence. Techniques particulières : Lorsque les cavités résultent d’une ancienne exploitation souterraine de craie par la méthode dite en bouteilles ou catiches, les cheminées des anciens puits d’extraction seront obturées et consolidées, en tant que de besoin, au moyen de dalles en béton armé de dimensions suffisantes et appuyées sur le terrain crayeux en place. A C R Prescription P 2.4-c - Infiltration des eaux pluviales Les écoulements d’eaux usées et pluviales sont raccordés aux réseaux collectifs en zone bleue. L’infiltration des eaux y est donc strictement interdite (cette dernière peut affecter la stabilité des carrières). Il est réglementairement impossible d’infiltrer des eaux pluviales en zone bleue des PER de la métropole lilloise. Prescription P 2.4-d - Comblement des carrières souterraines Le pétitionnaire devra remplir une demande de comblement de cavités dont le modèle est disponible auprès du Service Commun des Carrières Souterraines. Le comblement devra impérativement faire l’objet d’une validation de la part du Service Commun des Carrières Souterraines. L’innocuité environnementale des matériaux utilisés pour le comblement devra être démontrée. Notamment, les matériaux de comblement seront choisis de façon à éviter toute pollution de la nappe de la craie. Tout comblement, même partiel, d’une cavité souterraine, sans autorisation préalable du Service Commun des Carrières Souterraines est strictement interdit. Prescription P 2.4-e - Achèvement des travaux Dans un délai d’un mois après achèvement des travaux, le maître d’ouvrage doit remettre au Service Commun des Carrières Souterraines, contre récépissé, un plan d’implantation des fouilles, des sondages et des puits foncés, les coupes de terrains traversés, ainsi que les coupes, élévations et schémas nécessaires à une parfaite description des travaux de consolidation exécutés. Ces pièces devront comporter, en tant que de besoin, une notice explicative en vue de fournir tous les renseignements techniques utiles. Le plan est repéré sans ambiguïté par rapport aux ouvrages existants en surface ou aux rues voisines ; il est daté et authentifié par la signature du maître d’ouvrage. Prescription P 2.4-f - Désordres rencontrés Sera signalé sans délai au service commun des carrières souterraines tout désordre qui serait constaté par le maître d’œuvre au cours des travaux de consolidation souterraine, au droit ou au-delà de la mitoyenneté des tréfonds voisins, qui en avisera le ou les propriétaires intéressés, avec l’indication des mesures qu’il préconise pour éviter les désordres sur leurs tréfonds respectifs. Page précédente Page suivante Sommaire Page 128 sur 292
OAP_PCAET 71 / 113 Prescription P 2.4-g - Mise en œuvre des réseaux d'assainissement et de transports de fluide La présente OAP prescrit : - Toutes les eaux, quelles que soient leur nature et leur provenance, doivent être collectées, transportées et évacuées par des dispositifs étanches. A C R Prescription P 2.4-h - Découverte de cavités souterraines Toute personne qui a connaissance de l'existence d'une cavité souterraine dont l'effondrement est susceptible de porter atteinte aux personnes ou aux biens, ou d'un indice susceptible de révéler cette existence, en informe le service des carrières souterraines. Prescription P 2.4-i - Transmission des études relatives à la recherche de cavités souterraines en zone bleue des PER Conformément à la réglementation du code Minier (Articles L411-1, L411-3, L412-1, L411-2), les résultats des études relatives à la recherche de cavités souterraines (sondages, études microgravimétriques…) seront transmis au service commun des carrières souterraines. Page précédente Page suivante Sommaire Page 129 sur 292
OAP_PCAET 72 / 113 B – RECOMMANDATIONS Echelles d’application : projets d’aménagement (A), construction (C), rénovation (R) Recommandation R 2.4-j - Mise en œuvre des réseaux d’assainissement et de transports de fluide - L’étanchéité des réseaux pourra être assurée même en cas de mouvement limité de leur assise. - Les gestionnaires des réseaux transporteurs de fluide (eau potable, gaz, …) pourront prendre les dispositions suffisantes afin que les mouvements de terrain associés à la présence de cavités ne soient pas de nature à endommager les réseaux. A C R Recommandation R 2.4-k - Les méthodes pour la recherche de cavités Les porteurs de projet sont invités à suivre les méthodes suivantes : -- Pour les sondages mécaniques, de type destructif : leur nombre doit être adapté notamment à l’importance du projet, compte tenu des types d’exploitations susceptibles d’être rencontrées. Il est conseillé de faire exécuter trois sondages pour 100m² de terrain occupé. Leur profondeur est déterminée par la structure géologique du sol, la profondeur de la nappe en période basses eaux et la profondeur supposée d’exploitation ; -- Pour les études microgravimétriques qui, parmi les méthodes géophysiques existantes, semblent les mieux adaptées au contexte local : ces études, qui doivent être contrôlées par quelques forages mécaniques (à la fois dans les anomalies positives et négatives), nécessitent environ 80 points de mesure au minimum répartis en un maillage à définir. Elles se justifient pour des projets importants. Recommandation R 2.4-l - Réalisation d’études pour avoir une vision précise des risques liés aux carrières souterraines En zone bleue du PER, il est recommandé d’engager des études afin de connaitre avec la plus grande précision possible l’état du sous-sol. Ces études sont de différentes natures : - Déterminer la présence ou non de carrières souterraines au droit du projet. Les études pouvant répondre à cette question seront portées principalement par des sondages mécaniques ou des études microgravimétriques, complétées par des forages de contrôle ; - Déterminer l’extension précise des carrières connues ; - Evaluer les volumes de vide en réalisant une visite détaillé de la carrière souterrain ou en utilisant les technologies de laser 3D. Page précédente Page suivante Sommaire Page 130 sur 292
OAP_PCAET 73 / 113 Recommandation R 2.4-m - Adapter le projet en fonction du positionnement des carrières souterraines Le porteur de projet est invité à construire le plan masse de son projet une fois les études de caractérisation du sous-sol réalisées. Cette caractérisation permettra de positionner au mieux les futures constructions et d’adapter les enjeux de surface avec les aléas liés aux carrières souterraines. Exemple : Il peut parfois être intéressant de positionner le bâtiment en dehors de l’emprise d’une carrière souterraine. Ce choix permet ainsi d’éviter le comblement de la carrière souterraine et de générer ainsi des économies importantes. A C R Recommandation R 2.4-n – Réaliser un inventaire chiroptèrologique Les maîtres d’ouvrages des projets s’efforceront s’assurer, notamment quand il existe des ouvertures en surface (ex. : effondrement), que le réseau de carrières souterraines n’est pas occupé par des chiroptères. Les ouvertures peuvent offrir aux chiroptères un accès potentiel au réseau souterrain. La notion d’ouverture s’appréhende au niveau de l’ensemble du réseau et non à la parcelle. Les porteurs de projets sont invités à se rapprocher du service commun carrière souterraines et des services de la MEL et/ ou de la DDTM afin d‘identifier : - la nécessité de réaliser un inventaire chiroptèrologique en période favorable (période hibernation : d’octobre à mi-mars et période de swarming : fin aout à début octobre), - en cas de nécessité d’intervention, la période la moins impactante pour les chiroptères (ex : éviter de réaliser des relevés et/ou sondage en période d’hibernation). Page précédente Page suivante Sommaire Page 131 sur 292
OAP_PCAET 97 / 113 OBJECTIF 3.3: GÉRER LA POLLUTION DES SOLS DESCRIPTION DE L’OBJECTF Le passé industriel du territoire métropolitain peut avoir conduit à une altération de la qualité des sols. Les secteurs d›information sur les sols (SIS) sont les terrains où l›État a connaissance d›une pollution des sols justifiant la réalisation d’études de sols et la mise en place de mesures de gestion de la pollution. Ces secteurs figurent dans les documents graphiques annexés aux plans locaux d’urbanisme. Par arrêté préfectoral en date du 13 mai 2019, 117 sites ont été inscrits en secteur d’information sur les sols sur le territoire métropolitains. En outre, les secteurs ayant une présomption avérée de pollution ou une inconstructibilité totale sont repérés sur le plan de zonage par l’indice « n » ou « n1 ». La politique nationale des sites et sols pollués repose sur le principe de gestion du risque selon l’usage. Elle engage à définir les modalités de gestion ou traitement des pollutions au cas par cas, pour préserver la santé et l’environnement. Dans les zones de captages (PIG, DUP, AAC), la présence de pollutions dans les sols peut contribuer à la dégradation de la qualité des eaux superficielles et souterraines, exploitées en eaux potable. Sur ces territoires, des plans de gestion veilleront à rechercher une dépollution environnementale pour la préservation de la ressource souterraine. LES DOCUMENTS DE RÉFÉRENCE UTILES À LA RÉALISATION DES PRESCRIPTIONS ET RECOMMANDATIONS CI-DESSOUS SONT LES SUIVANTS : - bases de données nationales BASIAS, BASOL et SIS reprises sur le site national : https://www.georisques.gouv.fr/risques/pollutions-sols-sis-anciens-sites-industriels - « Etude des interactions entre fonction du sol et stratégie foncière en contexte urbain dégradé » [Rapport final BRGM/RP – 68659-FR (février 2019)] - http://infoterre.brgm.fr/rapports/RP-68659-FR.pdf - « Elaboration de critères pour l’évaluation de la qualité des terres excavées pouvant être valorisées sur le territoire de la Métropole Européenne de Lille » [Rapport final BRGM/RP – 68141-FR (novembre 2018)] - http:// infoterre.brgm.fr/rapports/RP-68141-FR.pdf Page précédente Page suivante Sommaire Page 132 sur 292
