FISCALITE ET CROISSANCE DES ENTREPRISES DE PETITE TAILLE DANS LA VILLE DE MBUJIMAYI

6956 Revue Internationale de la Recherche Scientifique (Revue-IRS) ISSN: 2958-8413 Vol. 3, No. 6, Décembre 2025 This is an open access article under the CC BY-NC-ND license. FISCALITE ET CROISSANCE DES ENTREPRISES DE PETITE TAILLE DANS LA VILLE DE MBUJIMAYI BUJITU BUJITU Peter Chef de Travaux à l’Université de Mwene-Ditu KAPINGA ILUNGA Josée Professeure des Universités de la RD Congo MUMPAMBALA LUZOLO Didier Professeur des Universités de la RD Congo Université de Mwene-Ditu Abstract: This investigatess the impact of taxation on the growth of smell entreprises (SE) in Mbujimayi, Democratic Republic of Congo. Despite their critical rôle in the local economy, SE are experiencing stagnation due to heavy tax burdens and complex fiscal systems. The findings indicate that 58,7% of firms have cut back on investments due to fiscal pressures, while 49,4% view the fiscal impact negatively. Alarmingly, the growth probability for these entreprises stands at a mere 3%. The study recommends fiscal reforms to ease burdens, awareness programs and financial support to revitalize the smell entreprises in Mbujimayi. Digital Object Identifier (DOI): https://doi.org/10.5281/zenodo.18016275 Introduction Depuis des décennies, les petites entreprises de Mbuji-Mayi jouent un rôle important en raison de la croissance démographique, de l’augmentation du chômage et du manque de grandes entreprises dans la ville. Malgré ces facteurs favorables, elles ont longtemps stagné, même face aux initiatives de soutien et aux allégements fiscaux introduits par l’ordonnance Loi N° 22/030 du 8 Septembre 2022. En effet, le déclin du secteur minier et la crise économique liée au pillage de 1992 ont contribué à une détérioration générale de la situation économique. Cela a entrainé la prolifération des petites entreprises, mais sans véritable croissance significative. Parallèlement, bien que la fiscalité soit un élément clé du développement économique, notamment dans des villes en pleine expansion comme MbujiMayi, les politiques fiscales mises en place n’ont pas eu l’impact escompté sur la rentabilité et l’expansion des entreprises de petite taille. 6957 Il est donc essentiel d’explorer les différentes dimensions de la fiscalité, telles que les taux d’imposition et la simplification des procédures fiscales, pour mieux comprendre les raisons de cette stagnation. Malgré les mesures d’accompagnement, les défis demeurent importants pour les entrepreneurs locaux. En analysant ces facteurs, nous pourrons proposer des recommandations visant à améliorer le climat des affaires et à favoriser un véritable dynamisme économique pour les petites entreprises de MbujiMayi. Contexte et problématique A l’échelle mondiale, la fiscalité joue également un rôle important dans le développement économique. Les systèmes fiscaux sont conçus pour générer des recettes publiques, mais ils peuvent également influencer le comportement des entreprises et leur capacité à croire. Dans un environnement économique de plus en plus compétitif, les gouvernements cherchent à établir des politiques fiscales qui favorisent l’investissement, encouragent l’innovation et soutiennent les petites et moyennes entreprises (Philip English et Georges-Maurice Hénault 1996), dans leurs ouvrages petite entreprise en Afrique : clés du changement, soulignent l’importance d’un environnement fiscal favorable pour encourager la croissance des PME en Afrique. En Afrique, la fiscalité est un enjeu majeur pour la croissance économique. Les Pays du continent sont confrontés à des défis tels que la formalisation des entreprises, la lutte contre l’évasion fiscale et nécessité de diversifier leurs économies. Les PME, souvent perçues comme des moteurs de croissance et de création d’emplois, souffrent d’une pression fiscale élevée, d’une complexité administrative et d’un accès limité aux financements. Un document de l’organisation internationale du travail (OIT) (2007), intitulé conclusions concernant la promotion d’entreprises durables met en avant l’importance d’un environnement juridique et fiscal propice pour favoriser la croissance des PME. Cela souligne que des politiques fiscales équitables sont essentielles pour encourager la formalisation et la durabilité des entreprises. En République Démocratique du Congo (RDC), la situation fiscale est particulièrement complexe. Le Pays dispose d’un potentiel économique immense, mais la fiscalité reste un frein à la croissance des entreprises, en particulier des petites structures. Les PME en RDC font face à des taux d’imposition élevés, à une règlementation souvent opaque et à des défis liés à la corruption. Un document sur les régimes fiscaux préférentiels pour les MPME indique que des politiques fiscales bien conçues peuvent stimuler la croissance des PME en déduisant les charges fiscales et en simplifiant les procédures administratives, un point important pour le développement économique en RDC. Dans ce contexte, la ville de MbujiMayi, située dans le Kasaï-Oriental en République Démocratique du Congo, abrite de nombreuses petites entreprises qui jouent un rôle économique et social significatif dans la communauté locale. Cependant, ces entreprises rencontrent divers défis, notamment en matière de fiscalité. Le système fiscal en RDC est souvent perçu comme complexe et contraignant, ce qui peut affecter la viabilité et la croissance des petites entreprises. Les charges fiscales élevées, les processus administratifs lourds et le manque de clarté dans l’application des réglementations limitent la capacité des entrepreneurs à investir, innover, créer des emplois et accroitre leur rentabilité et leur chiffre d’affaires. Cette étude s’attachera à analyser l’effet de la fiscalité sur la croissance des entreprises de petite taille à MbujiMayi, .en tenant compte des spécificités locales et des défis plus large auxquels fait face la RDC. En s’appuyant sur les travaux de chercheurs et d’organisations, cette approche permettra d’identifier des solutions adaptées pour améliorer le climat des affaires et soutenir le développement des PME dans cette région. 