OAP_PCAET 98 / 113 RECOMMANDATIONS et PRESCRIPTIONS Echelles d’application: projets d’aménagement (A), construction (C), rénovation (R) Prescription 3.3-a : la compatibilité du projet avec l’état des sols doit être démontrée par la réalisation d’études de pollution, déterminant les moyens et méthodes pour éliminer, désactiver, maîtriser, réemployer les polluants, dès lors que le projet prend place sur un site potentiellement pollué au regard du PLU ou des bases de données nationales. A C R Prescription 3.3-b : Lorsque le projet prévoit la création d’établissements sensibles (accueillant des enfants et adolescents), les études devront privilégier les solutions évitant que les enfants ne soient soumis à une exposition résiduelle. Recommandation 3.3-c : Une attention particulière sera portée sur les fonctions et les services rendus par le sol qui pourraient être supprimés ou restaurés. Recommandation 3.3-d : La gestion des terres excavées sera optimisée en privilégiant leur recyclage. Recommandation 3.3-e : Dans les zones de captages en eau potable (PIG, DUP, AAC), la recherche d’une dépollution environnementale des contaminations en présence participera à l’amélioration de la qualité des eaux souterraines, notamment. Page précédente Page suivante Sommaire Page 133 sur 292
plan local d’urbanisme OAP THÉMATIPUE HÉMICYCLES Page 134 sur 292 Page suivante Sommaire
ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT THEMATIQUES PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL APPROUVE AU CONSEIL METROPOLITAIN DU 12 DECEMBRE 2019 1 OAP THEMATIQUE - HEMICYCLES Page 135 sur 292 Page précédente Page suivante Sommaire
ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT THEMATIQUES 2 PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL APPROUVE AU CONSEIL METROPOLITAIN DU 12 DECEMBRE 2019 Page 136 sur 292 Page précédente Page suivante Sommaire
ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT THEMATIQUES PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL APPROUVE AU CONSEIL METROPOLITAIN DU 12 DECEMBRE 2019 3 TABLE DES MATIERES Organisation, fonctionnement et objectifs de valorisation ................................................................. 5 Les hémicycles métropolitains .......................................................................................................... 8 Outils de mise en valeur des hémicycles ........................................................................................ 15 Page 137 sur 292 Page précédente Page suivante
ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT THEMATIQUES 10 PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL APPROUVE AU CONSEIL METROPOLITAIN DU 12 DECEMBRE 2019 □ FICHE D’IDENTITE DE L’HEMICYCLE « LES BELLES TERRES » Surface : 2276 ha « Les Belles Terres » est le plus vaste des hémicycles énoncés dans le SCOT. Il est doté, comme tous les autres hémicycles, d’une grande part de zones agraires (83 %), mais possède également 8,5 % d’espaces en zonage naturel. Cet hémicycle s’identifie également par ses 120 ha de zones aéronautiques et est constitué de 8,5 % d’espaces urbains ou à urbaniser. Les aires rurales de l’hémicycle sont situées sur des communes plutôt urbaines, mais qui souhaitent conserver leurs ressources agricoles, telles que Bondues, Marcq-en-Barœul ou encore Roncq. Le zonage aéronautique est dû à l’aérodrome de loisirs, positionné sur Wambrechies, Bondues et Marquette-lez-Lille. Ce dernier participe, par ailleurs, aux zones naturelles de l’hémicycle en plus du golf de Marcq-en-Barœul, du Vert Bois, du Château de Bondues et de la voie verte du Ferrain. Les communes contribuant à l’emprise territoriale de l’hémicycle « Les Belles Terres » sont Wambrechies, Marquette-Lez-Lille, Bondues, Marcq-en-Barœul, Linselles, Roncq et Halluin. Page 144 sur 292 Page précédente Page suivante Sommaire
ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT THEMATIQUES PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL APPROUVE AU CONSEIL METROPOLITAIN DU 12 DECEMBRE 2019 11 □ FICHE D’IDENTITE DE L’HEMICYCLE « LE FERRAIN » Surface : 478 ha L’hémicycle du Ferrain est un hémicycle plutôt équilibré en matière de zonage inscrit au PLU2 même s’il est composé de terres agricoles à 86 %. Il contient néanmoins une certaine surface de zonage urbain (7 %) et est pourvu de 7 % d’espaces de nature. Le parc arboretum du Manoir au Loup occupe une part significative du zonage naturel tandis que les aires agraires de cet hémicycle sont représentées par le territoire agricole de la commune d’Halluin. Enfin, la zone commerciale et le quartier résidentiel du « Labyrinthe », à Neuville-en-Ferrain, dessinent les fragments d’urbanisation présents sur le territoire. L’hémicycle du Ferrain est une entité géographique concernant les communes d’Halluin, Roncq et Neuville-en-Ferrain. Le périmètre de cet hémicycle tire son existence du projet de parc du Mont du Ferrain. Page 145 sur 292 Page précédente Page suivante Sommaire
ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT THEMATIQUES 12 PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL APPROUVE AU CONSEIL METROPOLITAIN DU 12 DECEMBRE 2019 □ FICHE D’IDENTITE DE L’HEMICYCLE « VAL DE MARQUE » Surface : 2244 ha L’hémicycle du « Val de Marque » regroupe 492 ha d’espaces de nature, ce qui constitue une part notable (22 %) au vu de sa grande superficie. C’est également une entité géographique pourvue de 76 % de terres agricoles qui est très peu urbanisée (seulement 2 % du zonage). Cet hémicycle se distingue par la présence de la vaste étendue de la chaîne des lacs, qui incarne la plupart du zonage naturel. On y remarque également le Fort de Sainghin et le Fort de Tressin. La Marque apparaît être un symbole naturel de son périmètre. Les zones urbaines comprennent surtout des portions des bourgs de Tressin et de Sailly-Lez-Lannoy. L’hémicycle ci-dessus est basé sur le projet de territoire du Val de Marque. Il met en jeu les communes de Villeneuve d’Ascq, Fretin, Sainghin-en-Mélantois, Anstaing, Forest-sur-Marque, Hem, Sailly-Lez-Lannoy et Toufflers. Page 146 sur 292 Page précédente Page suivante Sommaire
ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT THEMATIQUES PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL APPROUVE AU CONSEIL METROPOLITAIN DU 12 DECEMBRE 2019 13 □ FICHE D’IDENTITE DE L’HEMICYCLE « GARDIENNES DE L’EAU » Surface : 930 ha L’hémicycle des « Gardiennes de l’eau » repose sur une majorité (48,5 %) de zonage naturel. Il est également composé à 47 % de terres agricoles et contient donc très peu de zonage urbain (4,5 %). Les zones naturelles composant cet hémicycle font partie de l’espace naturel métropolitain du Parc de la Deûle. En l’occurrence, l’hémicycle couvre surtout la zone du marais d’Emmerin-Haubourdin, du parc de loisirs et de nature de Loos et du parc des Hauts d’Haubourdin. Son emprise se caractérise par sa superposition à une partie du périmètre des champs captant. Les communes concernées par l’hémicycle des « gardiennes de l’eau » sont Loos, Haubourdin, Emmerin, Noyelles-lès-Seclin ainsi que Wattignies. Page 147 sur 292 Page précédente Page suivante Sommaire
ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT THEMATIQUES 14 PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL APPROUVE AU CONSEIL METROPOLITAIN DU 12 DECEMBRE 2019 □ FICHE D’IDENTITE DE L’HEMICYCLE « LES PERISEAUX » Surface : 301 ha L’hémicycle des Périseaux est un hémicycle en grande partie composé de plaines agricoles (94,5 %). Il contient néanmoins 2,5 % de zones urbaines et 3 % de zones naturelles dont un étang de pêche. Il concerne les communes de Wattignies, Vendeville, Templemars et Faches-Thumesnil. Le périmètre de cet hémicycle est basé sur l’emprise de l’espace naturel métropolitain « La plaine des Périseaux ». Il s’agit du plus petit hémicycle de la métropole en termes de superficie. Page 148 sur 292 Page précédente Page suivante Sommaire
ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT THEMATIQUES PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL APPROUVE AU CONSEIL METROPOLITAIN DU 12 DECEMBRE 2019 15 ■ OUTILS DE MISE EN VALEUR DES HEMICYCLES □ OUTILS PARTICIPANT A LA MISE EN VALEUR DES HEMICYCLES Pour répondre aux enjeux des hémicycles, un chapelet d’outils réglementaires est mobilisable en fonction du contexte traversé. Cela peut aller de zonages spécifiques reconnaissant le caractère agricole ou naturel de certains espaces, à des outils plus ponctuels. ► Les zonages limitant les types d’occupation des sols En contact direct avec la tâche urbaine centrale de l’agglomération, les hémicycles représentent un potentiel d’espaces de respiration aux portes de la ville mais sont, de fait, soumis à la pression urbaine. La préservation des usages et fonctions agricoles et naturelles sont traduites dans les zonages inscrits dans ces secteurs. - Le zonage agricole (A): en préservant le foncier agricole de l’urbanisation, ce zonage contribue à limiter les usages possibles sur ces espaces. - Les zonages naturels (NE, N) : en limitant au maximum l’imperméabilisation de ces espaces, et en y autorisant des éléments permettant d’améliorer la fonctionnalité écologique des milieux, ces zonages préservent les continuités écologiques existantes, tout en sanctuarisant des espaces pouvant être regagnés par la nature à terme. - Le zonage naturel loisir (NL) : contribue à préserver les secteurs où la Métropole envisage de développer les grands espaces de nature aménagés pour l’accueil du public. Ce zonage a été délimité pour correspondre aux espaces supportant ou ayant vocation à supporter des activités de loisirs, récréatives et culturelles. - Le zonage U Parcs (UP) : les secteurs concernés par ce zonage sont les parcs paysagers de grande taille qu’il convient de protéger pour leur rôle dans l’amélioration du cadre de vie des habitants de la métropole. - Le zonage U équipements publics (UEP) : il s’agit d’une zone urbaine mixte affectée principalement à l’accueil des services publics et d’équipements d'intérêt collectif dont les conditions de mise en œuvre vont permettre la valorisation paysagère des lieux, les fonctionnalités écologiques, le tourisme rural ou de nature ou certaines activités de loisirs et de plein air. Par ailleurs, les secteurs de franges urbaines situés à l’interface les zones inconstructibles ont fait l’objet d’un traitement particulier au sein du Livre I relatif aux « Dispositions générales applicables à toutes les zones ». Ces dispositions imposent notamment un retrait minimum par rapport aux limites frontalières afin de répondre aux enjeux spécifiques de transition et de qualité paysagère. Page 149 sur 292 Page précédente Page suivante Sommaire
ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT THEMATIQUES 16 PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL APPROUVE AU CONSEIL METROPOLITAIN DU 12 DECEMBRE 2019 ► Les autres outils règlementaires concourant aux objectifs des hémicycles En complément des zonages, un ensemble d’outils déclinés dans le PLU permet de poursuivre les objectifs des hémicycles, à savoir : - L’inventaire du patrimoine architectural, urbain et paysager (IPAP) : cet outil a pour objectif la préservation des éléments bâtis ou naturels non protégés par des dispositifs nationaux, mais qui pourtant « font patrimoine » au quotidien dans les villes et villages de la Métropole. - L’inventaire du patrimoine écologique et naturel (IPEN) : grâce à un inventaire d’éléments précis dont la fonctionnalité écologique est avérée ou à reconquérir, cet outil permet la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques. - L’inventaire des bâtiments identifiés en zone agricole et naturel (IBAN) : Afin de permettre une diversification des activités en zone agricole et naturelle, pour le maintien d’une agriculture métropolitaine dynamique mais également afin de préserver et valoriser le patrimoine architectural traditionnel, en lui permettant une seconde vie par de nouveaux usages et conformément à la réglementation en vigueur le PLU a instauré un « Inventaire des Bâtiments susceptibles de changer de destination en zone agricole et naturelle ». Par ailleurs, à l’extérieur de ces périmètres, la gestion des franges urbaines en termes de qualité paysagère est assurée en zones urbaines par les outils suivants : - Les terrains cultivés et jardins familiaux (TC / JF) : en conservant des espaces cultivés en ville, cet outil permet de conserver des zones de respiration. - Les espaces boisés classés (EBC) : adaptés au maintien des ensembles arborés de types bosquet, boisement ou forêt, quel que soit le contexte urbain, agricole ou naturel où ils se situent. Cet outil permet de préserver voire d’accroître la surface boisée de ces secteurs. Page 150 sur 292 Page précédente Page suivante Sommaire
ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT THEMATIQUES PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL APPROUVE AU CONSEIL METROPOLITAIN DU 12 DECEMBRE 2019 17 - Les secteurs paysagers et/ou arborés à protéger (SPA) : en préservant les cœurs d’ilots végétalisés et en limitant fortement leur imperméabilisation, cet outil permet de conserver des espaces de nature en ville. - Les secteurs de squares et parcs (SP) : en garantissant le maintien de ces espaces de loisirs végétalisés, cet outil préserve de grands espaces à la végétation variée. □ DISPOSITIONS PROPRES A LA MISE EN VALEUR DES HEMICYCLES A défaut d’outils dédiés, des dispositions en faveur de la qualité paysagère et architecturale s’appliquent à toute opération d’aménagement et de construction dont une partie au moins se trouve dans le périmètre d’un hémicycle repéré au plan. ► Dispositions applicables aux opérations d’aménagement d’ensemble Afin de permettre la cohabitation des nouveaux usages (aménités, déplacement doux) avec l’usage agricole, le recours à des OAP projet urbain est particulièrement propice à la traduction des objectifs ainsi que des orientations paysagères spécifiques à chaque hémicycle, et ce, en fonction des réflexions et projets qui verront le jour. Dans les zones à vocation mixte à dominante habitat En dehors des secteurs couverts par une OAP projet urbain, il doit être mis en évidence dans le projet architectural, paysager et environnemental d’une opération d’aménagement d’ensemble : L’organisation d’ensemble - Les spécificités du terrain (relief, végétation, vues, patrimoine bâti et paysager, etc.) doivent être préservées et mises en valeur. Page 151 sur 292 Page précédente Page suivante Sommaire
ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT THEMATIQUES 18 PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL APPROUVE AU CONSEIL METROPOLITAIN DU 12 DECEMBRE 2019 - Les entrées de zones feront l’objet d’un traitement spécifique par la forme bâtie (ex : la construction d’angle devra tenir compte de cette situation particulière et aider par sa volumétrie à signaler l’impasse), par l’aménagement paysager (ex : massif d’accueil planté de part et d’autre de la voie d’entrée). - Il sera recherché la bonne adéquation du système de voiries avec l’organisation du bâti et le contexte. - L’espace collectif paysager doit être visible depuis la voie existante ou créée. - Les cheminements modes doux doivent être conformes au titre 3 du livre I relatif aux dispositions générales applicables à toutes les zones en liaison au tissu urbain et le rural de manière à se connecter avec le réseau existant, aux chemins d’exploitations agricoles et les points d’intérêt majeur (commerces, écoles, poste, mairie etc.). - Les cheminements piétons doivent faire l’objet d’un aménagement planté (bande engazonné ou arbres plantés). - Les places de stationnement visiteurs seront réalisées en surfaces perméables végétalisées (pleine terre, dalle engazonnée, pavage avec joints engazonnés) en accord avec le projet paysager. - Les batteries de garages supérieures à 6 unités sont interdites ou fractionnées par des éléments végétaux. - L’impact de l’éclairage public et privé doit être limité grâce à certaines mesures : · Limiter la durée d’éclairage (minuterie, détecteur de mouvement). · La diffusion de lumière vers le ciel doit être proscrite (choisir des dispositifs d’éclairage orientés). · Réguler la puissance d’éclairage aux usages. La qualité architecturale - Les points spécifiques feront l’objet d’un traitement architectural (entrée de rue, perspective sur monument ou élément remarquable du paysage, etc.). - Il sera recherché une identité à la zone d’habitat qui fera reconnaître la spécificité de ce nouveau secteur. - Les volumes seront organisés pour une inscription harmonieuse des toitures dans le contexte. - Les coffrets, compteurs, boîtes aux lettres et autres dispositifs (enclos poubelles, garage à vélo, etc.) doivent être dissimulés dans l'épaisseur ou la composition de la façade, ou de la clôture. - Il sera recherché l’implantation discrète des stationnements. Sauf impossibilité technique, les garages seront implantés sur le côté de la construction de manière à avoir une façade sur rue qualitative et animée. Les