6958 De nos jours, les nombreuses entreprises de petite taille jouent un rôle déterminant dans nos économie en créant des emplois, en stimulant la croissance du chiffre d’affaires des entrepreneurs et en contribuant aux ressources fiscales de l’Etat, tout en soutenant les revenus quotidiens de nombreux ménages, comme le soulignent (Birch, 1979) et (Brentjens, 2010). Cependant, malgré leur importance, ces entreprises font face à des problèmes de croissance, amenant certaines à remettre en question la fiscalité. La question de la fiscalité dans cette catégorie d’entreprises soulève un débat, certains soutenant que les impôts et taxes nuisent aux activités économiques des entreprises, notamment des petites, en réduisant la rentabilité, freinant la croissance et décourageant l’implantation d’entreprises (Geloso V. et Al. 2010). A l’inverse, d’autres estiment que la fiscalité, en tant que moyen de procurer des ressources financières à l’Etat, constitue un instrument d’incitation à l’autofinancement et à l’indépendance financière, des facteurs nécessaires à l’accumulation de capitaux physiques et humains, avec des effets positifs sur la prospérité et la croissance des entreprises (Laghadihia L. et al. 2017). La fiscalité, qui permet à l’Etat de maximiser ses recettes depuis des siècles, est souvent perçue négativement par les entreprises et les contribuables, qui dénoncent une pression fiscale excessive ayant un impact négatif sur leurs activités. A MbujiMayi, l’Etat ne perçoit ses ressources financières que lorsque cette catégorie d’entreprises exerce des activités lucratives, ce qui s’explique par le fait que Mbujimayi, est une ville à vocation commerciale. Si le taux d’imposition devient excessif avec une multiplicité de services percepteurs, cela entraine une forte pression fiscale, impactant négativement la marge bénéficiaire de ces petites et microentreprises, qui ont souvent besoin de la protection réelle de l’Etat. La fiscalité a des effets variés sur la croissance des entreprises de petite taille, notamment dans une ville comme Mbujimayi. Des taux d’imposition élevés peuvent réduire les bénéfices nets des petites entreprises, limitant leur capacité à réinvestir pour leur croissance. A Mbujimayi, de nombreux gestionnaires de petites entreprises développent parfois des « effets de seuil » qui les incitent à rester de petites entreprises, refusant de croitre afin de demeurer sous le seuil d’éligibilité du régime et de bénéficier d’un traitement fiscal préférentiel. Certains autres sont incités à des comportements d’optimisation fiscale et de fraude fiscale. Ces régimes créent une incitation à diviser les activités des agents économiques à Mbujimayi. Soit à sous-déclarer leur activité (ou sur déclarer leurs coûts lorsque le seuil d’éligibilité est défini selon le revenu net de ces entreprises), afin de rester sous le seuil d’éligibilité. En parallèle, la complexité administrative de la fiscalité augment les coûts pour les petites entreprises, détournant des ressources qui pourraient être utilisées pour leur croissance. Cette situation décourage la croissance des petites entreprises lors de leur première année d’installation. Plus la taille d’une entreprise augmente, moins la fiscalité constitue un frein à sa croissance. Les activités de cette catégorie d’entreprises n’évoluent pas en raison de la multitude d’impôts et de taxes qui frappent leurs activités et par moment à cause de non application de certaines dispositions règlementaires (cfr Ordonnance-Loi n° 22/030 du 8 septembre 2022). Dans le cadre de cette étude, un regard est tourne vers les enjeux économiques liés aux dispositions fiscales régissant les entreprises de petite taille (EPT) en République Démocratique du Congo. Ces EPT, définies comme des petites et microentreprises réalisant un chiffre d’affaire annuel inférieur ou égal à 80.000.000 de francs congolais, jouent un rôle important dans le tissu économique local. 6959 Cependant, il est préoccupant de constater que ces entreprises stagnent, certaines d’entre elles ayant même une ancienneté de 5 à 10 ans sans évolution significative de leur chiffre d’affaire, de leur rentabilité, ni de leurs effectifs. Malgré les efforts déployés par le gouvernement pour stimuler ce secteur, notamment à travers les mesures incitatives comme l’amnistie fiscale pour les petites, micro et moyennes entreprises, ainsi que l’instauration de moratoires sur l’impôt sur les bénéfices, les résultats escomptés ne sont pas au rendez-vous. En effet, les dispositions de la loi fiscale n° 15/021 du 31 décembre 2015 et de la Loi de finances n° 17/005 du 23 Juin 2017, qui visent à simplifier les procédures fiscales et à offrir des allégements fiscaux, semblent insuffisantes pour engendrer une dynamique de croissance. Ainsi, bien que des mesures d’accompagnement aient été mises en place pour encourager la formalisation des entreprises du secteur informel, la réalité montre que beaucoup restent immobilisées dans un état de non-croissance. Cette situation soulève des questions essentielles sur l’efficacité du système fiscal en vigueur et sur les obstacles structurels qui empêchent les EPT de réaliser leur potentiel économique. Le but de cette recherche est donc d’analyser en profondeur ces enjeux fiscaux afin de proposer des recommandations concrètes pouvant améliorer le cadre fiscal et favoriser une véritable croissance des petites entreprises à Mbujimayi. En fin de compte, il s’agit de contribuer à la revitalisation de l’économie locale et à la création d’emplois durables dans la ville de Mbujimayi. De ce qui précède, cette étude soulève la question principale suivante : comment le système fiscal en vigueur influence-t-il les entreprises de petite taille évoluant dans la ville de Mbujimayi ? Trois questions subsidiaires se dégagent : ✓ Quel est l’impact de la fiscalité sur la croissance des entreprises de petite taille à Mbujimayi ? ✓ Quels sont les principaux impôts et taxes auxquels les EPT sont soumises à Mbujimayi ? ✓ Quelle est la probabilité pour qu’une