portes de garage devront être traitées en harmonie avec les différentes menuiseries de la maison. La qualité environnementale - La végétation existante (arbres remarquables, alignement d’arbre, haies bocagère, présence d’eau, etc.) doit être préservée et mise en valeur. - En terme de compensation écologique, si des sujets existants venaient à être abattus, sauf impossibilité technique, il devra être recherché la plantation de trois sujets matures d’au moins trois mètres de haut, correspondant aux règles de végétalisations définies dans le PLU pour un sujet abattu. - Les espaces paysagers communs doivent être dans la mesure du possible groupés d’un seul tenant. - La mise en place d’espaces de végétation spontanée, où la végétation croît sans intervention humaine, sera privilégiée. Ces espaces peuvent être aménagés en lieux de promenade, de découvertes et de loisirs pour les habitants. - Si l’installation d’ouvrages de gestion des eaux est nécessaire, ceux-ci chercheront à créer des surfaces de zones humides écologiquement fonctionnelles telles que des mares, noues humides constituées d’une flore indigène propre à ce milieu, jardins d’infiltration, prairies humides, bassins de tamponnement végétalisés etc. - Les dispositifs de clôtures devront permettre un écoulement naturel de l’eau et la circulation de la petite faune (passage de 20cm au ras du sol). Les clôtures seront doublées d’une haie végétale Page 152 sur 292 Page précédente Page suivante Sommaire
ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT THEMATIQUES PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL APPROUVE AU CONSEIL METROPOLITAIN DU 12 DECEMBRE 2019 19 d’essences locales diversifiées (Acer campestre, Cornus sanguinea, Ligustrum vulgare, Fagus sylvitica, Carpinus betulus, Prunus spinosa, etc). - Les franges urbaines, ou les limites séparatives de l’opération qui constituent également une limite vers une voie d’eau, feront l’objet d’un aménagement paysager composé d’au moins 2 strates. Dans les zones à vocation économique En dehors des secteurs couverts par une OAP projet urbain, il doit être mis en évidence dans le projet architectural, paysager et environnemental d’une opération d’aménagement d’ensemble : L’organisation d’ensemble - Les spécificités du terrain (relief, végétation, vues, patrimoine bâti et paysager, etc.) doivent être préservées et mises en valeur. En incrustant le bâtiment dans la pente son impact visuel dans le paysage est réduit. De la même manière, le déblai est à préférer au remblai. - Le nombre d’accès à la zone et les emprises de voies sont limités. - L’organisation compacte de la zone permettra de rationaliser les déplacements et d’éviter la création de voiries. L’optimisation foncière doit également favoriser l’intégration paysagère en offrant des zones de plantation et en limitant le recours à l’imperméabilisation des sols. - Les cheminements modes doux doivent être conformes au titre 3 du livre I relatif aux dispositions générales applicables à toutes les zones et intégrées au traitement paysager de l’espace. Ces liaisons permettront de créer un faisceau de cheminements internes à la zone et connectés avec le réseau existant et les points d’intérêt majeur. La qualité architecturale - Pour l’architecture des bâtiments, il sera recherché des volumes simples et exprimant les différentes fonctions de la zone. - La sobriété est également recherchée : le choix des matériaux et des couleurs est limité à un matériau principal et 2 voire 3 matériaux d’accent par bâtiment. - Les toitures-terrasses ou à très faible pente qui tendent à réduire l’impact des constructions dans le paysage seront à privilégier. - Les volumes techniques en toiture terrasses (machineries chaufferie, dispositifs de traitement de l’air) seront intégrés dans une composition architecturale d’ensemble (ex: gabarit de type claustra semi-transparent). Page 153 sur 292 Page précédente Page suivante Sommaire
TRAME VERTE ET BLEUE 19 Milieux humides SECTEURS APPLICATION ORIENTATIONS SOUS TRAME MILIEUX OUVERTS VOIR L’ATLAS PAR COMMUNE EN ANNEXE Page 256 sur 292
PLAN LOCAL D’URBANISME MÉTROPOLITAIN 20 OAP Trame verte et bleue ORIENTATIONS POUR PROTEGER LES RESERVOIRS DE BIODIVERSITE ORIENTATION-2.1 / PROTEGER LES RESERVOIRS DE BIODIVERSITE >> ORIENTATION 2.1.1 / POUR TOUTES LES SOUS TRAMES 1. Maintenir les réservoirs de biodiversité dans leur emprise actuelle et selon les conditions fixées pour chacun des milieux 2. Prévoir des installations et aménagements légers, portant peu de pressions sur la biodiversité : terre battue, ensablement, platelage bois au sol ou surélevé… 3. Pour toute nouvelle plantation se référer à la liste d’espèces locales en annexe >> ORIENTATION 2.1.2 / POUR LES MILIEUX BOISES ET OUVERTS 1. Veiller à maintenir les accès et dessertes indispensables à la gestion forestière et à la défense contre l’incendie. 2. Utiliser des matériaux biosourcés dans les constructions et aménagements. 3. Etudier l’intérêt écologique des réservoirs de biodiversité des milieux ouverts dans le cadre de tout projet pouvant leur porter atteinte, et prendre les mesures nécessaires à leur protection et au maintien de leur bon état. >> ORIENTATION 2.1.3 / POUR LES MILIEUX AQUATIQUES ET HUMIDES 1. Ne pas ajouter d’obstacles pouvant perturber les écoulements et la fonctionnalité des milieux aquatiques et humides : assèchement des zones humides, écluse, barrage, route, remblai… >> RECOMMANDATIONS 2.1 1. Permettre les conditions de gestion des réservoirs de biodiversité 2. Organiser un dialogue et des partenariats avec la profession agricole afin d’assurer l’entretien des réservoirs de biodiversité des milieux ouverts Fig. 2 – Revêtement stabilisé Fig. 3 – Platelage bois Page 257 sur 292
TRAME VERTE ET BLEUE 21 Orientations >> ORIENTATION 2.1.4 / POUR LES COURS D’EAU CI-DESSOUS 1. Cours d’eau et rus • Profiter de tout projet d’aménagement pour étudier l’opportunité d’ouvrir les cours d’eau enterrés. • Ne pas enterrer ou buser les cours d’eau en écoulement libre. 2. Profiter de tout projet d’aménagement pour étudier l’opportunité de renaturer le lit des cours d’eau à l’aide de techniques de génie écologique : affouillements, mise en place de banquettes, création de zones de calme peu soumises aux courants… 3. Maintenir les ripisylves existantes (végétation humide accompagnant les cours d’eau) 4. En l’absence de ripisylve, créer un filtre végétal au sein des zones humides inscrites au plan de zonage : • En milieu agricole : intervenir sur le profil des berges par l’aménagement de bandes enherbées, la plantation d’arbres et de haies adapté aux milieux humides. • En milieu urbain : dans le cadre de projet d’aménagement, assurer un traitement paysager des berges et rena turer au maximum les berges déjà imperméabilisées ou occupées par des bâtiments, cours, terrains clos de murs. • En milieu forestier : préservé le caractère boisé des abords des cours d’eau. Page 258 sur 292
PLAN LOCAL D’URBANISME MÉTROPOLITAIN 22 OAP Trame verte et bleue Fig.4 – Renaturation du lit des petits cours d’eau Fig.5 – Traitement des berges des cours d’eau Fig. 6 – Eléments de vocabulaire Bande tampon élargie : > 5 m Biodiversité Usages récréatifs Protection des pollutions par ruissellement Bande de protection réglementaire : 5m Ruissellement Rupture physique Pression anthropique (nuisances lumineuses et sonores) Retrait et clôture poreuse x x En zone urbaine En zone agricole Prairies humides Ripisylve Eléments de vocabulaire Page 259 sur 292
TRAME VERTE ET BLEUE 23 PROTEGER LES CORRIDORS ECOLOGIQUES ET SECTEURS A ENJEUX QU’EST-CE QUE LES CORRIDORS ECOLOGIQUES ET LES SECTEURS A ENJEUX ? Les corridors écologiques sont des espaces de nature plus « ordinaire » que les réservoirs de biodiversité, mais permettant à la biodiversité de circuler entre ceux-ci. Ils sont nécessaires à la vie de la faune pour accéder aux espaces subvenant à ses besoins journaliers (nutrition), saisonniers (reproduction) ou annuels (migration). Le Loiret ou la succession de boisements sur la partie nord-est du territoire partant de la forêt d’Orléans, constituent par exemple des corridors majeurs pour la Métropole. On distingue 2 types de corridors : _les corridors linéaires qui présentent une continuité au sol, sans obstacles, ils permettent les déplacements de la faune terrestre (mammifères notamment) ; _les corridors en pas japonais, localisés en îlots ponctuels, et permettant d’assurer les échanges pour la faune volante (chiroptères, avifaune, insectes). Les corridors écologiques de la Trame Verte et Bleue du PLUM reposent sur un principe multi-trames. Afin de valoriser la multiplicité de milieux présents sur le territoire et de leur donner une épaisseur, ils se déclinent en corridors surfaciques identifiés dans la carte ci-après. L’ensemble du réseau hydrographique est également considéré comme corridor écologique. Les secteurs à enjeux du SCoT correspondent quant à eux à des espaces dans lesquels le PLUM doit chercher à reconstituer des liaisons écologiques. Ils sont donc repris dans la Trame Verte et Bleue du PLUM comme secteurs à mobiliser en priorité dans le cadre de projets de renaturation et de compensation écologique ELÉMENTS CONCOURANT À LA PROTECTION DES CORRIDORS 1. Préservation des structures végétales au sein des corridors existants (DOO du SCoT) 2. Reconstitution de corridors dans le cadre de projets 3. Renaturation des secteurs à enjeux, en lien avec les OAP sectorielles (DOO du SCoT) 4. Mise en cohérence des espaces de nature dans les projets avec les environs 5. Création de franges multifonctionnelles encadrant les corridors écologiques (DOO du SCoT) 6. Limitation des pressions anthropiques sur la biodiversité et des obstacles aux déplacements de la faune DEFINITION DES SECTEURS D’APPLICATION 1. Corridors écologiques 2. Secteurs à enjeux Page 260 sur 292