entreprise connaisse au non la croissance ? C’est à partir de cette problématique qu’il sera structuré le développement de ce texte en cinq points, à savoir : Impact général de la fiscalité sur les entreprises, théories sur les modèles de croissance, le choix méthodologique, la présentation des résultats et la discussion. I. Impact général de la fiscalité sur les entreprises La fiscalité influence les décisions des entreprises en matière d’investissement, d’innovation et de croissance. Une fiscalité élevée peut décourager l’initiative entrepreneuriale, tandis qu’une fiscalité incitative peut stimuler la création d’entreprises et la formalisation de l’économie. Dans les lignes qui suivent, il sera analysé les différentes relations qui existent entre la fiscalité et les éléments de la croissance des entreprises. Analyse des Relation entre Fiscalité et Croissance des Entreprises Les relations entre fiscalité et croissance des entreprises sont complexe et multidimensionnelles. La fiscalité influence non seulement la rentabilité des entreprises, mais également leurs décisions d’investissement, d’embauche et d’innovation. Cette analyse se penche sur les différents mécanismes par lesquels la fiscalité impacte la croissance des 6960 entreprises, ainsi que sur les implications pour les EPT, en particulier dans un contexte comme celui de Mbujimayi. Voici quelques relations : 1) Impact direct des impôts sur la rentabilité a) Effet sur les bénéfices nets Les impôts réduisent les bénéfices nets des entreprises, ce qui peut influencer leur capacité à réinvestir dans l’entreprise. Un taux d’imposition élevé peut diminuer les marges bénéficiaires, ce qui limite les ressources disponibles pour l’expansion et l’innovation. b) Evasion fiscale et formalisation Des taux d’imposition élevés peuvent inciter les entreprises à chercher des moyens d’évasion fiscale, souvent en restant dans le secteur informel. Cela limite la capacité de l’Etat à collecter des recettes fiscales et à financer des services publics. Il est vrai qu’un grand nombre d’entreprises de cette taille à Mbujimayi opèrent dans l’informel pour éviter des charges fiscales, ce qui entrave leur croissance et leur accès à des financements formels. 2) Effets de la fiscalité sur les décisions d’investissement a) Incitations fiscales Les politiques fiscales peuvent être conçues pour encourager l’investissement. Tel est le cas des crédits d’impôt pour l’innovation ou des exonérations fiscales temporaires qui peuvent stimuler la croissance des entreprises. Admettons une entreprise qui reçoit un crédit d’impôt pour la recherche et le développement peut être davantage incité à investir dans des projets innovants, ce qui peut améliorer sa compétitivité. b) Coût du Capital Les impôts affectent le coût du capital, dans le sens que des taux d’imposition plus élevés peuvent augmenter le coût d’emprunt, limitant ainsi la capacité des entreprises à financer leur croissance par le biais de prêts. Par la suite, cela peut également amener les entreprises à retarder ou abandonner des projets d’expansion. 3) Influence de la fiscalité sur l’emploi et la création d’emplois a) Effet sur l’embauche La fiscalité influence également les décisions d’embauche, par le fait que, des charges fiscales élevées dissuadent les entreprises d’embaucher, limitant ainsi la création d’emplois. b) Stabilité de l’emploi Il arrive que des politiques fiscales favorables améliorent la stabilité de l’emploi. Lorsque les entreprises sont en mesure de conserver une plus grande part de leurs bénéfices, elles sont mieux placées pour maintenir leurs effectifs en période de ralentissement économique. 4) Impact de la fiscalité sur l’innovation et sur la productivité 6961 a) Fiscalité et recherche et développement Un environnement fiscal favorable stimule l’innovation. Les entreprises qui investissent dans la recherche et le développement bénéficient de fois de crédits d’impôt ou d’autres incitations fiscales pouvant les encourager à exceller dans le domaine. b) Productivité et efficacité Des impôts plus faibles permettent aux entreprises de réinvestir dans l’amélioration de leurs processus opérationnels, ce qui peut augmenter la productivité globale. II. Théories sur les modèles de croissance Avant d’aborder la question en rapport avec le modèle de croissance des entreprises, comprenons ce que c’est « la croissance » : lorsqu’on fait allusion à la croissance économique, la référence est faite à l’augmentation de la production de biens et services dans une économie sur une période de temps donné. Cependant, pour les entreprises, la croissance peut se manifester par une augmentation du chiffre d’affaires, de la part de marché, de la rentabilité, du nombre d’employés. Souvent, la croissance est influencée par divers facteurs, y compris l’environnement fiscal, l’accès au financement et les conditions du marché. Pour mieux appréhender le sens donné à ce concept, parcourons les différents modèles de croissance ci-dessous : Modèles de Croissance des entreprises Différents modèles théoriques expliquent la croissance des entreprises, notamment : 1° le modèle de croissance de Penrose Cet auteur met l’accent sur la capacité des entreprises à exploiter leurs ressources internes. Il sera abordé en trois points sa théorie, l’origine et principes fondamentaux de la théorie, éléments clés et nous donnerons la limite de cette théorie. ✓ Origine et principes fondamentaux de la théorie Le modèle de croissance de Panrose, proposé par l’économiste Edith Penrose dans son ouvrage « the theory of the Growth of the Firm » (1959), met l’accent sur la manière dont les ressources internes d’une entreprise influencent sa croissance. Selon Penrose, la croissance d’une entreprise est déterminée par sa capacité à exploiter ses ressources de manière efficace. ✓ Eléments clés de la théorie • Ressources et capacités : les entreprises possèdent des ressources, telles que le capital, le personnel, et les compétences, qui peuvent être utilisées pour se développer. La manière dont elles gèrent et exploitent ces ressources détermine leur potentiel de croissance. • Expansion par la diversification : les petites et moyennes entreprises apprennent de leurs produits et services. Cette diversification peut être géographique ou sectorielle, permettant d’exploiter de nouveaux marchés. 6962 • Apprentissage et adaptation : les entreprises apprennent de leurs expériences et ajustent leurs stratégies en conséquence. Cela inclut l’apprentissage à partir des échecs et des succès. ✓ Limites du modèle Bien que le modèle de Penrose soit influent, il ne prend pas toujours en compte l’impact de l’environnement externe, tel que la concurrence ou les politiques fiscales, sur la croissance des petites et moyennes entreprises. 2° Le modèle de croissance de Greiner ✓ Origine et principes fondamentaux Le modèle de croissance de Greiner, développé par Larry E. Greiner dans les années 1972, propose que les entreprises traversent différentes phases de croissance, chacune caractérisée par des défis spécifiques et des crises. ✓ Phases de croissance Greiner a identifié cinq phases principales de croissance qui sont : - Phase de création : en ce qui concerne la mise en place de l’entreprise, l’auteur montre que les entrepreneurs doivent établir premièrement une base solide avant d’en définir leurs visions ; - Phase de direction : à ce point, l’auteur montre que l’entreprise débute la structuration, ce qui justifie la mise en place d’un meilleur système de contrôle et une gestion formelle, - Phase de décentralisation : à ce stade, l’entreprise commence à se développer et comme conséquence, elle délègue des responsabilités en embauchant des tierces personnes pour assurer la gestion des autres départements, - Phase de coordination : ici, le but des entreprises devient celui de maintenir la cohérence entre les unités. Phase qui consiste à impliquer l’instauration de systèmes de reporting et de procédures standardisées, - Phase de collaboration : la croissance se concentre sur la culture même de l’entreprise ainsi que la collaboration existant entre les équipes ce qui fait que les entreprises cherche à innover et à s’adapter aux changements du marché. ✓ Crise et transactions Il est vrai que chaque phase présentée est caractérisée par une crise, laquelle pousse l’entreprise à partir d’une phase à l’autre. ✓ Limites du modèle de Greiner Bien que le modèle soit utile pour mieux appréhender les défis de croissance, il ne s’applique pas de manière identique à toutes les petites et moyennes entreprises, en particulier dans un contexte où les environnements économiques sont dynamiques. 3° Le modèle de croissance Organique Ce modèle est caractérisé par le principe qui régit la croissance des entreprises, les stratégies de croissance. ✓ Principe de base : ce modèle se concentre sur la manière dont les entreprises se développent grâce à leurs propres ressources et capacités, plutôt que par des acquisitions ou des fusions. Pour ce modèle, c’est la croissance soutenue et durable qui est privilégiée. ✓ Stratégies de croissance organique 6963 Dans le contexte de stratégies de croissance, il est fait allusion à l’innovation produits (nécessitant l’amélioration de produits existants qui peut favoriser la demande et par la suite la croissance), l’expansion géographique pouvant offrir de nouvelles opportunités de croissance pour les entreprises, amélioration des processus qui consiste à réduire les coûts et augmenter l’efficacité qui soutiennent la croissance d’entreprises. En guise de limite, la croissance des entreprises est lente et demande d’énormes investissements initiaux pour soutenir cette croissance. Il y a plusieurs modèles de croissance, pour des raisons méthodologiques, il a été évident de faire voir que les modèles de croissance des entreprises, qu’ils soient basés sur les ressources internes, l’expansion organique ou par acquisition, offrent des perceptives de toutes formes sur les défis et les opportunités auxquelles les entreprises sont confrontées. Dans le contexte de cette étude, ces différents modèles peuvent apporter tant soit peu un soutien aux entreprises de petite taille évoluant dans la ville de Mbujimayi malgré les contraintes liées à la fiscalité. III. le choix méthodologique, L’étude de la fiscalité sur la croissance des entreprises de petite taille à Mbujimayi a nécessité, une approche méthodologique flexible. C’est pourquoi la méthode hypothético-déductive associée au questionnaire d’enquête s’avèrent particulièrement pertinentes. En combinant l’observation de cas spécifiques avec la formulation d’hypothèse, cette méthode permet d’explorer les dynamiques complexes entre la fiscalité et la croissance des entreprises de petite taille. ➢ Population cible La population cible désigne un groupe spécifique de personnes partageant des caractéristiques communes, telles que l’âge, le sexe et le statut socio-économique, comme l’indique Kotler, P., al. (2016). Dans le cadre de cette étude, l’univers de la population est constitué des entreprises de petite taille situées à Mbujimayi. ➢ Déterminer la taille de chaque strate Pour y parvenir, il a été calculé la proportion de chaque strate par rapport à la population totale afin de s’assurer que chaque sous-groupe est représenté de manière significative dans l’échantillon. La population cible est constituée des entreprises de petite taille dans la ville de Mbujimayi, déterminé suivant la formule de Lunch dont voici : 𝑛=𝑍2∗ 𝑃 (1−𝑃) 𝐸2 Pour une population de 2182 entreprises de petite taille recensées dans la ville de Mbujimayi par la direction générale des impôt (DGI), il a été retenu un niveau de confiance de 95%, une marge d’erreur de 5% et une proportion (P) par défaut estimé à 0,5, la taille d’échantillon calculée serait d’environ : 𝑛1=1,962∗ 0,5(1−0,5) 𝑂,052=384,16 Pour ajuster la taille de la population, l'équation suivante est utilisée: 𝑛2=𝑛1∗𝑁 𝑁+𝑛1 Cet ajustement permet de déterminer la taille de l’échantillon en fonction du plan d’échantillonnage 𝐷𝑓𝑓 donné par : 𝑛3=𝐷𝑓𝑓.