PLAN LOCAL D’URBANISME MÉTROPOLITAIN 24 OAP Trame verte et bleue SECTEURS APPLICATION ORIENTATIONS DANS LES CORRIDORS ECOLOGIQUES MULTI-TRAMES VOIR L’ATLAS PAR COMMUNE EN ANNEXE Page 261 sur 292
OAP SECTORIELLES 25 Enjeux ORIENTATIONS POUR PRESERVER LES CORRIDORS ET SECTEURS A ENJEUX ORIENTATION-2.2 / PRESERVER LES CORRIDORS ET SECTEURS A ENJEUX >> ORIENTATION 2.2.1 / SUR TOUT LE TERRITOIRE METROPOLITAIN 1. Créer de nouveaux corridors écologiques au sein des projets : plantation d’alignements d’arbres, de bandes enherbées continues, insertion de parcs sous forme de coulée verte traversant les projets. >> ORIENTATION 2.2.2 / POUR TOUS KES CORRIDORS ET SECTEURS A ENJEUX 1. Pour toute nouvelle plantation ou aménagement extérieur, se référer aux orientations 1.1 et 1.2, notamment la liste d’espèces locales en annexe. 2. Mettre les espaces de nature en cohérence au sein des projets et avec les projets voisins cf. 1.2 Perméabilités. 3. En cas de projet de requalification d’infrastructures lourdes, prévoir des franchissements : écoduc, tunnels à faune, passes à poissons… 4. Pour tout aménagement en bordure d’infrastructures et de délaissés ferroviaires : o Préserver leur caractère seminaturel o Enrichir leur qualité écologique 5. Ne pas créer d’obstacles aux déplacements de la faune (grillages, murets, parking…). >> ORIENTATION 2.2.3 / DANS LES CORRIDORS ECOLOGIQUES 1. Réduire la pollution lumineuse en faveur de la trame noire, en restant compatible avec les enjeux de sûreté de l’espace public : o Orienter les dispositifs d’éclairage vers le bas. o Privilégier une teinte jaune d’éclairage. o Adapter la période d’éclairage aux usages des espaces concernés (en termes d’intensité et de durée) : détecteur de mouvements, période non éclairée… 2. Profiter de tout projet d’aménagement pour étudier l’opportunité de supprimer ou atténuer les éléments recoupant les corridors écologiques : o Suppression : Seuils, barrages, clôtures non perméables. o Atténuation : création de passage à faune, renaturation, enterrement des lignes électriques. >> ORIENTATION 2.2.4 / DANS LES SECTEURS A ENJEUX 1. Reconstituer des corridors écologiques et compléter le maillage des sous-trames en présence : o Milieux boisés : planter des alignements, haies, ripisylves, bosquets, … o Milieux ouverts : planter des bandes herbacées, des prairies fleuries, des espaces de végétation spontanée o Milieux aquatiques/humides : planter des espèces des milieux humides 2. Contribuer à la restauration de l'arc forestier reliant la forêt d’Orléans au bois de Bucy par la plantation dense d’arbres dans les aménagements extérieurs. Fig. 7 – Arc forestier à reconstituer Page 262 sur 292
PLAN LOCAL D’URBANISME MÉTROPOLITAIN 26 OAP Trame verte et bleue Fig.8 – Adaptation de l’éclairage x Page 263 sur 292
OAP SECTORIELLES 27 Enjeux RESERVOIRS ET ESPACES RELAIS DANS LES SECTEURS D’OAP SECTORIELLES QUELS SONT LES ESPACES CONCERNES ? 1. Des réservoirs de biodiversité à protéger et renforcer : o Espace boisé à protéger : Présence d’un réservoir de biodiversité de la sous-trame des milieux boisés; o Espace vert remarquable à protéger : Présence d’un réservoir de biodiversité de la sous-trame des milieux ouverts; o Zones humides potentielles ou avérées à préserver en priorité : réservoir de la sous-trame humide. o Mare ou plan d’eau à préserver : réservoir de la sous-trame aquatique. 2. Des espaces relais à prendre en compte dans le projet via les aménagements extérieurs : a. Espace boisé à créer / à prendre en compte dans les aménagements extérieurs: Présence d’un espace relais de la sous-trame boisée; b. Espace vert à créer : Présence d’un espace relais de la sous-trame des milieux ouverts. Fig. 1 – Enjeux écologiques des milieux boisés et ouverts dans les OAP de secteur. Fig 2 – Enjeux écologiques des milieux humides dans les OAP de secteur. Bâtis existants Surface artificialisée Espace boisé à protéger Espace vert remarquable à protéger Espaces verts relais Espace boisé relais Bâtis existants Surface artificialisée Zones humides à préserver Mare à préserver Page 264 sur 292
PLAN LOCAL D’URBANISME MÉTROPOLITAIN 28 OAP Trame verte et bleue ORIENTATIONS POUR LES RESERVOIRS ET ESPACES RELAIS DES OAP SECTORIELLES ORIENTATION-2.3 / PRESERVER LES MILIEUX OUVERTS ET BOISES DES OAP DE SECTEUR >> ORIENTATION 2.3.1 / PROTEGER ET RENFORCER LES RESERVOIRS DE LA BIODIVERSITE 1. Maintenir les réservoirs de biodiversité dans leur emprise actuelle selon les conditions fixées pour chacun des milieux. 2. Veiller à leur interface avec le bâti par des aménagements extérieurs en tampon. >> ORIENTATION 2.3.2 / PRENDRE EN COMPTE LES ESPACES RELAIS 1. Conserver, si possible, les espaces verts ou boisés relais existants au sein de l’OAP de secteur, 2. A défaut, compenser les espaces relais supprimés, en créant des espaces de même sous-trame équivalents en surface, sur le site de l’OAP de secteur (option 1, schéma ci-dessous) , ou à défaut dans un secteur à enjeux proche (option 2, schéma ci-dessous). 3. Viser un maintien de la fonctionnalité écologique sur le site par rapport à l’existant en appliquant les principes du schéma ci-dessous. Fig. 2 – Options pour préserver espaces relais Espace vert remarquable protégé et intégré au projet Espace boisé maintenu dans son emprise actuelle Espace boisé relais créés dans le cadre du projet Espaces verts relais renforcés ou créés pour une surface équivalente. Secteur à enjeux proche Trames végétales créées afin de créer des connexions Surface bâtie créée perméable OPTION 2 Page 265 sur 292
LISTES VEGETAUX 35 LISTE DES PLANTES INVASIVES Erable faux-frêne Ailanthe Azolla fausse-fougère Bident à fruits noirs Egérie dense Elodée du Canada Elodée à feuilles étroites Sainfoin d'Espagne Berce du Caucase Balsamine orangée Balsamine de l'Himalaya Lentille d'eau minuscule Lindernie fausse-gratiole Jussie à grandes fleurs Jussie faux-pourpier Vigne-vierge Paspale à deux épis Griottier Cerisier tardif Renouée du Japon Renouée de bohème Solidage du Canada Solidage glabre Asters américains invasifs _____ Amarante hybride Amarante réfléchie Ambroisie à feuilles d'Armoise Alysson blanc Arbre à papillon Cronquist Vergerette du Canada Vergerette de Sumatra Souchet comestible Stramoine ragrostis en peigne Vergerette annuelle Galinsoga cilié Mahonia faux-houx Onagres invasifs Raisin d'Amérique Laurier-cerise Séneçon du Cap Sporobole fertile Lampourde à gros fruits Acer negundo Ailanthus altissima Azolla filiculoides Bidens frondosa Egeria densa Elodea canadensis Elodea nuttalii Galega officinalis Heracleum mantegazzianum Impatiens capensis Impatiens glandulifera Lemna minuta Lindernia dubia Ludwigia grandiflora Ludwigia peploides Parthenocissus inserta Paspalum distichum Prunus cerasus Prunus serotina Reynoutria japonica Reynoutria x bohemica Solidago canadensis Solidago gigantea Symphyotrichum invasifs _____ Amaranthus hybridus Amaranthus retroflexus Ambrosia artemisiifolia Berteroa incana Buddleja davidii Conyza canadensis Conyza sumatrensis Cyperus esculentus Datura stramonium Eragrostis pectinacea Erigeron annuus Galinsoga quadriradiata Mahonia aquifolium Oenothera invasifs Phytolacca americana Prunus laurocerasus Senecio inaequidens Sporobolus indicus Xanthium strumarium NOM COMMUN NOM LATIN Page 272 sur 292
PLAN LOCAL D’URBANISME MÉTROPOLITAIN 36 OAP Trame verte et bleue LISTE DES PLANTES INVASIVES (SUITE) Cabomba de Caroline Herbe de la Pampa Cotonéaster horizontale Crassule de Helms Epilobe d’automne Helianthes invasifs Hydrocotyle fausse-renoncule Balsamine à petites fleurs Grand lagarosiphon Myriophylle aquatique Renouée de Sakhaline Rhododendron pontique Spirée de Douglas Sporobole engainé Véronique filiforme Faux-indigo Cornouiller soyeux Jacinthe d'eau Lentille d'eau turionifère Lysichite Myriophylle hétérophylle Renouée à épis nombreux Laitue d'eau Rudbéckie laciniée Spirée blanche NOM COMMUN NOM LATIN Cabomba caroliniana Cortaderia selloana Cotoneaster horizontalis Crassula helmsii Epilobium brachycarpum Helianthus invasifs Hydrocotyle ranunculoides Impatiens parviflora Lagarosiphon major Myriophyllum aquaticum Reynoutria sachalinensis Rhododendron ponticum Spiraea douglasii Sporobolus vaginiflorus Veronica filiformis Amorpha fruticosa Cornus sericea Eichhornia crassipes Lemna turionifera Lysichiton americanus Myriophyllum heterophyllum Persicaria polystachya Pistia stratiotes Rudbeckia laciniata Spiraea alba Source : Conservatoire botanique national du Bassin parisien, délégation Centre-Val de Loire Page 273 sur 292