𝑛2 6964 Il est essentiel de prendre en compte le taux de réponse des participants lors de cet ajustement. Par conséquent, la taille finale de l’échantillon est obtenue en appliquant la formule=>𝑛3 𝑟, où r représente le taux de réponse prévu. Soit 172 entreprises de petite taille retenues. • Détermination de l’échantillon par catégorie d’entreprises a) Petite entreprise Tableau n°1 Identification des petites entreprises commune Secteur Nbre entreprise coefficient échantillon Dibindi service 52 0,024 3 vente 363 0,17 29 Diulu service 59 0,03 5 vente 107 0,05 9 Muya service 9 0,004 1 vente 70 0,032 5 Total service 120 9 vente 540 43 Source : Auteur sur base des données de la DGI Mbujimayi 2025 b) Microentreprises Tableau n° 2 Indentification des Micro-entreprises commune Nbre entreprise Coeff. Taille éch Secteur % de PT échantillon Dibindi 1145 0,52 89 service 82,7 15 vente 17,3 74 Diulu 166 0,076 14 service 82,7 2 vente 17,3 12 Muya 211 0,097 17 service 82,7 3 vente 17,3 14 Total 1522 0,698 120 service 82,7 20 vente 17,3 100 Source : Auteur sur base des données de la DGI Mbujimayi 2025 • Identification des Variables Indépendantes ✓ Taux d’imposition : Variable continue représentant le pourcentage d'imposition applicable aux entreprises de petite taille. • Inclusion des Variables de Contrôle ✓ Niveau d’activité Revue Internationale de la Recherche Scientifique (Revue-IRS) - ISSN : 2958-8413 http://www.revue-irs.com 6971 4.5 Analyse bi variée de Khi-carré entre type d’impôt et la perception de l’impact de la fiscalité Ce point présente une analyse bi variée utilisant le test du khi-carré pour examiner la relation entre le type d’impôt payé par les entreprises de petite taille de Mbujimayi et la perception de l’impact de la fiscalité. Cette approche a permis d’évaluer si le type d’imposition influence la manière dont les entreprises perçoivent les effets de la fiscalité sur leur croissance. En analysant ces variables, l’objectif est de déterminer s’il existe une association significative, ce qui pourrait éclairer les politiques fiscales et leur acceptabilité par les contribuables. Les résultats obtenus fourniront des informations précieuses sur la dynamique entre le système fiscal et la perception des entreprises, contribuant ainsi à une meilleure compréhension des enjeux liés à la fiscalité. Tableau n° 6 : test de khi-carré Chi-Square Tests Value Df Asymp. Sig. (2sided) Pearson Chi-Square 20,924a 9 ,013 Likelihood Ratio 20,373 9 ,016 Linear-by-Linear Association 15,057 1 ,000 N of Valid Cases 172 Source : élaboré sur base du logiciel SPSS Les résultats de khi-carré montrent une relation significativement positive entre le type d’impôts payé par les entreprises de petite taille (X7) et la perception de l’impact de la fiscalité (Y1). Surtout lorsqu’il s’agit des IBP et les différentes taxes, la perception est saisie de manière négative. En revanche, la valeur de 20,924 avec une Pvalue de 0,013, indique que cette relation est significative au seuil de 5%. Le test du ratio de vraisemblance renforce cette conclusion avec une P-value de 0,016. L’association linéaire présente une valeur de 15,057 et une P-value de 0,000 expliquant une forte association entre les deux variables. Cependant, il est noté que la perception de l’impact de l’impôt est négative lorsque c’est l’entreprise qui supporte la charge fiscale du montant (impôt direct). 4.6 Régression Multiple Tableau n° 7 : Estimation du modèle Linéaire Simple Variables Symbole Coeff. P-Val Décisions pourcentage d’impôt sur le chiffre d’affaires X10 0,83 0,000 Significatif à 1% Type d’impôt payé X7 0,023 0,548 Non significatif Fréquence de sensibilisation X13 0,018 0,604 Non significatif Type d’activité X2 -0,008 0,817 Non significatif Ancienneté X3 -0,022 0,520 Non significatif Revue Internationale de la Recherche Scientifique (Revue-IRS) - ISSN : 2958-8413 http://www.revue-irs.com 6972 taille de l’entreprise X4 0,105 0,051 Significatif à 10% Localisation X6 0,040 0,248 Non significatif Source : élaboré sur base des résultats SPSS (annexe n° 31) Le tableau ci-haut, présente les résultats d’un modèle de régression qui cherche à expliquer le pourcentage de bénéfice affecté par l’impôt (𝑌3) pour les entreprises de petite taille dans la ville de Mbujimayi. Le modèle est globalement significatif, ce qui signifie qu’au moins l’une des variables indépendantes a un impact sur la variable dépendante. Ceci est renforcé par un R² de 81,3%, indiquant que près de 81,3% de la variation du bénéfice affecté par l’impôt peut être expliquée par les variables incluses dans le modèle. L’analyse révèle également que le pourcentage d’impôt sur le chiffre d’affaires (𝑋10) a un coefficient de 0,83 avec une P-value de 0,000. Cette valeur indique que la variable est hautement significative au seuil de 1%. En d’autres termes, une augmentation d’une unité du pourcentage d’impôt sur le chiffre d’affaires entraine, en moyenne une augmentation de 0,83 unités du pourcentage de bénéfice affecté par l’impôt. Ce qui démontre un lien important entre la fiscalité et la rentabilité des entreprises de petite taille. En outre, la taille de l’entreprises (𝑋4) présente un coefficient de 0,105 avec une P-value de 0,051, ce qui la rend relativement significative au seuil de 10%. Cela suggère que l’augmentation de la taille de l’entreprise est associée à l’impact positif sur le pourcentage de bénéfice affecté par l’impôt, bien que cet effet soit moins marqué que celui du pourcentage d’impôt sur le chiffre d’affaires. En revanche, d’autres variables telles que le type d’impôt payé (𝑋7), la fréquence de sensibilisation (𝑋13), le type d’activité (𝑋2), l’ancienneté (𝑋3) et la localisation (𝑋6) ne sont pas significatives. Les P-value pour ces variables dépassent le seuil de significativité, indiquant qu’elles n’ont pas d’impact sur le pourcentage de bénéfice affecté par l’impôt. Ainsi, le modèle estimé se formule de la manière suivante :𝑌3=0,83𝑋10+0,105𝑋4, cela signifie que les entreprises de petite taille doivent porter une attention particulière au pourcentage d’impôt sur le chiffre d’affaires et à leur taille, car ces facteurs jouent un rôle important dans la détermination du pourcentage de bénéfice qu’elles affectent à l’impôt et taxe. Ce modèle fournit des informations précieuses pour la prise de décisions stratégiques relatives à la gestion fiscale et à la croissance des entreprises. Revue Internationale de la Recherche Scientifique (Revue-IRS) - ISSN : 2958-8413 http://www.revue-irs.com 6973 4.7 Analyse booléenne logistique 1. description statistique de la variable Endogène Tableau n° 8 : Variation du Bénéfice Y4b Frequency Percent Valid Percent Cumulative Percent Valid 0 76 44,2 44,2 44,2 1 96 55,8 55,8 100,0 Total 172 100,0 100,0 Source : élaboré sur base du logiciel SPSS La variable endogène 𝑌4𝑏 (variation du bénéfice) dans ce tableau, présente deux modalités : 0 et 1. Sur un total de 172 observations, 76 entreprises, soit 44,2% ne rapportent pas d’impact positif, le niveau de bénéfice varie en fonction de la fiscalité, tandis que 96 entreprises, représentant 55,8%, dans lesquels 48 EPT sont indécises (voir tableau n°14), perçoivent un impact positif, soit 27,9%. Cela indique que la majorité des entreprises interrogées voient un effet défavorable de la fiscalité sur leur performance. La distribution des réponses montre qu’il y a une prédominance du sentiment négatif concernant l’impact fiscal. Tableau n° 9 : perception de l’impact fiscal Y1b Frequency Percent Valid Percent Cumulative Percent Valid 0 70 40,7 40,7 40,7 1 102 59,3 59,3 100,0 Total 172 100,0 100,0 Source : élaboré sur base du logiciel SPSS Dans l’analyse du tableau ci-haut, la variable 𝑌1𝑏 (perception de l’impact fiscal) se divise également en deux catégories : 0 et 1. Parmi les 172 entreprises enquêtés, 70, soit 40,7% ne perçoivent pas d’impact positif de la fiscalité, tandis que 102 représentant 59,3%, parmi lesquels, il y a les EPT indécises, cela estime qu’il y a un effet bénéfique que pour 54 EPT. La majorité d’entreprises considère la fiscalité comme ayant un impact négatif sur leur activité. Revue Internationale de la Recherche Scientifique (Revue-IRS) - ISSN : 2958-8413 http://www.revue-irs.com 6974 Tableau n° 10 : Matrice de classification Classification Tablea Observed Predicted Y4b Percentage Correct 0 1 Step 1 Y4b 0 43 33 56,6 1 20 76 79,2 Overall Percentage 69,2 a. The cut value is ,500 Dans ce tableau, la matrice de classification présente les résultats d’une analyse prédictive pour la variable 𝑌4𝑏 (variation du bénéfice). Sur un total d’observation, 56,6% des cas ont été correctement classés dans la catégorie 0, où 43 entreprises ont été prédites comme n’ayant pas d’impact positif, tandis que 33 ont été mal classées pour la catégorie 1. 79,2% d’entreprises ont été correctement identifiées, avec 76 cas prédits comme ayant un impact positif et 20 cas mal classés. D’une manière explicite, l’analyse montre un pourcentage global de classification correcte de 69,2%, indiquant une performance satisfaisante du modèle prédictif. Cela suggère que le modèle est capable de distinguer efficacement entre les deux catégories d’impact perçu de la fiscalité. 2. Estimation et Probabilité statistique de la Croissance Tableau n° 11 : calcul de probabilité de croissance des EPT Variable symbole Coeff. Odd Ratio P-Val Décision Ancienneté X3 (4) -1,638 0,194 0,012 Négat sign au seuil de 5% Fréquence de sensibilisation X13 (2) 1,835 6,262 0,003 Posit sign au seuil de 1% Y4b 1 5,3% 0 94,7% Source : élaboré sur base de résultats du logiciel SPSS (annexe n° 41) Le tableau ci-haut, présente les résultats d’une analyse de régression logistique visant à prédire la probabilité de croissance des entreprises de petite taille (EPT) à Mbujimayi. Cette analyse met en lumière des relations significatives entre certaines variables et la croissance des entreprises. Cependant, voilà comment se présente l’influence des variables : a. Ancienneté ( 𝑋3) Le coefficient de -1,638 pour l’ancienneté indique que plus une entreprise est ancienne, moins elle a de chances de croitre. L’odd Ratio de 0,194 signifie que les entreprises plus anciennes ont environ 81,6% moins de chance de Revue Internationale de la Recherche Scientifique (Revue-IRS) - ISSN : 2958-8413 http://www.revue-irs.com 6975 connaitre une croissance par rapport aux plus récentes. Ce résultat est significatif au seuil de 5%, ce qui renforce la certitude de cette relation. D’où : 𝛽1(𝑋3 (4))= −1,638 b. Fréquence de sensibilisation (𝑋13) Cette analyse montre qu’une fréquence de sensibilisation élevée est associée à une probabilité accrue de croissance. Avec un coefficient de 1,835 et un odd Ratio de 6,262, les entreprises de petite taille bénéficiant d’une sensibilisation fréquente ont environ six fois plus de chances de croitre que celles qui ne le sont pas. Ce résultat est également significatif au seuil de 1%. Ceci souligne l’importance de la sensibilisation pour le développement des entreprises. D’où mathématiquement : 𝛽2(𝑋13 (2))= 1,835 Pour vérifier la probabilité de croissance des EPT de Mbujimayi, il a été retenu que : 𝑌4𝑏={1 𝑐𝑟𝑜𝑖𝑠𝑠𝑎𝑛𝑐𝑒 𝑑𝑒𝑠 𝑒𝑛𝑡𝑟𝑒𝑝𝑟𝑖𝑠𝑒𝑠 𝑑𝑒 𝑝𝑒𝑡𝑖𝑡𝑒 𝑡𝑎𝑖𝑙𝑙𝑒 0 𝑛𝑜𝑛 𝑐𝑟𝑜𝑖𝑠𝑠𝑎𝑛𝑐𝑒 𝑑𝑒𝑠 𝑒𝑛𝑡𝑟𝑒𝑝𝑟𝑖𝑠𝑒𝑠 𝑑𝑒 𝑝𝑒𝑡𝑖𝑡𝑒 𝑡𝑎𝑖𝑙𝑙𝑒 Ainsi : 𝑃(𝑌4𝑏=1)=1 1+𝑒−(−1,638 (4)+1,835 (2)) = 0,053 => 1 1+𝑒(2,882)=5,3% Par ce résultat, la probabilité estimée de la croissance (𝑃(𝑌4𝑏=1)) de 5,3ù indique que la chance qu’une entreprise de petite taille connaisse une croissance est relativement faible. Cela souligne une tendance générale de ces entreprises à se concentrer sur des stratégies de survie à court terme plutôt que sur le plan d’expansion à long terme. 