PLUM prescrit par délibération du conseil métropolitain du 11 juillet 2017 PLUM arrêté par délibération du conseil métropolitain du 29 avril 2021 PLUM approuvé par délibération du conseil métropolitain du 07 avril 2022 PLAN LOCAL D’URBANISME MÉTROPOLITAIN OAP RISQUES NATURELS ET SANTE URBAINE PIÈCE N°3.2.0 Page 274 sur 292
PLAN LOCAL D’URBANISME MÉTROPOLITAIN 28 OAP risques naturels et santé urbaine ORIENTATIONS POUR LUTTER CONTRE LE CHANGEMENT CLIMATIQUE ORIENTATION-2.4 / CONCEPTION DES CONSTRUCTIONS ET AMENAGEMENTS >> ORIENTATION 2.4.1 / CONCEPTION BIOCLIMATIQUE URBAINE ET ARCHITECTURALE 1. Prévoir un découpage de parcelles favorisant une orientation et une forme de construction pour optimiser leur exposition. 2. Favoriser les choix des volumétries et l’épannelage permettant d’optimiser les apports solaires des constructions. 3. Implanter les bâtiments en favorisant la circulation des vents estivaux dominants et en protégeant le bâti des vents hivernaux dominants. 4. Privilégier l’implantation et l’orientation permettant de maximiser les apports solaires et la ventilation naturelle (double exposition). 5. Prévoir des morphologies urbaines favorisant la mitoyenneté et la compacité du bâti. 6. Favoriser une architecture avec : 7. Une maximisation des surfaces vitrées exposées au sud pour favoriser l’apport solaire passif ; 8. Une minimisation de celles orientées au nord ; 9. Une optimisation et protection efficiente des surfaces Est et Ouest. 10. Concevoir des espaces publics et bâtis en évitant le stockage de la chaleur en augmentant le pouvoir réfléchissant des surfaces (albedo) : o Privilégier des couleurs claires et des matériaux renvoyant la chaleur ; o Favoriser l’hétérogénéité des hauteurs et les interruptions de bâti (failles) afin de limiter l’effet de « canyon urbain », c’est-à-dire des rues relativement étroites bordées de bâtiments de plusieurs étages qui perturbent les circulations d’air et les bilans radiatifs. Page 275 sur 292
CHANGEMENT CLIMATIQUE 29 Orientations >> ORIENTATION 2.4.2 / ENCOURAGER L’ISOLATION DES CONSTRUCTIONS AFIN DE FAVORISER LE CONFORT CLIMATIQUE 1. Lors de travaux de rénovation lourde ou d’extension, favoriser une rénovation thermique des bâtiments. 2. Rechercher une isolation thermique performante et permettre une isolation par l’extérieur (rénovation). 3. Favoriser l’installation de dispositifs d’énergies renouvelables et de récupération (chaleur ou électrique) pour les projets de rénovation lourde. >> ORIENTATION 2.4.3 / PRESERVER LES ILOTS DE FRAICHEUR 1. Renforcer la végétalisation au sein des espaces urbanisés notamment via la réalisation de plantation variée ou le développement de toitures terrasse végétalisées, lorsqu'elles sont autorisées par le règlement et les cahiers communaux… 2. Limiter l’imperméabilisation des sols en privilégiant l’utilisation de matériaux perméables pour les parkings, les cheminements, les terrasses … 3. Maintenir et préserver la présence de l’eau dans le tissu urbain notamment via l’aménagement de bassins ou de noues paysagères. 4. Privilégier l’usage des matériaux, revêtements et teintes selon leur effusivité afin de limiter les effets de « réflexion » de la chaleur. >> ORIENTATION 2.4.4 / ASSURER UNE GESTION DURABLE DES EAUX PLUVIALES 1. Gérer les eaux pluviales de manière gravitaire et favoriser des modes de gestion des eaux pluviales à l’air libre permettant l’infiltration et l’irrigation des végétaux. 2. Favoriser la perméabilité des espaces en maximisant les surfaces permettant l’infiltration des eaux pluviales : pleine terre, surfaces éco-aménageables (cf. règlement), notamment pour les espaces accueillant du stationnement. 3. Renforcer la végétalisation du tissu urbain en intégrant plusieurs strates de végétation (herbacée, arbustive et arborée) afin de développer les ombrages. Page 276 sur 292
PLU de PARIS OAP Consulté le 14 juin 2024. Page 277 sur 292
Orientations d’aménagement et de programmation en faveur de la cohérence écologique 5 Page 278 sur 292
Orientations d'Aménagement et de Programmation en faveur de la cohérence écologique LEGENDE Préserver et renforcer les réservoirs de biodiversité des Bois, tout en maintenant leur vocation multifonctionnelle Pérenniser les espaces verts et de loisirs, en renforçant leur biodiversité Préserver la Seine, seul réservoir de biodiversité continu à l'échelle parisienne, et les autres cours et plans d'eau ; Reconquérir les berges et les corridors alluviaux, tout en garantissant leur accès au public Préserver les continuités écologiques d'intérêt régional # # Relier les espaces verts et de loisirs d'intérêt régional # # Préserver et mettre en valeur la couronne, principal lieu d'interconnexion du territoire parisien avec les continuités écologiques franciliennes Relier les espaces verts et de loisirs, et diffuser la biodiversité Page 279 sur 292
Orientation générale : Poursuivre l’élaboration de la trame verte et bleue (engagée dans le cadre de la participation à l’élaboration du SRCE) en approfondissant les campagnes d’inventaire et de diagnostic floristique, faunistique et écologique des emprises parisiennes, en lien avec les collectivités voisines. Il conviendra d’établir la qualification écologique des emprises concernées et d’évaluer de façon continue leur capacité à accueillir la biodiversité. Mener parallèlement les actions de sensibilisation, d’information et de concertation envers les différents acteurs du territoire. Orientation commune : Sur toutes les emprises concernées par les présentes orientations, les projets s’attacheront à enrichir l’écosystème local dans le respect des espèces endémiques d’Île-de-France (sauf lieux spécifiques de conservation de la biodiversité). Aux interconnections avec les continuités écologiques régionales, ils adopteront des dispositifs favorables aux espèces répertoriées. Les diverses strates végétales (arborée, arbustive, herbacée) seront employées et les milieux humides favorables au rafraîchissement urbain seront restaurés ou créés. Il convient de privilégier l’infiltration directe des eaux de pluie, les clôtures perméables à la petite faune et d’adopter des modes de gestion favorables au développement de la biodiversité. Préserver et renforcer les réservoirs de biodiversité des Bois, tout en maintenant leur vocation multifonctionnelle Le renforcement des réservoirs de biodiversité compris dans les Bois s’opérera par la reconquête en faveur de la biodiversité des espaces verts et de loisirs qui y trouvent place. Il s’agit de désenclaver les espaces boisés et de les reconnecter aux corridors alluviaux et aux espaces verts des communes limitrophes. Pour désartificialiser les Bois, tout projet doit permettre d’augmenter la surface des sols perméables ou donner lieu à compensation par désimperméabilisation d’une surface supérieure, limiter les clôtures étanches à la faune, le mobilier urbain et l’éclairage nocturne et favoriser l’emploi de matériaux biodégradables (barrières de bois, sols en stabilisé). Pour faire baisser la pression anthropique, il convient de poursuivre la suppression du stationnement des véhicules particuliers et la mutualisation des différents réseaux et services urbains : transport collectif, gestion des effluents et des déchets… Bois de Boulogne : il convient de traiter en priorité la transparence à la faune de l’allée de la Reine Marguerite par un dispositif évitant les collisions avec les véhicules. Sur le long terme, il s’agit de préserver le corridor arboré reliant le Bois de Boulogne au parc de Saint-Cloud et sa connexion avec la Seine. Bois de Vincennes : il convient de traiter en priorité la transparence à la faune des avenues de Saint-Maurice, de Gravelle, de Nogent et du Tremblay par un dispositif évitant les collisions avec les véhicules. Une fois acquise la restauration du corridor arboré reliant le Bois de Vincennes à Nogent-sur-Marne, celui-ci sera préservé sur le long terme. Préserver la Seine, seul réservoir de biodiversité continu à l’échelle parisienne, et les autres cours et plans d’eau et reconquérir les berges et les corridors alluviaux, tout en garantissant leur accès au public La préservation des milieux et des ressources en eau vise à poursuivre les actions engagées en faveur de la qualité de l’eau. A cet égard, la baisse de la circulation automobile, liée à la reconquête des berges de Seine en faveur des piétons, a permis une réduction des apports d’eaux pluviales lessivant les espaces de voirie vers la Seine. Page 280 sur 292