3. Calcul de la probabilité de croissance des entreprises de petite taille Tableau n° 12 : Matrice de classification Classification Tablea Observed Predicted Y1b Percentage Correct 0 1 Step 1 Y1b 0 43 27 61,4 1 16 86 84,3 Overall Percentage 75,0 a. The cut value is ,500 Revue Internationale de la Recherche Scientifique (Revue-IRS) - ISSN : 2958-8413 http://www.revue-irs.com 6976 L’analyse de ce tableau montre que le pourcentage global de classification est correct avec 75%, indiquant une bonne performance du modèle prédictif. En d’autres termes, le modèle est capable de distinguer efficacement entre les deux catégories d’impact perçu de la fiscalité. Tableau n° 13 : Estimation et Probabilité statistique de la Croissance Variable Symbole Coeff. Odd Ratio P-Val Décision Montant d’impôt payé X8 (1) -3,508 0,030 0,044 Nég sign au seuil de 5% Y1b 1 3% 0 97% Source : élaboré sur base des résultats SPSS (annexe n°44) Dans ce tableau, les résultats de l’analyse de régression logistique pour la variable « montant d’impôt payé (𝑋8) » révèlent des informations importantes sur sa relation avec la probabilité de croissance des entreprises de petite taille à Mbujimayi. a) Montant d’Impôt Payé (X₈) Le coefficient estimé pour le montant d’impôt payé est de -3,508. Ce chiffre indique qu’une augmentation du montant d’impôt payé est associée à une diminution significative des lo-odds de croissance des entreprises. Plus précisément, chaque unité d’augmentation du montant d’impôt réduit les chances de croissance des entreprises sous étude de manière substantielle. Avec un odd Ratio qui correspond à 0,030, ce qui signifie que les entreprises qui paient un montant d’impôt plus élevé ont environ 97% moins de chances de connaitre une croissance par rapport à celles avec un montant d’impôt plus faible. Cette relation est statistiquement significative, comme en témoigne la P-value de 0,044, indiquant que ce résultat est valide au seuil de 5%, ce qui confirme que le montant d’impôt payé a un impact défavorable sur la capacité de croissance des entreprises de petite taille. D’où mathématiquement : 𝛽1(𝑋8 (1))= −3,508 𝑃(𝑌1𝑏=1)=1 1+𝑒−(−3,508 (1)) => 1 1+𝑒(3,508)=0,029≈3% b) Analyse de la probabilité La probabilité estimée de croissance (𝑌1𝑏) pour les entreprises de petite taille est de 3%, ce qui signifie que seulement 3% des entreprises avec un montant d’impôt élevé sont susceptibles de croitre. En revanche, 97% des entreprises de cette catégorie se retrouvent dans une situation où leur croissance est compromise. Ce faible Revue Internationale de la Recherche Scientifique (Revue-IRS) - ISSN : 2958-8413 http://www.revue-irs.com 6977 pourcentage souligne l’impact lourd que la charge fiscale peut avoir sur la capacité d’expansion des entreprises de petite taille, même lorsque d’autres facteurs peuvent jouer un rôle. V. Discussion des Résultats L’analyse des entreprises de petite taille (EPT) à Mbujimayi met en évidence des défis considérables liés à la fiscalité. Les résultats de cette étude montrent que 58,7% des entreprises ont réduit leurs investissements en raison de la lourdeur des charges fiscales. Cela confirme l’hypothèse H1, selon laquelle la fiscalité actuelle freine la croissance des EPT. En effet, le tableau 11 révèle que 63% des entreprises ayant subi une forte pression fiscale ont dû baisser leurs investissements, renforçant l’idée que ces charges nuisent à leur croissance (H2). De plus, 49,4% des répondants perçoivent l’impact fiscal de manière négative. Ce constat est en accord avec les recherches de Kouadio et al. (2019), qui soulignent que les lourdes charges fiscales pèsent sur l’innovation des petites entreprises en Afrique. Toutefois, la majorité des EPT sont soumises à des impôts tels que l’IBP et d’autres taxes directes, ce qui valide l’hypothèse H3. Parallèlement, des auteurs comme Acs et Audretsch (2010) soulignent que les petites entreprises, qui sont dans l’innovation, peuvent être freinées par une fiscalité excessive, cela est en rapport avec les observations faites dans cette étude. Cependant, malgré ces résultats, la probabilité de croissance des EPT est remarquablement faible, à seulement 3%. Ce chiffre confirme l’hypothèse H4, qui révèle que les entreprises fortement imposées auraient une probabilité plus faible de connaitre une croissance. Dans le tableau 17, il est indiqué que 44,8% des entreprises constatent une diminution de leur bénéfice net, appuyé par le tableau 25 qui révèle qu’au total 56,6% des entreprises ont été correctement classées dans la catégorie de non croissance (0), où 43 entreprises ont subi de fortes pressions fiscales, enregistrent par conséquent une variation négative de leur bénéfice. Situation qui est confirmée au tableau 23, qui montre que 44,2% d’entreprises ne rapportent pas d’impact positif. Cela rappelle les perceptives de Friedman (2006), selon lesquelles des impôts trop élevés découragent l’initiative entrepreneuriale. Dans la même perspective, le tableau 14 confirme que la majorité des entreprises, soit 59,3%, perçoivent l’impact de la fiscalité sur la croissance de leurs activités négatif. Ce chiffre élevé indique que beaucoup d’entreprises ressentent une pression fiscale qui freine leur développement malgré que 46,5% témoigne une bonne ancienneté, voir tableau 3. D’autre part, le tableau 13 sur la fréquence de sensibilisation révèle que 80,8% des entreprises se sentent bien informés sur leurs obligations fiscales, un constat préoccupant comparé à Smith (2020), où 45% des PME en Europe se disent bien informées. Ce résultat rassure que les EPT de Mbujimayi sont sensibilisées par l’administration fiscale pour payer l’impôt et taxes. Il est évident que le manque d’informations peut aggraver les impacts négatifs de la fiscalité, comme le souligne De Soto (2000), qui aborde les obstacles administratifs et fiscaux empêchant la formalisation des activités. L’analyse du tableau 26, montre que malgré l’ancienneté (𝑋3) et fréquence de sensibilisation (𝑋13), la probabilité pour que ces entreprises de petite taille croissent est toujours très faible, soit 5,3% seulement. Ceci prouve que ces Revue Internationale de la Recherche Scientifique (Revue-IRS) - ISSN : 2958-8413 http://www.revue-irs.com 6978 entreprises se concentrent plus sur la survie quotidienne d’entrepreneurs (entrepreneuriat de survie) que sur l’expansion. Le test de khi-carré au tableau 21, indique une relation significativement positive au seuil de 5% entre le type d’impôts payé par les entreprises de petite taille (𝑋7) et la perception de l’impact de la fiscalité (𝑌1). Enfin, les opinions divergentes d’autres auteurs, comme Bénabou (2011), qui avance que des impôts bien gérés peuvent stimuler la croissance, contrastent avec les observations faites selon lesquelles, les EPT ne bénéficient pas d’effets positifs de la fiscalité actuelle. Des figures emblématiques comme Schumpeter (1934) reconnaissent que, bien que l’innovation soit un moteur de croissance, des obstacles fiscaux existent bel et bien, limitant l’esprit d’entreprise. Il est vrai que cette étude s’aligne avec une vaste littérature qui souligne l’impact négatif de la fiscalité sur les EPT à Mbujimayi. Les perspectives divergentes d’autres chercheurs montrent l’importance d’un système fiscal équilibré, capable de soutenir la croissance tout en évitant d’étouffer l’entrepreneuriat. L’idée indique clairement la nécessité de réformes fiscales pour alléger la pression sur cette catégorie d’entreprises, leur permettant ainsi de se développer et de contribuer davantage à l’économie locale. • Recommandations Sur base des résultats de l’étude et des hypothèses vérifiées concernant l’impact de la fiscalité sur la croissance des entreprises de petite taille à Mbujimayi, voici quels que recommandations : 1. Au Niveau de l’Etat Congolais : ✓ L’Etat doit simplifier le système fiscal en réduisant (la multiplicité d’impôts et taxes pour les mêmes activités) les taux d’imposition, notamment pour l’impôt sur le bénéfice et créer régulièrement l’amnistie fiscale pour les EPT en mauvaise position de stabilité (cfr l’Ord-loi n° 22/030 du 8 septembre 2022), afin d’alléger la charge sur les EPT et favoriser leur croissance ; ✓ L’Etat doit établir des fonds de soutien ou des programmes de microcrédit destinés aux entreprises de petite taille pour les aider à surmonter des difficultés d’ordre financier et de soutien (subventions) pouvant favoriser leur croissance. 2. Au Niveau des services Percepteurs d’impôts et taxes ✓ Les différents services doivent mettre en place des programmes de sensibilisation pour informer de plus en plus les entreprises de petite taille sur leurs obligations fiscales. Cela peut inclure l’organisation d’ateliers et de séminaires visant à améliorer la compréhension des diverses taxes ; ✓ Créer des guichets uniques pour faciliter les démarches administratives et fiscales des EPT, réduisant ainsi la bureaucratie et encourageant la formalisation des entreprises ; ✓ Créer de quartiers fiscaux pouvant suivre de plus près l’évolution des EPT, et accorder des incitations fiscales pour les entreprises qui investissent dans les projets innovants afin de stimuler la créativité des EPT et les encourager à développer de nouveaux produits ou services. Revue Internationale de la Recherche Scientifique (Revue-IRS) - ISSN : 2958-8413 http://www.revue-irs.com 6979 3. Au Niveau des entreprises de petite taille ✓ Les EPT doivent s’engager à suivre des formations en gestion financière et comptable pour améliorer leurs compétences et leur capacité à comprendre le système fiscal. ✓ Participer activement aux ateliers et séminaires proposés par les services percepteurs afin d’accroitre leur compréhension de la fiscalité et de mieux gérer leurs obligations ; ✓ Inciter les entreprises de petite taille à investir pour croitre et non pour la survie seulement, innover etc. cela peut permettre aux EPT d’offrir un avantage concurrentiel qui pourra avec le temps compenser les effets négatifs de la fiscalité. Conclusion Cette étude montre que les entreprises de petite taille évoluant dans la ville de Mbujimayi jouent un rôle déterminant dans son économie, cependant elles se heurtent à des défis significatifs liés à la fiscalité. Malgré leur potentiel de croissance, ces entreprises stagnent en raison de la lourdeur des charges fiscales et de la complexité du système fiscal en vigueur. En effet, les résultats montrent que 58,7% des entreprises de petite taille ont réduit leurs investissements à cause de la pression fiscale, illustrant ainsi que le système fiscal actuel freine la croissance (H1). De plus, 49,4% des EPT perçoivent l’impact fiscal de manière négative, tandis que la probabilité de connaitre une croissance est remarquablement faible, à seulement 3%. L’analyse des résultats souligne des corrélations claires entre la charge fiscale et le niveau de bénéfice net des entreprises de petite taille, corroborant les observations d’autres chercheurs. Les entreprises de petite taille subissent des taux d’imposition élevés et réglementations souvent opaques, ce qui affecte significativement leur capacité à réinvestir et à innover. Les données indiquent également que la majorité des entreprises s’engagent dans des comportements d’optimisation fiscale, cherchant à éviter une pression qui pèse lourdement sur leurs ressources financières. Dans ce contexte, il est impératif d’envisager des réformes fiscales adaptées qui allègeraient ces charges pour favoriser un environnement plus propice à la croissance des EPT. Des recommandations claires émergent ; une simplification du système fiscal, des programmes de sensibilisation, établissement des guichets uniques pour réduire la bureaucratie pour les mêmes EPT et la création de quartiers fiscaux pourraient aider à revitaliser l’esprit d’entreprise dans la ville de Mbujimayi. En outre, l’établissement de fonds de soutien et de microcrédits serait essentiel pour accompagner les petites en microentreprises tout en les incitant à innover et à se développer. En somme, pour que les EPT de Mbujimayi réaliser leur potentiel sur le plan économique, il est vital que les décideurs prennent en compte ces enjeux fiscaux. En mettant en œuvre des stratégies susceptibles de réduire la pression fiscale et d’encourager la formation et l’innovation, cela pourrait non seulement améliorer les conditions s’exploitation des EPT, mais aussi contribuer au développement économique global de la ville et même de la province du Kasaï-Oriental. Cette étude, donc, non seulement souligne les défis actuels, mais ouvre également la voie à des solutions concrètes pour transformer le paysage entrepreneurial non seulement d’une ville mais de toute une province. Revue Internationale de la Recherche Scientifique (Revue-IRS) - ISSN : 2958-8413 http://www.revue-irs.com 6980 BIBLIOGRAPHIE Birch David, (1979). The job Generation Process. Cambridge, MA : MIT press. 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