Les cours d’eau sont à la fois des corridors spécifiques de la faune et de la flore aquatiques et des réservoirs de biodiversité ; la Seine est un axe d’importance nationale pour les poissons migrateurs. Les corridors alluviaux sont composés des cours et plans d’eau, des milieux aquatiques associés, de leurs annexes herbacées, arbustives ou boisées (ripisylve). Ces corridors alluviaux sont indispensables aux connexions transversales des espèces et à la bonne conservation du milieu en eau lui-même. Les berges non imperméabilisées des cours et des plans d’eau doivent être préservées, végétalisées et leur perméabilité améliorée à l’occasion des opérations d’aménagement ou de renouvellement urbain, sous réserve de préserver la pérennité des ouvrages. Avant toute intervention contre l’érosion des berges, le recours au génie végétal doit être évalué. L’accès du public aux cours et plans d’eau doit être garanti. La restauration des corridors alluviaux s’attachera à enrichir les espaces ouverts en continuité avec les cours et plans d’eau par des espèces endémiques hydrophiles favorisant notamment l’accueil de la faune aviaire et à évoquer la présence de l’eau sur les espaces ouverts présentant un fort dénivelé avec ceux-ci. Bois de Boulogne : l’obstacle à l’écoulement de la Seine que constitue l’ouvrage sans passe à poissons situé en aval du pont de Suresnes doit être levé avant 2017. Il convient de restaurer la berge naturelle du fleuve par l’aménagement d’espaces ouverts et la végétalisation du bord de l’eau. Sur le long terme, il convient de préserver la berge naturelle du Bois de Boulogne de toute construction et d’évaluer l’opportunité d’y créer une roselière. La Bièvre, dans sa section comprise dans le Parc Kellermann, sera soustraite au réseau d’assainissement et fera l’objet d’une réouverture dans un cadre renaturé. Pérenniser les espaces verts et de loisirs, en renforçant leur biodiversité Les espaces verts et de loisirs intra-muros sont autant de secteurs d’intérêt écologique qui complètent les réservoirs de biodiversité parisiens. A ce titre, ils doivent être préservés et faire l’objet des mêmes campagnes d’inventaire et de diagnostic en vue d’enrichir l’écosystème local. Tout projet doit limiter l’imperméabilisation des sols et l’éclairage nocturne et favoriser l’emploi de matériaux biodégradables (bois naturel, sols en stabilisé). Relier les espaces verts et de loisirs et diffuser la biodiversité Les alignements d’arbres et les jardins implantés en bordure de voies peuvent favoriser le déplacement des espèces, et mettre en contact, de proche en proche, les différents secteurs à vocation écologique. En effet, les pieds d’arbres représentent une grande part des surfaces en pleine terre du territoire parisien. Les rues arborées feront l’objet d’une évaluation pour identifier leur potentiel de mutation en faveur de la biodiversité : niveau d’éclairage nocturne, tant public que privé (enseignes, publicité…), encombrement par le mobilier urbain, possibilité de réaliser des alignements plurispécifiques, avec ou sans strate arbustive, création de plateaux végétalisés, parterres en stabilisé, bandes enherbées, noues humides et végétalisées… Les jardins en bordure de voies, souvent organisés de façon linéaire, peuvent également favoriser la dispersion de la biodiversité : les clôtures doivent être transparentes à la petite faune, les plantations plurispécifiques, toutes les strates végétales étant représentées. Page 281 sur 292
PLUi OAP Projet patrimonial, paysager, trame verte et bleue et les axes de développement de la ville archipel Élaboration l Décembre 2019 l Rennes Métropole I 30 Renforcer les liens entre ville et campagne Outre les liens à renforcer entre les espaces habités et les zones naturelles et de loisirs, le rapprochement entre ville et campagne est à rechercher dans le cadre des projets. Tout en restant un espace agricole de production, la campagne est le support d'activités, notamment de sport ou de promenade (piétonne, cyclable, équestre) sur le réseau de chemins ruraux. Toutefois, la connaissance de ces cheminements en campagne et la lisibilité des différents passages pour y accéder doivent être améliorés pour en développer l'utilisation par les métropolitains. Cette fréquentation de la campagne peut favoriser l'échange entre habitants et agriculteurs et la découverte des activités agricoles d'aujourd'hui. Toutefois les chemins sont aussi nécessaires à la desserte agricole et la cohabitation des usages est donc un enjeu à bien prendre en compte. Chemin rural à Le Verger Il s'agit d'établir des liens physiques, cheminements, franchissements d'infrastructures ou de voies d'eau, pour les vélos, les piétons, mais aussi des relations basées sur des usages ou des pratiques. Les espaces agricoles, que la ville-archipel rend si proches, permettent des pratiques diverses (loisirs, sport-détente, découverte des milieux naturels, fermes pédagogiques, jardins familiaux, tourisme de proximité …), qui se développent et cohabitent avec l'activité agricole traditionnelle. Avec cette fréquentation accrue de la campagne, de nouvelles opportunités de diversification s'offrent aux agriculteurs, mais cette découverte nécessite d'être organisée et la cohabitation des usages a parfois besoin d'être régulée. La campagne aux portes de la Ville de Rennes Parallèlement, se développent sur la métropole des productions plus diversifiées, tournées vers la demande urbaine ou vers les labels de qualité : agriculture biologique, label rouge, maraîchage, circuits courts, activités équestres ou pédagogiques… s'y sont développés plus qu'ailleurs ces dernières années. Cette dynamique s'inscrit dans les orientations du Plan Local de l'Agriculture et notamment celle de "développer les activités agricoles tournées vers la ville". L'émergence d'une "agriculture urbaine" traduit également ces attentes des habitants pour renouer le lien avec la nature, la production agricole de proximité et les relations sociales qu'elle permet. Ouvrir la ville sur la campagne reste donc un objectif très fort sur le territoire. Cet enjeu est particulièrement prégnant pour Rennes, tant la rocade forme aujourd'hui une coupure. Pourtant la campagne est aux portes de la ville et de plus en plus de rennais aspirent à s'en rapprocher, que ce soit pour s'y divertir, se détendre mais aussi pour se nourrir. Aussi le lien entre la ville centre et la campagne doit encore se développer, à l'image des initiatives sur le secteur de la Prévalaye avec l'installation de pratiques agricoles expérimentales, démonstratives et pédagogiques tournées vers le public. Ferme pédagogique du Moulin du Bois à Chartres de Bretagne Page 288 sur 292
PLUi OAP Projet patrimonial, paysager, trame verte et bleue et les axes de développement de la ville archipel Élaboration l Décembre 2019 l Rennes Métropole I 31 Orientation 2 : Renforcer le rôle écologique de la trame verte pour répondre aux enjeux de bien-être et de lutte contre le réchauffement climatique En cohérence avec les orientations du Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE) et du SCoT du Pays de Rennes, le PLUi vise à préserver la grande armature écologique du territoire métropolitain. Il s'agit notamment des grands réservoirs de biodiversité avec les massifs forestiers majeurs et les principaux boisements (vallée de la Vilaine-Aval, Bois de Soeuvres), des ensembles bocagers denses mettant en relation des boisements, comme sur la commune de Saint-Sulpice la Forêt ou les secteurs des contreforts sur les communes de Laillé et d'Orgères. La trame verte intègre également les fonds de vallées et les grandes liaisons naturelles. Au-delà de la préservation des entités qui composent la trame verte, les orientations d'aménagement qui suivent ont pour objectif de favoriser la fonctionnalité écologique du territoire. En effet, la mise en réseau des espaces naturels est nécessaire pour assurer le déplacement des espèces et ainsi garantir le maintien de la biodiversité sur la métropole. Mettre en relation les grands espaces naturels du territoire L'évolution du territoire lié au développement de l'urbanisation et à la mutation des pratiques agricoles a généré une fragmentation de la trame verte, rendant plus difficile les flux biologiques nécessaires au maintien des écosystèmes. Les principales ruptures sont liées aux infrastructures de transports et aux espaces urbanisés. Outre leur préservation, il convient également de rétablir des continuités écologiques et paysagères entre les grands espaces naturels du territoire. Il s'avère en particulier nécessaire de renforcer les connexions entre les grandes vallées (vallée de la Vilaine, de la Flume, de la Seiche, du Meu, le canal d’Ille et Rance), la forêt de Rennes et le Bois de Soeuvres. La mise en œuvre d'une trame verte écologique s'établit au travers des principes suivants: des perméabilités écologiques à encourager, des continuités naturelles à renforcer dans les espaces agro-naturels et à favoriser en milieu urbain, des principes de connexions écologiques à assurer, des franchissements écologiques à améliorer ou prévoir, La préservation des prairies dans les espaces agronaturels. D'une manière générale, la préservation des zones sources de biodiversité doit donc être couplée avec la restauration des connexions. Celles-ci s'appuient notamment sur le réseau des cours d'eau qui sillonnent le territoire et sur l'amélioration de l'état général du bocage. Elles peuvent également dépendre des structures permettant le franchissement du réseau routier ou ferroviaire. Un des objectifs est en particulier d'affirmer la grande diagonale verte qui raccroche la vallée de la Vilaine au sud à la forêt de Rennes au nord. Le canal d’Ille et Rance s’inscrit dans cette diagonale qui croise sur le territoire de Rennes, le parc des Gayeulles, les prairies Saint-Martin, le site de la Confluence pour atteindre les étangs d’Apigné et des Bougrières. Canal d'Ille et Rance À l'est du canal d’Ille et Rance, le paysage bocager est une porte d’entrée vers la Forêt de Rennes. Un espace essentiellement agricole fait le lien entre la forêt située sur la commune de Liffré et le site des Gayeulles au nord-est de Rennes. Des continuités naturelles et paysagères se dessinent entre le Bois du Champ Renaud et le Bois de Champaufour sur la commune de Thorigné-Fouillard. Plus au nord, des affluents de l'Ille (la Bunelais, le Caleuvre..) forment des liaisons est-ouest avec la forêt de Rennes. Le site du Bois de Soeuvres souffre lui d'un certain enclavement lié au fractionnement important de la trame écologique avec les infrastructures routières et ferroviaires. On constate également une érosion du réseau bocager. Les relations naturelles entre le boisement et les autres ensembles fonctionnels de nature à proximité (MNIE, zones humides, vallées…) doivent donc être restituées. Principes d'aménagement Mettre en relation les grands espaces naturels du territoire Protéger et mettre en valeur les espaces naturels, les milieux sensibles et le patrimoine végétal Page 289 sur 292
PLUi OAP Projet patrimonial, paysager, trame verte et bleue et les axes de développement de la ville archipel Élaboration l Décembre 2019 l Rennes Métropole I 32 Une connexion écologique est notamment à assurer entre le Bois de Soeuvres, la vallée de la Seiche au sud et avec le Blosne au nord. Les projets d'aménagement envisagés au nord de Vern-sur-Seiche, devront veiller à valoriser et améliorer la continuité entre le Bois de Soeuvres et la Seiche, notamment en s'appuyant sur le réseau bocager existant et en intégrant les zones humides présentes sur le secteur. En outre, des connexions peuvent parfois être retrouvées le long des infrastructures linéaires, axes routiers et ferroviaires. Protéger et mettre en valeur les espaces naturels, les milieux sensibles et le patrimoine végétal Préserver le bocage, les massifs forestiers, les principaux boisements et les arbres remarquables Héritage d'une agriculture tournée vers l'élevage et le pâturage, le bocage constitue un trait paysager caractéristique de la métropole rennaise, qui a évolué en lien avec les mutations du monde agricole. Depuis les années cinquante, la modernisation agricole a entrainé l'élargissement des parcelles et des remembrements parfois radicaux au détriment des alignements bocagers. Néanmoins, le bocage est toujours présent dans les espaces agro-naturels avec 4125 kilomètres de linéaires. Il reste intimement lié à l'agriculture, seule à même de pérenniser ce paysage. Initialement façonné par l'homme dans un but fonctionnel, le bocage est devenu une composante essentielle des paysages et du patrimoine naturel. Il s’agit d’un élément structurant de la trame verte et bleue et des connexions écologiques. Parcellaire agricole et trame bocagère Les haies bocagères fonctionnent en effet comme des lisières forestières, espaces d'échanges plus riches écologiquement que les parcelles homogènes qui les bordent. La synergie entre les trois strates arbustives qui la composent constitue un écosystème. Le SCot du Pays de Rennes fixe des objectifs de préservation de la trame verte et bleue afin de favoriser les fonctionnalités et les perméabilités écologiques sur le territoire. Ces objectifs reposent en grande partie sur un maillage bocager qui puisse être assez dense pour permettre de constituer des corridors fonctionnels permettant à la biodiversité de s’épanouir. Le SCot cartographie les secteurs de bocage dense à préserver et ceux où doivent porter les efforts de régénération afin de conforter la fonctionnalité écologique du territoire. Le bocage doit en effet pouvoir former une véritable armature verte dans les espaces agro-naturels. Pour remplir pleinement son rôle écologique, les linéaires bocagers doivent se constituer en réseaux continus. Le bocage bien structuré peut être lié au cheminement doux, associant ainsi un rôle environnemental majeur aux loisirs verts. Haie bocagère au Verger Plus largement, les milieux boisés jouent un rôle déterminant pour l'installation de la vie des organismes et dans la protection des sols et des espèces. Les arbres, haies ou boisements, contribuent au maintien de surfaces naturelles et perméables, à l'alimentation des nappes et à la préservation des ressources en eau. Ils favorisent également le ralentissement des écoulements pluviaux, la préservation des sols et la réduction de l'érosion. Outre leur fort intérêt écologique, les arbres, haies et boisements, offrent un cadre paysager et une qualité de cadre de vie aux métropolitains. Ce patrimoine naturel structure le paysage et en constitue un élément identitaire, témoin de l'histoire et de l'évolution du territoire. Les espaces arborés représentent également des lieux de détente et de loisirs. Bien souvent, les itinéraires de promenade sont adossés à la trame bocagère. Leurs fonctions d'ombrage ou de protection contre les vents assurent également le confort de vie des habitants. En milieu urbain, ils permettent le rafraichissement de l'air pendant la période estivale. Leur rôle de production de bois-énergie et de bois d'œuvre présente par ailleurs un fort potentiel dans le développement des énergies renouvelables et des éco-matériaux. Ce patrimoine végétal est ainsi protégé au PLUI en fonction de sa valeur écologique, paysagère ou patrimoniale en s’appuyant sur divers outils réglementaires. Page 290 sur 292
PLUi OAP Projet patrimonial, paysager, trame verte et bleue et les axes de développement de la ville archipel Élaboration l Décembre 2019 l Rennes Métropole I 33 Protéger les milieux naturels d'intérêt écologique (MNIE) Les milieux naturels d'intérêt écologique (MNIE), abritent des sites d'habitats naturels riches en biodiversité. Il s'agit principalement de boisements (comme la forêt de Chevré à Acigné, le Bois de l'Ourmais à Saint-Erblon, le Bois de Cheslais à Miniac-sous-Bécherel). Sont concernés également des prairies bocagères (site de Cacé-Grand Domaine à Saint-Gilles) et des mileux aquatiques (zones humides, étangs, comme celui de Lormandière à Chartres de Bretagne). Ces pépites de biodiversité ont été identifiées de manière précise lors de l'élaboration du SCoT du Pays de Rennes. Conformément au SCoT, afin de préserver leur richesse biologique, ces espaces d'intérêt écologique doivent être protégés en évitant les constructions sur leurs emprises. Néanmoins, dans les MNIE les plus vastes (comme les étangs de la Prévalaye à Rennes) ou présentant des enjeux bien identifiés et reconnus (patrimoniaux, touristiques, de loisirs et d'accueil du public, de développement des énergies renouvelables) et du fait de leur échelle, des équipements en rapport avec ces enjeux ou avec la vocation économique peuvent être admis, s'ils ne remettent pas en cause le caractère et les fonctionnalités naturelles de ces milieux. Les MNIE peuvent par ailleurs être intégrés à des opérations d'aménagement dans une logique de projet. Les ouvertures au public peuvent être autorisées sous réserve de prévoir la compatibilité avec le fonctionnement écologique et les objectifs de préservation du réservoir de biodiversité. Les modes d'intervention et de gestion seront différenciés en fonction de la sensibilité des milieux. De même, les aménagements envisagés doivent être réfléchis de façon à ne pas induire des perturbations sonores, lumineuses supplémentaires pour la faune. En outre, les milieux les plus fragiles doivent être préservés de la sur fréquentation. Plus largement, les enjeux pour constituer une "trame noire" favorable à la protection de la biodiversité En prenant en compte les questions sociétales et environnementales, aussi bien en ville qu'en campagne, les différents aménagements (espaces publics, installations agricoles…) doivent être conçus en tenant compte des enjeux de réduction de la pollution lumineuse pour la protection de la biodiversité. Page 291 sur 292
PLUi OAP Projet patrimonial, paysager, trame verte et bleue et les axes de développement de la ville archipel Élaboration l Décembre 2019 l Rennes Métropole I 34 Le patrimoine naturel et arboré du territoire Page 292 sur 292